Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l interieur rapport
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Organisation du ministère - interieur.gov.tn
Le Centre Informatique du Ministère de l'Intérieur
Le Centre Informatique du Ministère de l'Intérieur est crée par le décret gouvernemental n° 2016-566 du 2 mai 2016, portant création du Centre Informatique du Ministère de l'Intérieur et fixant ses attributions et son organisation administrative et financière ainsi que ses modalités de fonctionnement.
Le Centre Informatique du...
Site :
interieur.gov.tn
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / ministere de l interieur gov ma / ministere de l interieur rapport / information du ministere de l interieur
Faisons vivre l'info avec La Libre.be - Tout
Élections du 10 juin : ce qui change - La Libre
Le ministère de l'Intérieur a présenté lundi les grandes lignes de ce qui change dans l'organisation de ce scrutin par rapport à la dernière édition, celle du 18 mai 2003. [...] 44 pc du corps électoral. Une étude inter-universitaire est actuellement en cours pour évaluer les différents systèmes de vote automatisé, étude dont le...
Site :
http://actualite-generale.lalibre.be
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Diagnostic de qualité de l’air intérieur - ad13.fr
Diagnostic de qualité de l'air intérieur
Diagnostic de qualité de l'air intérieur
Un diagnostic qualité de l'air intérieur, pourquoi ?
La qualité de l'air intérieur est en phase de devenir un véritable problème de santé publique. La prise de conscience s'effectue peu à peu, pour preuve, les pouvoirs publics ont adopté le 2 décembre 2011 le décret n° 2011-1728 qui vient imposer la...
Site :
https://www.ad13.fr
Côte d’Ivoire:Communiqué du conseil des ministres du ...
C/- COMMUNICATIONS
1- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère des Affaires Etrangères et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat ;
Le Conseil a adopté une communication relative à l'émission d'un Eurobond en 2017 sur le marché international des capitaux.
Dans ce cadre, le Premier Ministre conduira du 31 mai...
Site :
http://abidjantv.net
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Qualité de l'air intérieur | Ministère de la Transition ...
Logement, moyens de transport, lieu de travail, école... Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des lieux clos, et l'air que nous y respirons n'est pas toujours de bonne qualité. Outre les apports de l'air extérieur, les sources potentielles de pollution dans les bâtiments sont en effet nombreuses : appareils à combustion, matériaux de construction, produits de décoration (peinture,...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Qualité de l'air intérieur | Ministère de la Transition ...
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Le Jeudi 2 février 2017
Logement, moyens de transport, lieu de travail, école... Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des lieux clos, et l'air que nous y respirons n'est pas toujours de bonne qualité. Outre les apports de l'air extérieur, les sources potentielles de pollution dans les bâtiments sont en effet nombreuses : appareils à combustion, matériaux de construction,...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Plantes Dépolluantes - Dépollution de l´air intérieur par ...
Les études historiques de la NASA menées par le docteur Wolverton.
Lorsqu'en 1973, les équipes de la NASA (Agence spatiale américaine) récupérèrent le Skylab 3, ils identifièrent, à l'intérieur même de la capsule, plus d'une centaine de produits composés organiques volatils, plus connus sous le trigramme COV. Ces constatations menèrent les chercheurs à pousser plus avant leurs...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Interdiction du territoire
POUR ATTRIBUTION
Directeurs régionaux des services pénitentiaires - Préfets - Préfet de police - Procureurs généraux - Procureurs de la République - Premiers présidents des cours d'appel - Conseillers à l'application des peines - Présidents des TGI - Juges de l'application des peines
-...
Date: 2007-03-13 17:29:48
Site :
http://www.justice.gouv.fr
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«L’assassinat du muezzin de la grande ... - Abidjan.net
«L'assassinat du muezzin de la grande mosquée de Man n'est pas une attaque terroriste» (Ministre)
Publié le mardi 14 mars 2017 | APA
© Abidjan.net par Atapointe
Amélioration du cadre de vie des populations: le ministère de la Salubrité et l`UVICOCi signent une convention
La salle de conférence du ministère d`Etat, ministère de l`intérieur et de la sécurité a abrité le lundi 26...
Date: 2017-03-14 11:30:30
Site :
http://news.abidjan.net
Thèmes liés : ministere de l interieur rapport / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / photo ministere de l interieur / ministere de l interieur
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
koaci.com
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Communiqué du conseil des ministres du ... - Abidjan.net
Le mercredi 25 janvier 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h40, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l'Etat.
L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants:
A/-Mesures Générales
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un...
Date: 2017-01-26 00:45:31
Site :
http://news.abidjan.net
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Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
koaci.com
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Ministres de Napoléon Ier — Wikipédia
Articles détaillés : Préfet (France) et Administration (France) .
