Articles sélectionnés pour le thème : loi de l'air 1996
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Pollution et Santé: Pollution de l'air
Pollution de l'air
Qu'est-ce que la pollution de l'air ?
Quand cet air est modifié par des éléments qui sont nuisibles à notre santé et à notre environnement (les polluants), on dit que l'air est pollué.
La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (LAURE) de 1996 définit lapollution atmosphérique comme étant "l'introduction par l'homme, directement ou...
Date: 2017-03-23 21:48:16
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LOI SUR L'AIR (LAURE - 1996) - respire-asso.org
LOI SUR L'AIR (LAURE - 1996)
Loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Energie (LAURE)
Cette loi-cadre, édictée le 30 décembre 1996 vise à rationaliser l'utilisation de l'énergie et à définir une politique publique intégrant l'air en matière de développement urbain. Le droit de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé est reconnu à chacun....
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http://www.respire-asso.org
Thèmes liés : loi sur l'air 30 decembre 1996 / surveillance de la qualite de l'air dans les ecoles / association de surveillance de la qualite de l'air / association de surveillance de la qualite de l air / surveillance de la qualite de l'air
LOI n° du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation ...
Les missions Les missions d'Air Breizh sont de mesurer en continu les polluants urbains nocifs (SO2, NOx, HC, CO, O3 et Poussières) dans l'air ambiant de la Bretagne et d'informer les services de l'Etat, les élus, les industriels et le public, notamment en cas de pic de pollution. Air Breizh étudie aussi l'évolution de la qualité de l'air et vérifie la conformité des résultats par rapport...
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Plan régional de la qualité de l'air — Wikipédia
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Plan régional de la qualité de l'air
Les plans régionaux pour la qualité de l'air (PRQA) sont des plans que l'État français impose aux régions administratives et leur faisant obligation tous les cinq ans de faire le point sur l'état de la qualité de l'air (émetteurs, surveillance, santé), d'un certain nombre d'axes de progrès proposés, et de leurs effets sur les données et...
Date: 2017-09-18 02:20:35
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Plan régional de la qualité de l'air — Wikipédia
Plan régional de la qualité de l'air
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Les plans régionaux pour la qualité de l'air (PRQA) sont des plans que l'État français impose aux régions administratives et leur faisant obligation tous les cinq ans de faire le point sur l'état de la qualité de l'air (émetteurs, surveillance, santé), d'un certain...
Date: 2017-09-18 02:20:35
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svp des solutions argumentative pour la polutions de l'air ...
Comment surveille-t-on la qualité de l'air ?
En France, suite à la loi LAURE, la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie, en 1996, la surveillance de la qualité de l'air a été rendue obligatoire. Un réseau de capteurs surveille dans chaque région la concentration de 12 polluants atmosphériques : les oxydes d'azote (NOx), le dioxyde de soufre (SO2), l'ozone (O3), le...
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Réglementation sur la qualité de l'air / Air et santé ...
Équipe "air et santé" de l'InVS
Réglementation sur la qualité de l'air
En France, la loi n°96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996 (Laure), reconnaît à chacun le droit de respirer un air que ne nuise pas à sa santé. Celle-ci précise que "l'État assure [...] la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé". Aussi, le code...
Date: 2017-07-04 12:37:32
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L'air, un trésor invisible - La Région contribue à la ...
Sport
IMPORTANT
Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1er janvier 2016. L'harmonisation des politiques régionales est en cours. Pendant cette période transitoire, les dispositifs ci-dessous concernent les seuls départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées.
Retrouvez la nouvelle Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée sur...
Date: 2017-07-04 12:27:53
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La réglementation sur l'air - Service technique de l ...
La réglementation sur l'air
Au niveau international
L'appauvrissement de la couche d'ozone et le réchauffement climatique sont des problèmes planétaires qui nécessitent une coopération internationale. Celle-ci s'est traduite par une convention cadre sur les changements climatiques négociée lors du Sommet de la Terre de Rio en 1992 et par le protocole de Kyoto en 1997. L'Union Européenne...
Les textes réglementaires - Qualité de l'air dans la ...
Textes réglementaires européens
La directive n° 96/62/CE du 27 septembre 1996 définit le cadre de l'évaluation et de la gestion de la qualité de l'air dans l'Europe communautaire. Son objectif général est de définir les bases d'une stratégie commune visant :
à définir et fixer des objectifs concernant la qualité de l'air ambiant dans la Communauté,
à disposer d'informations...
