Site : ecologique-solidaire.gouv.fr
Classement : 12 / 1716
16 articles sélectionnés
Pollution de l’air : origines, situation et impacts ...
plomb (Pb), arsenic (As), cadmium (Cd), nickel (Ni), mercure (Hg) ;
hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), principalement
le benzo[a]pyrène (B[a]P).
Pour ces polluants, les directives européennes fixent des seuils d'évaluation destinés à graduer les moyens de surveillance à déployer en fonction des concentrations des polluants dans l'air et des éléments démographiques.
Les...
Politiques publiques pour réduire la pollution de l’air ...
Arrêté du 10 mai 2017 publié au JO du 11 mai 2017.pdf (pdf - 2.27 Mo)
Mesures réglementaires, fiscales et incitatives
Les mesures réglementaires : il existe, depuis plusieurs décennies, des réglementations destinées à réduire les sources de pollution dans les différents secteurs d'activité. Il s'agit souvent de la transposition de textes européens en ce qui concerne :
la...
Politiques publiques pour réduire la pollution de l’air ...
Arrêté du 10 mai 2017 publié au JO du 11 mai 2017.pdf (pdf - 2.27 Mo)
Mesures réglementaires, fiscales et incitatives
Les mesures réglementaires : il existe, depuis plusieurs décennies, des réglementations destinées à réduire les sources de pollution dans les différents secteurs d'activité. Il s'agit souvent de la transposition de textes européens en ce qui concerne :
la...
Qualité de l'air intérieur | Ministère de la Transition ...
Logement, moyens de transport, lieu de travail, école... Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des lieux clos, et l'air que nous y respirons n'est pas toujours de bonne qualité. Outre les apports de l'air extérieur, les sources potentielles de pollution dans les bâtiments sont en effet nombreuses : appareils à combustion, matériaux de construction, produits de décoration (peinture,...
Qualité de l'air intérieur | Ministère de la Transition ...
Imprimer
Le Jeudi 2 février 2017
Logement, moyens de transport, lieu de travail, école... Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des lieux clos, et l'air que nous y respirons n'est pas toujours de bonne qualité. Outre les apports de l'air extérieur, les sources potentielles de pollution dans les bâtiments sont en effet nombreuses : appareils à combustion, matériaux de construction,...
Certificats qualité de l’air : Crit’Air | Ministère de la ...
Le certificat qualité de l'air est basé sur la date de 1ère immatriculation ou la norme EURO du véhicule ainsi que la motorisation.
Comment obtenir mon certificat qualité de l'air ?
Avant de commander votre certificat qualité de l'air « Crit'Air », vous pouvez faire une
simulation.
Quels sont les polluants concernés par le certificat ?
Le certificat concerne les polluants...
Un plan d’actions pour lutter contre la pollution de l’air ...
Le Lundi 27 février 2017
Crédits : Florian Pépellin - CC BY-SA 3.0
La vallée de l'Arve, en Haute-Savoie, est un des territoires français les plus exposés à la pollution atmosphérique : le chauffage domestique et un trafic routier intense rendent l'air particulièrement pollué pour les habitants de cette zone montagnarde. Le ministère a mis en place une série de mesures pour protéger...
Lutte contre les pollutions de l'eau | Ministère de la ...
Plan d'actions contre les PCB, les micropolluants ou les algues vertes, campagnes de sensibilisation à l'adresse des particuliers... la lutte contre les pollutions est un enjeu majeur du ministère pour assurer l'accès à l'eau potable aux générations futures.
Les macropolluants
Les nitrates
Très solubles dans l'eau, les nitrates constituent une cause majeure de pollution qui contribue à...
Lutte contre les pollutions de l'eau | Ministère de la ...
Imprimer
Le Vendredi 14 octobre 2016
Plan d'actions contre les PCB, les micropolluants ou les algues vertes, campagnes de sensibilisation à l'adresse des particuliers... la lutte contre les pollutions est un enjeu majeur du ministère pour assurer l'accès à l'eau potable aux générations futures.