Après la Révolution et dix ans de bouleversements politiques et institutionnels qui tendirent vers la décentralisation débridée des pouvoirs, l'Empereur organisa ce qui a fait, et fait encore, la force de l'État en France : une administration institutionnalisée, indépendante, professionnalisée, hiérarchisée,...
Date: 2017-06-29 00:29:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Airparif - Pollution - Air intérieur - À l'école
La qualité de l'air à l'école
Sommaire
Air extérieur aux abords des écoles
La pollution dans les espaces clos provient à la fois des polluants intérieurs issus des produits et objets de notre quotidien ainsi que de l'environnement extérieur immédiat. La problématique spécifique des polluants intérieurs dans les crèches et les écoles françaises a été abordée lors d'une étude...
Site :
airparif.asso.fr
IX- L'enseignement du secourisme en milieu scolaire ...
Flyer en espagnol.
Une responsabilité en milieu scolaire depuis 2006.
Le code de l'éducation fixe aux articles L312-16 et L 312-13-1 les dispositions qui rendent obligatoires dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat des premier et second degrés, les quatre dispositifs suivants :
- la sensibilisation à la prévention des risques.
-l'information sur la mission des...
Site :
http://planetaeducativo.over-blog.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur secourisme psc1 / ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur referentiel secourisme / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur secourisme
Algérie: Hadj 2016 - Les inscriptions pour le tirage au ...
Les inscriptions pour participer au tirage au sort pour le pèlerinage aux Lieux saints de l'Islam, au titre de l'année 2016, débuteront jeudi prochain sur le site Internet du ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales, a annoncé mardi le ministère dans un communiqué.
"Le ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales porte à la connaissance des citoyennes et des...
Date: 2017-07-04 12:00:00
Site :
http://fr.allafrica.com
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l'interieur algerie hadj / ministere de l interieur gov ma / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement
Claude Guéant — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Guéant .
Claude Guéant
Claude Guéant à Athènes en 2010 .
Fonctions
(1 an, 2 mois et 13 jours)
Président
(3 ans, 9 mois et 11 jours)
Président
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Il est le fils de Robert Guéant, employé d'une entreprise de transport [1] , et de Madeleine Leclercq [2] , institutrice [1] . Grâce à un accessit au concours...
Date: 2017-07-03 18:01:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / circulaire du ministere de l'interieur du 16 mai 2011 / gouvernement francais ministere de l'interieur / circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004
MENE1120353C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le règlement intérieur dans les établissements publics locaux d'enseignement
NOR : MENE1120353C
circulaire n° 2011-112 du 1-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement
Vu code de l'Éducation notamment...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / circulaires ministere de l'interieur
Questions-réponses / Pesticides / Environnement et santé ...
> Étude Partage : http://www.upmc.fr/fr/recherche/pole_4/pole_vie_et_sante/unite_de_recherches_en_neuroepidemiologie_umr_s_708.html
Qui autorise la mise sur le marché des pesticides et comment ?
La procédure d'obtention de cette autorisation de mise sur le marché n'est pas la même pour les produits agricoles (produits phytopharmaceutiques) et les produits à usage domestique...
Date: 2017-09-20 15:51:27
Site :
http://invs.santepubliquefrance.fr
Personnes malades privées de récépissés de renouvellement ...
Personnes malades privées de récépissés de renouvellement : des ruptures de droits catastrophiques
13 juin 2017
Depuis le mois de février 2017, La Cimade a reçu, dans plusieurs départements, des personnes se trouvant subitement privées de tous leurs droits, alors qu'elles détenaient un titre de séjour pour raisons médicales dont elles avaient valablement demandé le renouvellement. De...
Site :
http://www.lacimade.org
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
modifier
Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .
Ce ministère...
Date: 2017-07-02 10:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministre de l interieur france / ministere de l interieur francais
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Éducation nationale
modifier
Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français
Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...
Date: 2017-06-29 06:45:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 15 / ministere de l'interieur paris 12
Pollution intérieure - Wikimonde
La notion de pollution intérieure désigne classiquement les environnements intérieurs non industriels touchant les milieux clos tels que les habitations , les établissements recevant du public, les lieux de garde et d'enseignement, les immeubles de bureaux, les établissements de santé et médico-sociaux ou les moyens de transport. Les citadins passent plus de 80 % de leur temps à...
Site :
wikimonde.com
SANTE ECOLOGIE et CONSEQUENCES POLLUTIONS DOMESTIQUES sur ...
