Articles sélectionnés pour le thème : risque d'une entreprise individuelle
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Convergence Alimentaire
Les centaines de marques que nous retrouvons sur les tablettes des supermarchés nous donnent l'impression que notre argent va à un nombre aussi grand de compagnies différentes. Or, ça n'est pas le cas: une grande majorité de ces marques appartiennent à une poignée de compagnies. Le graphique suivant donne un aperçu d'où notre argent va réellement ( cliquez ici pour une version pleine...
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http://convergencealimentaire.info
Thèmes liés : pollution d eau et leurs effets sur la sante / pollution de l'eau et leurs effets sur la sante / pollution de l eau et leurs effets sur la sante / consequences de la pollution sur les cours d eau / la pollution de l'eau les dangers sur la sante
Appliquer l’interdiction de fumer dans les lieux publics
Appliquer l'interdiction de fumer dans les lieux publics
Quelle est la règle générale en matière d'interdiction de fumer ?
La règle qui prévaut est celle d'une interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public).
Le décret « Bertrand » du 15 novembre 2006 précise également que cette règle...
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http://www.cnct.fr
Violence au travail : un modèle d'analyse | AtouSante
Définitions de la violence au travail
Les définitions de la violence au travail sont nombreuses
Les définition de la violence au travail émanent de l'OIT ( Organisation internationale du travail, OMS, Organisation internationale de la santé, BIT, Bureau international du travail, Agence Bilbao, Fondation Dublin, etc
Elles dérivent de la définition générique de la violence et incluent...
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http://www.atousante.com
Thèmes liés : risque d'entreprise definition / risque d'une entreprise individuelle
Murs à ossature légère en bois - cndb.org
Mur à cavité fermée avec panneau de contreventement extérieur
On désigne par cavité fermée une paroi dans laquelle l'isolation est posée entre deux panneaux. Cette solution est couramment utilisée car elle assure une bonne étanchéité à l'air et tenue au feu du fait que le panneau de contreventement est situé du côté extérieur.
L'épaisseur de 46 mm de l'ossature ne pose...
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http://www.cndb.org
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / isolation des murs par l interieur / interieur et l exterieur / architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison
Le développement durable - Le rôle des ressources minérales
Le développement durable
B. Le rôle des ressources minérales (III)
L'eau douce demeure la ressource minérale la plus convoitée au monde puisque sans elle nous ne survivrions pas plus de quelques jours, ni nos industries ni nos administrations. C'est une ressource essentielle et omniprésente que l'on trouve du sommet...
Date: 2017-04-10 12:51:55
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Pollution intérieure et extérieure - Fondation du Souffle
Documentations
L'air est composé de 78% d'azote, de 21% d'oxygène; le reste (1%) est constitué par du CO2, 0,04%, des gaz rares et aussi des gaz et brouillards toxiques, des poussières, des micro-organismes susceptibles de contaminer l'air. Ces substances « polluantes » sont produites à l'état naturel ou résultent des activités humaines.
Les polluants chimiques extérieurs
Notre...
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http://www.lesouffle.org
L'histoire d'Air France | Musée Air France
L'histoire d'Air France
L'histoire d'Air France est résumée dans ce chapitre. Vous pouvez aussi la découvrir, grâce à des videos.Pour cela vous devez aller sur le site www.airfrancelasaga.com
o Les précurseurs
La doyenne des compagnies de transport aérien en France, la Compagnie Générale Trans-aérienne (C.G.T), fait remonter l'arbre généalogique d'Air France à 1909. Elle...
Date: 2017-09-20 18:50:44
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http://www.museeairfrance.org
Avis relatif au niveau de sécurité apporté par les ...
A. Saisine d'office n° 09-053
L'attention de la Commission de la Sécurité des Consommateurs a été attirée en fin d'année 2008, par les résultats de tests de conformité à la norme NF EN 50291 publiés dans les magazines Que Choisir ? et Tests Achats. Ces publications ont mis en exergue la dangerosité de certains détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone (DAACO)...