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Projet de loi de finances pour 1996 : défense - air
Projet de loi de finances pour 1996 : défense - air
CHAPITRE III LES PERSONNELS DE L'ARMÉE DE L'AIR : EFFECTIFS ET CARRIÈRES
A. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS
Les effectifs totaux de l'armée de l'air s'établiront, pour 1996, à 88 646 militaires, soit, tous grades confondus, une diminution de 539 droits par rapport à 1995. Cette évolution est, en valeur absolue, conforme à la loi de...
Date: 2011-12-22 16:07:40
Site :
senat.fr
5°) La préservation de la qualité de l'air et de la santé
Les efforts actuels et ceux prévus dans l'avenir sont réalisés dans le cadre défini par la loi sur l'air de 1996, qui reconnaît à chacun le droit de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé.
Ces dernières années la qualité de l'air...
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http://devoirsvt3e.e-monsite.com
Thèmes liés : qualite de l air dans une ville / qualite de l'air et sante / qualite de l air et sante / qualite de l'air / qualite de l air
DEFINITION DE LA POLLUTION DE L'AIR - tecfaetu.unige.ch
DEFINITION DE LA POLLUTION DE L'AIR
Petit historique:
Si la pollution d'origine naturelle existe depuis la création de la terre (volcans, feux...), on pouvait déjà observer dans les cavernes servant d'abris aux hommes de la préhistoire des phénomènes de pollution de l'air liés aux feux qu'ils faisaient pour se chauffer ou pour cuire leurs aliments : pourtant,...
Date: 2002-02-08 22:46:40
Site :
http://tecfaetu.unige.ch
Pollution trafic aérien : pollution atmosphérique et ...
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Le Conseil de l'Europe dans sa déclaration de mars 1968 propose cette définition : " il y a pollution atmosphérique lorsque la présence d'une substance étrangère ou une variation importante dans la proportion de ses composants est susceptible de provoquer un effet nocif, compte tenu des connaissances scientifiques du moment, ou de créer ou une nuisance ou une gêne.''
Selon...
Site :
http://www.acnusa.fr
Qualité de l'air et pollution ... - paca.ars.sante.fr
Accueil Votre santé > Santé environnement > Air Page actuelle: Qualité de l'air et pollution atmosphérique
Qualité de l'air et pollution atmosphérique
21 juin 2017
Visuel
La pollution de l'atmosphère est un enjeu mondial en raison du transfert de polluant par delà les frontières et de l'importance de l'impact sur la santé publique, estimée à plus de deux millions de décès anticipés...
Site :
https://www.paca.ars.sante.fr
La surveillance de la qualité de l'air en France | Respire
Revue de Presse
La surveillance de la qualité de l'air
Emanant de Directives européennes transposées en droit français, le fonctionnement de la surveillance de la qualité de l'air et les dispositifs organisant la mise en place de systèmes d'alertes en cas de dépassement sont définis par la loi sur l'air (LAURE) en 1996.
Le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) est...
Site :
http://www.respire-asso.org
Le dispositif de surveillance de la qualité de l’air en France
La surveillance de la qualité de l'air est confiée par l'État à des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (Aasqa), dans le cadre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (Laure) du 30 décembre 1996. Les Aasqa sont des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 (ou équivalent) relative au contrat d'association. Elles emploient...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
La qualité de l’air extérieur : quels polluants et quelles ...
Accueil Fiches pratiques La qualité de l'air extérieur : quels polluants et quelles solutions pour les réduire ?
La qualité de l'air extérieur : quels polluants et quelles solutions pour les réduire ?
En matière de qualité de l'air extérieur, de grands progrès ont été réalisés en France depuis une vingtaine d'année, comme le rappelle l'ADEME dans son guide sur « La pollution de...
Site :
aldes.fr
pollution de l'air - dictionnaire-environnement.com
Pollution atmosphérique la définition du dico
Pollution atmosphérique est une définition du dictionnaire environnement et développement durable
Publicité Pollution atmosphérique
Selon la Loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie de 1996, la pollution atmosphérique, ou pollution de l'air, est définie comme : ''l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans...
Pollution et qualité de l’air à Paris | Agence Parisienne ...
Médiathèque
Pollution et qualité de l'air à Paris
La pollution de l'air est un enjeu de santé publique majeur. La Ville de Paris a fait de ce sujet un enjeu important de ses politiques. Les citoyens parisiens peuvent aussi agir à leur niveau, d'autant plus que les actions pour lutter contre la pollution de l'air et le changement climatique se recoupent.