Dose Toxique Enfant
DL50 ou Dose Létale 50
dose ingérée ou injectée provoquant la mort de 50 % de la population testée
CL50 ou Concentration Létale 50
concentration provoquant la mort de 50 % de la population testée
VLE ou Valeur Limite d'Exposition
concentration maximale pouvant être atteinte pendant au plus 15 mn (en milieu professionnel)
VME ou Valeur Moyenne d'Exposition
concentration...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur | Gallica
CONSEIL D'ÉTAT. -- Réorganisation. (Loi du 24 mai 1872.) 182
DÉCRETS ET ARRÊTÉS. CONDAMNÉS A LA DETENTION PAR LES CONSEILS DE GUERRE. --
Régime auquel ils doivent être assujettis. (Rapport, décret et arrêté du
25 mai 1872.) 189
COMPTABILITÉ.-- Clôture de l'exercice 1872. (Décret du 31 mai 1872.) 198
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS.
BULLETIN DES COMMUNES. -- Mode de payement des...
Site :
http://gallica.bnf.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / decret ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur
Concours externe de capitaine de sapeur-pompier ...
Concours externe de capitaine de sapeur-pompier professionnel
Concours externe de capitaine de sapeur-pompier professionnel
PUBLIC
Nombre : Selon le nombre de postes ouverts au concours pour l'inscription sur la liste d'aptitude
Conditions d'accès :
- Posséder la nationalité francaise ou être ressortissant d'un état membre de l'Union européenne
- Jouir de ses droits civiques
- Etre...
Site :
http://www.sdis74.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours sapeur pompier / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / gouv ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport
Rubans des décorations militaires et civiles françaises ...
Liste non exhaustive de rubans de décorations militaires et civiles françaises.
Sommaire
Un exercice complexe[ modifier | modifier le code ]
Il n'existe pas en France, à l'heure actuelle, un texte légal unique, exhaustif, actualisé et contraignant qui compilerait et régirait l'ordre de port et de préséance de l'ensemble des décorations civiles et militaires. De longue date, seul un ordre...
Date: 2017-06-29 08:41:36
Site :
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Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / republique francaise ministere de l'interieur
Benzène et cancer, risque benzène, maladies benzène ...
Production et utilisations du benzène
On produit en France 900 000 tonnes de benzène par an ( INERIS , 2006). Il est utilisé notamment dans de nombreuses synthèses chimiques (encres, peintures, colles...). Dans le passé, des expositions professionnelles importantes ont été observées dans les secteurs de la chaussure, du caoutchouc, dans la chimie et l'imprimerie. Intermédiaire de...
Gestion de la qualité de l'air en France — Wikipédia
Gestion de la qualité de l'air en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section peut contenir un travail inédit ou des déclarations non vérifiées
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Vous pouvez aider en ajoutant des références. Voir la page de discussion pour plus de détails.
L'introduction de cet article est soit absente, soit non...
Date: 2017-06-29 16:11:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Information (France) — Wikipédia
Sous Charles de Gaulle (1958-1969)[ modifier | modifier le code ]
Une triple mission :
Les relations publiques du pouvoir exécutif : Le ministère de l'Information reçoit la fonction de porte-parole du gouvernement à l'intérieur comme à l'extérieur du territoire. Il est chargé d'expliquer à l'opinion nationale "les préoccupations et les décisions gouvernementales" [1] . En recevant...
Date: 2017-06-27 08:23:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement
Qui est Matthias Fekl, le nouveau ministre de l'Intérieur?
Qui est Matthias Fekl, le nouveau ministre de l'Intérieur?
L'ancien secrétaire d'Etat au Commerce extérieur remplace Bruno Le Roux démissionnaire.
21/03/2017 18:28 CET | Actualisé 21/03/2017 19:55 CET
Alexandre Boudet Journaliste politique au HuffPost
AFP
Matthias Fekl est le nouveau ministre de l'Intérieur.
POLITIQUE - Pour la deuxième fois, il joue les pompiers de service. En septembre...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / ministre de l interieur france / ministre de l'interieur gouvernement hollande / gouvernement valls ministre de l'interieur / ministre de l'interieur gouvernement macron
Bernard Cazeneuve — Wikipédia
Le 2 avril 2014, il est nommé ministre de l'Intérieur au sein du gouvernement Valls I .
En 2014, lors du vote au Sénat du projet de loi contre le terrorisme, le ministre de l'Intérieur a introduit un amendement permettant à l'autorité administrative d'exiger des moteurs de recherche ( Google , etc. ) qu'ils déréférencent des sites, sans intervention du juge. Le projet de loi prévoyait...
Date: 2017-07-03 19:57:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gouvernement valls ministre de l'interieur / ministre de l'interieur gouvernement hollande / gouvernement ministre de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement
AMEUBLEMENT non TOXIQUE - seme.cer.free.fr
Tous droits réservés.