Site :
http://www.securiteconso.org
Jurisprudence - RC Assurances
Le TF rappelle sa jurisprudence selon laquelle les troubles dépressifs de gravité légère à moyenne ne sont considérés comme invalidant que s'ils résistent à un traitement médical entrepris lege artis. En cas de trouble de gravité moyenne, l'examen de son caractère invalidant doit faire l'objet d'un examen minutieux. On ne peut pas sans autres partir du présupposé que ces troubles...
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http://rcassurances.ch
Épuration des eaux — Wikipédia
Distinction établie par l'article L.2224-8 du code général des collectivités territoriales, concernant l'épuration des eaux usées domestiques [2] .
L'assainissement collectif
celui qui est pris en charge intégralement par la collectivité (la commune, ou l'établissement public de coopération intercommunale - EPCI - auquel elle a délégué cette compétence) : collecte, transport,...
Date: 2017-07-03 20:15:18
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : pollution domestique de l'eau / pollution domestique de l eau / pollution de la terre et de l eau / pollution de l eau en france / solutions pour eviter la pollution de l'eau
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2017-06-29 07:46:03
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Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / souscripteur risque d'entreprise / gestion de risque d'entreprise / risque d'une entreprise individuelle
Questions fréquentes en rapport avec les permis de construire
Pour former un recours auprès de l'Administration, aucune forme particulière n'est exigée. Il suffit d'adresser à la personne qui a délivré le permis (le maire) une lettre recommandée dans laquelle sont expliquées les raisons pour lesquelles vous estimez que le permis de construire délivré ne respecte pas la règlementation d'urbanisme applicable. Il faut également préciser...
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http://permisdeconstruire.fr
Compte-titres : caractéristiques et fiscalité des revenus ...
Bourse
Compte titres et fiscalité
Le compte titres ouvert aux particuliers est un support permettant l'investissement de valeurs mobilières françaises, européennes ou internationales.
Dans la page : caractéristiques du Compte Titres , fiscalité des plus-values mobilières , fiscalité des revenus mobiliers , taxe sur les transactions financières .
Ces valeurs mobilières sont...
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http://www.cbanque.com
Thèmes liés : risque d'entreprise / risque d'une entreprise individuelle / risque d entreprise
PPT - Le risque Bruit en Entreprise PowerPoint ...
Utilisation de matériaux aux propriétés absorbantes
2ème journée Santé & Travail - St Malo - 20/10/2009
Protections collectives : traitement acoustique du local ou des machines
Modes de propagation du bruit : direct, réfléchi, vibrations.
2ème journée Santé & Travail - St Malo - 20/10/2009
Contexte : Encoffrement d'un moteur d'aspiration de poussières
Mesures du niveau sonoreavant et...
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http://www.slideserve.com
Thèmes liés : niveau sonore db aspirateur / mesure niveau sonore db / niveau sonore db / puissance et niveau sonore aspirateur / mesure niveau sonore
objectifs-prevention.com - Objectif Prévention jeu ...
Tel 04 38 12 88 56
Fax 04 76 70 44 19
AGENCE
Tour de l'Horloge - Gare de Lyon
4, place Louis Armand
Tél. 01 56 93 46 16
Fax 01 56 93 46 17
Objectif prévention ©
Le jeu de la prévention des risques professionnels
Des comportements sécurité modifiés,
Une approche dynamique de la prévention !
Des questions classiques et récurrentes...
Comment changer, au quotidien et réellement les comportements sécurité ?
Comment développer une véritable culture sécurité ?
Comment améliorer nos performances sécurité en allant au delà des procédures ?
Une nouvelle approche ludique pour...
Site :
http://www.objectifs-prevention.com
Thèmes liés : risque d'une entreprise individuelle / prevention des risque en entreprise
Entreprises : les fautes de gestion qui peuvent coûter cher
Les comportements constitutifs de fautes de gestion sont nombreux et variés.
Depuis une dizaine d'années le législateur multiplie les textes destinés à encourager les Français à entreprendre, à la fois pour diversifier l'emploi et dans un souci de compétitivité économique. Malgré ces encouragements, l'exercice de toute activité commerciale, artisanale ou industrielle peut engendrer...
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http://www.dynamique-mag.com
Thèmes liés : gestion de risque d'entreprise / gestion risque juridique entreprise / risque d'entreprise exemple / gestion risque entreprise / risque d'une entreprise individuelle