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12 articles sélectionnés
Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des ...
Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
Rapport n° 487 (2008-2009) de Mme Catherine PROCACCIA , sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 24 juin 2009
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME...
Date: 2011-12-22 15:36:31
Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques - Sénat
Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques
14e législature
Question écrite n° 09470 de Mme Colette Giudicelli (Alpes-Maritimes - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 28/11/2013 - page 3416
Mme Colette Giudicelli attire l'attention de M. le ministre de l'écologie, du...
Date: 2016-10-21 11:33:37
proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 mai 2014
PROPOSITION DE LOI
relative à la nocivité du diesel pour la santé,
PRÉSENTÉE
Par Mme Aline ARCHIMBAUD, MM. Ronan DANTEC, Joël LABBÉ, Jean-Vincent PLACÉ, Mmes Corinne BOUCHOUX, Esther BENBASSA, Marie-Christine BLANDIN, MM. Jean DESESSARD et André GATTOLIN,
Sénateurs
(Envoyée à la commission des finances, sous réserve de la...
Date: 2014-05-06 12:50:51
Coût de la pollution de l'air en France - Sénat - senat.fr
Coût de la pollution de l'air en France
14e législature
Question écrite n° 17648 de Mme Corinne Imbert (Charente-Maritime - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 20/08/2015 - page 1911
Mme Corinne Imbert attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du...
Date: 2016-10-21 11:38:19
Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France ...
Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France
14e législature
Question écrite n° 19938 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Haute-Vienne - Socialiste et républicain)
publiée dans le JO Sénat du 11/02/2016 - page 513
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont interroge Mme la...
Date: 2016-10-21 11:39:39
Projet de loi de finances pour 1996 : défense - air
Projet de loi de finances pour 1996 : défense - air
CHAPITRE III LES PERSONNELS DE L'ARMÉE DE L'AIR : EFFECTIFS ET CARRIÈRES
A. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS
Les effectifs totaux de l'armée de l'air s'établiront, pour 1996, à 88 646 militaires, soit, tous grades confondus, une diminution de 539 droits par rapport à 1995. Cette évolution est, en valeur absolue, conforme à la loi de...
Date: 2011-12-22 16:07:40
Dissolution de la musique des forces aériennes de Dijon ...
Les deux formations restantes de l'armée de l'air (la musique de l'air de Paris et la musique des forces aériennes de Bordeaux) continueront cependant à offrir des prestations au profit de l'ensemble des bases aériennes de l'armée de l'air et de leur environnement. Ce sera naturellement le cas pour la garnison de Dijon. Dès l'annonce de la dissolution de l'unité, certains musiciens ont choisi de quitter l'armée de l'air et d'autres pourraient prendre la même décision prochainement. Le départ d'un ou plusieurs musiciens par pupitre ne permettra plus le fonctionnement de la formation tout entière. Par...
Date: 2016-10-21 11:19:16
Thèmes liés : musique armee de l'air dijon / musique armee de l'air bordeaux / base aeriennes armee de l'air / bases aerienne de l armee de l air / musique armee de l'air
Protection des riverains contre les épandages de ...
Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
14e législature
Question orale n° 0494S de M. Claude Domeizel (Alpes de Haute-Provence - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 13/06/2013 - page 1754
M. Claude Domeizel attire l'attention de M. le ministre de...
Date: 2016-10-21 11:32:04
Thèmes liés : utilisation des pesticides dans l'agriculture / utilisation des pesticides dans l agriculture / pesticides et agriculture quelles consequences pour l'environnement / pesticides dans l'agriculture bio / l'usage des pesticides dans l'agriculture
Marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel
Marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel
N° 44
Annexe au procès-verbal de la séance du 5 novembre 2002
PROPOSITION DE
RÉSOLUTION
sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 96/92/CE et 98/30/CE concernant les règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel et la proposition de règlement du...
Date: 2010-12-21 16:20:23
Thèmes liés : marche interieur du gaz et de l electricite / gouvernement ministre de l'interieur / ministre de l interieur france / gouvernement de l'interieur / gouvernement de l interieur
Nuisances sonores causées par les souffleries des pompes à ...
Nuisances sonores causées par les souffleries des pompes à chaleur
13e législature
Question écrite n° 09599 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 - page 1782
M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de...
Date: 2016-10-21 11:20:55
Thèmes liés : nuisance sonore voisinage pompe a chaleur / energie de l air / nuisance sonore voisinage / bruit nuisances sonores voisinage / nuisance bruit pompe a chaleur
Participation du ministère de l'intérieur à la formation ...
La mise en oeuvre de cette mesure permettra aux jeunes d'obtenir gratuitement l'attestation de formation aux premiers secours avant leur sortie du système scolaire. L'objectif d'associer à une éducation citoyenne une formation aux premiers secours reconnue par l'Etat sera ainsi atteint. Le projet de loi de modernisation de la sécurité civile propose d'inclure dans le code de l'éducation une disposition tendant à sensibiliser les élèves sur ce point. L'article relatif à cette mesure est rédigé comme suit : " Art. L. 312-13-1. - Tout élève bénéficie, dans le cadre de sa formation scolaire, d'une...
Date: 2016-10-21 10:47:59
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / ministere de l interieur
Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes - Sénat
Elle rappelle que la politique conduite en France pour limiter les nuisances sonores générées par les infrastructures de transport terrestre s'articule dorénavant autour des quatre principales lignes directrices que sont le classement des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux à construire doit être renforcée, la prise en compte, en amont, des nuisances...
Date: 2016-10-21 11:14:47
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / carte nuisance sonore / nuisances sonores / bruit d / niveau de bruit db
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