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Publié le 02 juin...
Site :
http://www.apc-paris.com
Plan Régional pour la Qualité de l'Air (PRQA)
Les franciliens peuvent s'informer sur le plan régional pour la qualité de l'air (PRQA), soumettre leurs remarques et faire évoluer le projet en donnant leur avis jusqu'au 15 Mai 2009. La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (Laure) de 1996 prévoit, tous les cinq ans, une révision du PRQA si...
Site :
http://www.lebienairchezsoi.com
Thèmes liés : plan regional de la qualite de l'air / plan regional de la qualite de l air / evolution qualite de l'air en france / loi de l'air 1996 / loi sur l air de 1996
Les textes réglementaires - Qualité de l'air sur l'Ile de ...
LAURE
Le 19 décembre 1996, le parlement français a adopté la loi 96-1236 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie. Cette loi s'appuie sur le " droit reconnu à chacun de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé ". Ce principe est assorti de l'obligation du concours de l'état et des collectivités territoriales pour " l'exercice du droit à l'information sur la qualité de...
Date: 2017-09-20 22:13:53
Site :
http://atmo-reunion.net
Polluants atmosphériques - Encyclo-ecolo.com - l ...
La pollution atmosphérique, problème sanitaire de grande ampleur
Chaque année dans le monde, plus de 2 millions de décès sont dus à la pollution atmosphérique : sur ces 2 millions, 1,3 million décèdent pour avoir trop respiré de pollutions urbaines. Les effets les plus graves de la pollution de l'air s'observent chez les personnes déjà malades, les enfants et les personnes...
La législation sur l'air | Respire
Revue de Presse
La législation sur l'air
La législation sur l'air repose sur l'application d'une règlementation qui poursuit les objectifs de qualité de l'air édictés au niveau international et européen.
Au niveau mondial
Ainsi, l'Organisation Mondiale de la Santé a édité Les lignes directrices OMS concernant la qualité de l'air . Publiées pour la première fois en 1987, révisées...
Site :
http://www.respire-asso.org
Pollution intérieure et extérieure - Fondation du Souffle
Documentations
L'air est composé de 78% d'azote, de 21% d'oxygène; le reste (1%) est constitué par du CO2, 0,04%, des gaz rares et aussi des gaz et brouillards toxiques, des poussières, des micro-organismes susceptibles de contaminer l'air. Ces substances « polluantes » sont produites à l'état naturel ou résultent des activités humaines.
Les polluants chimiques extérieurs
Notre...
Site :
http://www.lesouffle.org
Norme de qualité de l'air — Wikipédia
Norme de qualité de l'air
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Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
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Date: 2017-06-29 07:32:50
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Gestion de la qualité de l'air en France — Wikipédia
Gestion de la qualité de l'air en France
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Cet article ou cette section peut contenir un travail inédit ou des déclarations non vérifiées
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Vous pouvez aider en ajoutant des références. Voir la page de discussion pour plus de détails.
L'introduction de cet article est soit absente, soit non...
Date: 2017-06-29 16:11:42
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Prévention :: Environnement extérieur :: Habitat sain ...
> L'Environnement sonore
La pollution aérienne
Le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) a quantifié l'impact de la qualité de l'air extérieur sur celle de l'air intérieur de l'habitat.
100 % du monoxyde de carbone pénètre à l'intérieur hiver comme été
80 % des particules fines sont présentes à l'intérieur
Concentration NO presque identiques à l'extérieur et à...
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http://www.geobiologie.fr
Tout savoir sur la qualité de l'air | Respire
Revue de Presse
Tout savoir sur la qualité de l'air
La qualité de l'air est probablement l'une des premières inquiétudes sanitaire et environnementale de ce nouveau siècle. Les médias en parlent de plus en plus . Et pour cause. Nous en respirons environ 15000 litres par jour. Il y a donc bien des raisons de se soucier de ce qui passe par notre bouche et notre nez pour aller directement dans...
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http://www.respire-asso.org
Contre La Pollution !!! - L'homme doit renaitre
Site en 24 Langues ! Merci .