Les macropolluants
Les nitrates
Très solubles dans l'eau, les nitrates constituent une cause...
Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Le solaire thermique
Les technologies associées à cette filière visent à convertir le rayonnement solaire en énergie thermique.
Ces équipements permettent d'utiliser directement l'énergie thermique du soleil (à relativement basse température). La chaleur produite peut être utilisée pour le chauffage domestique ou la production d'eau chaude sanitaire.
Les 3 types d'équipements les plus...
Thèmes liés : vapeur d'eau dans l'air / vapeur d eau dans l air / energie de l air / offres d'emploi agriculture environnement / france 5 c dans l'air direct
Protection contre les incendies | Ministère de la ...
Questions/réponses sur l'installation des DAAF
Pourquoi installer un détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) ?
Six bonnes raisons d'installer un détecteur de fumée :
pour sauver votre vie et celle de vos proches : les incendies mortels surviennent généralement la nuit. Le détecteur de fumée vous protège pendant votre sommeil en vous réveillant en cas de départ d'incendie...
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / definition d un risque / journal officiel du ministere de l'interieur
L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP ...
Discothèque : cour administrative d'appel de Bordeaux, arrêt du 5 juillet 2007 , n° 04BX01167
Un boulodrome : cour administrative d'appel de Lyon, arrêt n° 13LY00016 , 4 février 2014
Une grange en tant que galerie d'art : cour administrative d'appel de Bordeaux, Arrêt du 10 novembre 2009 , n° 08BX02720
locaux destinés à l'accueil de groupes de personnes dans le cadre de visites...
Thèmes liés : analyse de l'air d'une maison / traitement de l'air cours / avis camping l'air du temps / libre comme l'air cars / amenager l interieur de sa maison
L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP ...
Discothèque : cour administrative d'appel de Bordeaux, arrêt du 5 juillet 2007 , n° 04BX01167
Un boulodrome : cour administrative d'appel de Lyon, arrêt n° 13LY00016 , 4 février 2014
Une grange en tant que galerie d'art : cour administrative d'appel de Bordeaux, Arrêt du 10 novembre 2009 , n° 08BX02720
locaux destinés à l'accueil de groupes de personnes dans le cadre de visites...
Thèmes liés : analyse de l'air d'une maison / traitement de l'air cours / avis camping l'air du temps / libre comme l'air cars / amenager l interieur de sa maison
Bruit et nuisances sonores | Ministère de la Transition ...
Bruits d'activité
Toute activité bruyante exercée à proximité de logements peut être génératrice de nuisances. Pour une meilleure gestion de ces nuisances, une réglementation nationale s'est mise en place, de façon propre à chaque type d'activités.
Sont concernés les bruits provoqués par :
les activités industrielles, artisanales ou commerciales : ateliers de menuiseries,...
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / bruit nuisance sonore / bruit d une balle de tennis / bruit d / nuisance sonore voisinage pompe a chaleur
Homologation des véhicules | Ministère de la Transition ...
M, N, O
Pour les M1 :
10% des véhicules immatriculés en France au cours de l'année précédente ou 100 véhicules au maximum sur décision de l'autorité compétente
12 mois à compter de la date d'expiration de la réception
18 mois à compter de la date d'expiration de la réception
Tous sauf M1 :
30% des véhicules immatriculés en France au cours de l'année précédente ou 100...
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / definition forces francaises de l'interieur / forces francaise de l'interieur / forces francaise de l interieur / interieur et l exterieur
Collectivités, jardiniers amateurs : en route vers le zéro ...
Les institutions publiques
Depuis le 1er janvier 2017, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte interdit à l'État, aux collectivités locales et aux établissements publics l'utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les espaces verts, les forêts, les promenades ouvertes au public et les voiries (sauf les zones spécifiques où l'interdiction ne peut être envisagée pour des raisons de sécurité). Les produits de biocontrôle, les produits qualifiés à faible risque ou dont l'usage...
Thèmes liés : l'usage des pesticides dans l'agriculture
16 Ressources