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Nuisances sonores : que faire ? Questions de droit immobilier n°16
Vous êtes victimes de nuisances sonores ! des aboiements de chiens, des impacts de talons, des réunions communautaires trop bruyantes, des chaines hifi qui hurlent, etc. Vous n’en pouvez plus ! Que faire ?
Me Pierre Masquart, avocat au Barreau de Paris explique à Théodora Mytakis la procédure à suivre.
Tout d’abord, quels sont les bruits concernés par les nuisances sonores ?
Quand peut-on parler de troubles de jouissance ?
TM : Quelle doit être la première démarche contre une...
Par : Pierre Masquart
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / nuisances sonores
SNCF innove pour réduire les nuisances sonores
our protéger les riverains des nuisances sonores, SNCF met en place des solutions concrètes. Exemple à Versailles (78).
Pour plus d’informations sur le traitement du bruit ferroviaire en Île-de-France : http://lereseauavanceidf.sncf-reseau.fr/theme-projet/recenser-et-reduire-le-bruit-ferroviaire
Par : SNCF Réseau
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / nuisances sonores
93 familles seront indemnisées pour les nuisances sonores.
93 familles de l'Ostrand seront indemnisées pour les nuisances sonores des avions.
Par : BX1
Thèmes liés : nuisances sonores
Semailsud SA (Quartes) - Nuisances Sonores Hallucinantes à Hamois
Voisin SemailSud! Quartes? Agri-activ? Nuisances Sonores Invivables et Illégales!
En matinée, le midi, ne soirée, ... été , hiver...
Par : Une vie paisible Hamois
Thèmes liés : nuisances sonores
LES NUISANCES SONORES : LE CAS DU BOULEVARD PHÉRIPHÉRIQUE CIRCULAIRE EXTÉRIEUR EST PARISIEN !!!
Je suis Paris, je suis Parisienne, Je suis Parisien, j'adore Paris: Paris c’est vous, Paris c’est eux, Paris c’est moi, Paris c’est toi, Paris c’est nous, Paris c’est vous : La santé publique et écosystème urbain/mobilité/nuisances électromagnétiques visuelles, sonores et olfactives à Paris !!!
Le biomimétisme urbain et enjeux des écosystèmes de synthèses sociétales : vous êtes victime de nuisances sonores ou olfactives à Paris. Que faire ? Comment porter plainte?...
Par : isidore AYA
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / nuisances sonores