( Forêt )
LES NORMES EN VIGUEUR, Y COMPRIS LES NOUVELLES NORMES EUROPPEENNES POSENT PROBLEME POUR PLUSIEURS RAISONS :
- D'abord, seuls les rejets dans l'atmosphère sont pris en compte dans le calcul des rejets d'un incinérateur. Or, d'après Greenpeace [1], " La réduction des émissions de dioxine et des métaux lourds dans les fumées semble avoir abouti à...
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https://contre-la-polution.fr.gd
Élève officier de réserve — Wikipédia
Devenir officier de réserve lors de la conscription[ modifier | modifier le code ]
Au temps de la conscription , il était destiné à exercer des responsabilités d'officier subalterne, durant son service national (d'une durée de douze mois, au moment de la professionnalisation des armées), puis à être versé, après ce service national , dans la réserve .
Les trois armées avaient recours...
Date: 2017-06-29 08:36:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Élève officier de réserve — Wikipédia
(mai 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Un élève officier de réserve (EOR) est...
Date: 2017-06-29 08:36:29
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Loi 24 décembre 1996 Protection de l'environnement
KRAM DU 24 D�?CEMBRE 1996
SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LA GESTION DES RESSOURCES NATURELLES
Sa Majeste Le Prince Norodom Sihanouk,
Roi du Royaume du Cambodge,
Vu la constitution du Royaume du Cambodge,
Vu le Kret du 1 novembre 1993 portant nomination du gouvernement royal du Cambodge,
Vu le Kret du 24 septembre 1993 portant nomination des Premiers ministres,
Vu le Kram No 02 du 20...
Date: 2000-02-14 03:42:37
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http://www.bigpond.com.kh
Conclusion Exposé Sur La Pollution De L Air dissertations ...
Thème : la pollution radioactive et la santé Groupe 1 Etudiants :... Professeur AHOUANDOGBO Cintia Dr. ADOUNKPE Julien AKLE Gildas SAKA Roukayath Année académique 2011-2012 Plan Introduction 1-généralité 2-définition 3-la pollution...
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http://www.etudier.com
Activités Humaine Pollution De L Air Et Changement ...
Cours de pollution atmosphérique Inventaires d'émissions Table des matières Introduction sur les inventaires d'émissions 1 Principe de... l'élaboration de l'inventaire 2 Les substances 2.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.2 Les différents types de polluants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.2.1 Les polluants...
Site :
http://www.etudier.com
Pollution intérieure — Wikipédia
Les composés organiques semi-volatils (COSV)[ modifier | modifier le code ]
On appelle composés organiques semi-volatils les substances organiques dont le point d'ébullition se situe entre 240 °C et 400 °C . Leur volatilité moindre à température ambiante les conduit à être surtout présents dans les poussières qui peuvent ensuite aérosolisées et inhalées ou ingérées. Ils ont...
Date: 2017-06-28 14:40:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Chronologie - les dates de la politique de l’eau| vie ...
Dès le XVIIIe siècle : apparition des premiers systèmes d'approvisionnement en eau
1778
Création de la Compagnie des eaux de Paris sous le statut de société en commandite par les frères Périer. Elle a pour objet de desservir les maisons particulières, à titre onéreux, par des branchements sur l'eau de la Seine. Au coeur des grandes spéculations de la fin du règne de Louis XVI et...
Date: 2017-07-04 04:53:44
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http://www.vie-publique.fr
La protection de l'air/ les mesures pour l'automobile / la ...
La circulation automobile s'intensifiant, la pollution de l'air par l'oxyde d'azote et les particules devient particulièrement importante dans les grandes agglomérations.
Ainsi, des mesures sont également prises pour instaurer une législation contre les rejets de gaz, particulièrement contre l'oxyde d'azote et les particules règlementés par la loi NOx-PM automobile. Des efforts sont faits...
Date: 2015-03-15 01:53:44
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http://www.env.go.jp
Pollution intérieure - Wikimonde
La notion de pollution intérieure désigne classiquement les environnements intérieurs non industriels touchant les milieux clos tels que les habitations , les établissements recevant du public, les lieux de garde et d'enseignement, les immeubles de bureaux, les établissements de santé et médico-sociaux ou les moyens de transport. Les citadins passent plus de 80 % de leur temps à...
Site :
wikimonde.com
Pollutions et activités humaines: La pollution de l'air
La pollution de l'air
Introduction
Les activités humaines sont à l'origine du rejet de nombreuses substances dans l'atmosphère. Elles constituent des pollutions et peuvent nuire à la santé.(1)
Les causes de la pollution atmosphérique générales
Même à faible niveau, la pollution atmosphérique a des répercussions néfastes sur notre environnement et la santé humaine.
L'OMS...
Date: 2014-10-02 04:51:51
Site :
http://pollutionsetactivitshumaines.blogspot.com
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
Source: Economopoulos, 1993.
Les plans de préservation de la pureté de l’air
La gestion de la qualité de l’air vise à préserver la qualité de l’environnement par la définition du degré de pollution toléré, en laissant aux pouvoirs locaux et aux pollueurs le soin de formuler et d’appliquer les mesures nécessaires pour que ce degré ne soit pas dépassé. On trouve un exemple de...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire muni de la carte grise de votre véhicule.
Une procédure...
Site :
paris.fr
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Les dérogations
La liste exhaustive des dérogations :
véhicules d'intérêt général prioritaire ( 6.5 de l'article R. 311-1 du Code de la route ) c'est-à-dire: véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à...
Date: 2017-09-20 16:09:39
Site :
paris.fr
B)a) Impact sur l'Homme. - La pollution atmosphérique
Dernières images
B)a) Impact sur l'Homme.
L'air est indispensable à la vie, mais il peut avoir des effets nocifs si sa qualité est mauvaise.
La pollution constitue un danger immédiat pour la santé, mais a également un effet qui s'amplifie au fil des années.
Les personnes les plus sensibles, comme les enfants, les personnes âgées, les grands fumeurs, les malades du coeur ou des poumons,...
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http://tpe-pollution-atmospherique.e-monsite.com
Plan de déplacements urbains — Wikipédia
Historique des plans de déplacements urbains[ modifier | modifier le code ]
En France , les plans de déplacements urbains (PDU) ont été formalisés pour la première fois dans la loi d'orientation sur les transports intérieurs ( LOTI ) en 1982. Ils prennent un caractère obligatoire avec la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (LAURE) en 1996. La loi relative à la...
Date: 2017-09-18 00:56:56
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi de l'air 1996 / loi sur l air de 1996 / loi sur l air / gaz qui pollue l'air / gaz polluant de l air
Loi n° 96-1236 du 30/12/96 sur l'air et l'utilisation ...
Article 1er de la loi du 30 décembre 1996
Codifié à l'article L 220-1 du code de l'environnement
L'Etat et ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ainsi que les personnes privées concourent, chacun dans le domaine de sa compétence et dans les limites de sa responsabilité, à une politique dont l'objectif est la mise en oeuvre du droit...
Date: 2017-09-20 18:18:32
Site :
https://aida.ineris.fr
Quatorze solutions contre la pollution - L'Express
Ah! les beaux jours! Il y a vingt ans, dès le début de l'été, l'air était plus doux, la lumière plus transparente. Maintenant, les citadins éprouvent moins de plaisir à se promener dans les rues. Ils se plaignent d'avoir les yeux qui piquent, les bronches irritées, le coeur qui bat trop vite. Dans les rues, des milliers de voitures et de camions crachent en permanence des gaz de carbone...
Site :
http://www.lexpress.fr
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR ...
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR APPLICATION: SECTEUR MINIER BRÉSILIEN
2.1. Introduction
Le Brésil, avec ses 8,5 millions de km² d'espace territorial, comprend plusieurs provinces minérales extrêmement riches, avec des réserves[ 14 ] d'importance internationale de nombreuses substances minérales ( http://www.mre.gov.br ). L'industrie minérale brésilienne...
Site :
http://theses.ulaval.ca
Dassault Rafale — Wikipédia
Le Rafale de Dassault Aviation est un avion de combat omnirôle développé pour la Marine nationale et l' Armée de l'air françaises, et livré à partir du 18 mai 2001.
À la fin des années 1970 , les forces armées françaises expriment un besoin d'un nouvel avion de combat polyvalent qu'il est envisagé de développer avec l' Allemagne de l'Ouest , le Royaume-Uni , l' Espagne et l' Italie ,...
Date: 2017-09-19 21:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Lutter contre l'ambroisie : l'affaire de tous, la ...
L'organisation de la lutte contre sa prolifération relève ainsi pour l'essentiel de procédures réglementaires et contractuelles mises en oeuvre au niveau local à l'initiative des élus locaux (Régions, Départements, Communes). Sa régulation, enjeux de santé publique, participe à l'évidence d'une politique de proximité et de prévention impliquant une large concertation. L'efficacité...
Date: 2017-04-06 16:51:53
Site :
http://www.ambroisie.info