AMEUBLEMENT non TOXIQUE
On sait maintenant que tout élément d'ameublement constitué de particules de bois (agglomérés), de PVC, de colles synthétiques, recouverts ou non de stratifié, de peintures, lasures et /ou vernis, laisse échapper "pendant un certain temps" des vapeurs de solvants ou matières volatiles (COV). On appelle communément ce phénomène...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Les équipements communs - Le syndic - Leandri Immobilière
Les équipements communs
L'installation d'antennes réceptrices de radiodiffusion
Afin de mettre en oeuvre ce droit de recevoir des programmes de télévision, il existe un droit à l'antenne réceptrice de radiodiffusion qui permet à chacun de recevoir les émissions de son choix, consacré par l'article 10 de la convention européenne des droits de l'homme, la directive du 3 octobre 1989 et la...
Les métiers de la sécurité - Métiers - Formations - Liens ...
Les métiers de la sécurité
Domaines : Défense publique - Sécurité, Droit
Dernière mise à jour : 18/02/2015
Prévenir, assister, protéger, sécuriser sont les missions principales des professionnels de la sécurité, qu'ils travaillent au sein de la Police, de la Gendarmerie, ou de sociétés privées.
Liens utiles
Introduction
Prévenir, assister, protéger,...
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Découvrez le gouvernement Edouard Philippe II - France Bleu
Politique
Découvrez le gouvernement Edouard Philippe II
Par Tifany Antkowiak , France Bleu mercredi 21 juin 2017 à 19:29 Mis à jour le jeudi 22 juin 2017 à 14:00
La nouvelle équipe d'Edouard Philippe a posé pour sa première photo jeudi matin, avant le Conseil des ministes. © Maxppp - Christophe Morin
Le secrétaire général de...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement macron / ministre de l'interieur gouvernement jospin / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur / ministre de l'interieur maroc 2015
L'actualité du jeudi 11 mai 2017 - idcite.com
JORF n°0109 du 10 mai 2017 - NOR: VJSJ1711622D
Modification des dispositions réglementaires du code de la sécurité intérieure relatives aux modalités de répartition géographique pour l'exécution des missions de sécurité et de paix publiques entre la police nationale et la gendarmerie nationale.
Décret n° 2017-907 du 6 mai 2017 relatif à la répartition des forces de sécurité de...
Site :
http://www.idcite.com
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Enseigner l'éducation physique et sportive dans un collège ...
Vous souhaitez devenir professeur d'EPS dans le secondaire ? Pour enseigner l'éducation physique et sportive (EPS) dans un collège ou un lycée de l'enseignement privé sous contrat, vous devez obtenir un concours de recrutement de professeur de l'enseignement privé. Il s'agit de concours nationaux organisés soit pour l'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître dans les classes...
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http://www.devenirenseignant.gouv.fr
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L'impact sanitaire de la pollution de l'air en France ...
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© JJK
"Les polluants de l'air extérieur sont notamment impliqués dans les pathologies respiratoires (asthme, insuffisance respiratoires, cancers) et cardio-vasculaires et occasionnent chaque année des coûts pour la société. Ces coûts peuvent être estimés, a minima, entre 20 et 30 milliards d'euros par an pour la France métropolitaine". Telle est la conclusion d'une...
Ministère de la Justice (France) — Wikipédia
Les services centraux du ministère sont surnommés la chancellerie, en référence à l'ancien office de Chancelier de France qui constituait le premier des grands offices de l'Ancien Régime . Le ministre placé à sa tête porte l'appellation spéciale de garde des Sceaux, ministre de la Justice , elle aussi héritée d'un office de l' Ancien Régime .
La direction des affaires criminelles et...
Date: 2017-09-18 01:35:45
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A la Une | Présidentielle : revivez le "jour d'après" d ...
17 h 24 : La manifestation anti-capitaliste commence à se disperser dans le calme, à Paris. En tête de cortège, des heurts ont eu lieu avec la police, mais le défilé s'est globalement bien déroulé, selon des témoins sur place.
Heurts en tête de la manifestation
Photo AFP
17 h 18 : Jean-Claude Juncker ne tarde à pas avertir Macron : "Les Français dépensent trop, au mauvais...
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http://www.lalsace.fr
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Dioxyde de carbone — Wikipédia
Article détaillé : Hypercapnie .
L'air extérieur contient aujourd'hui environ 0,04 % de CO2.
À partir d'une certaine concentration dans l'air, ce gaz s'avère dangereux voire mortel à cause du risque d' asphyxie ou d' acidose , bien que le CO2 ne soit pas chimiquement toxique. La valeur limite d'exposition est de 3 % sur une durée de quinze minutes [47] . Cette valeur ne doit jamais...
Date: 2017-07-02 22:12:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'isolation thermique de l'habitat et son chauffage
L'isolation thermique de l'habitat et son chauffage
Vers la mutation énergétique...
La consommation annuelle moyenne de chauffage d'une habitation s'échelonne d'environ 40 kWh/m² pour les logements récents à l'isolation renforcée, à plus de 200 kWh/m² pour des logements anciens. Ces dernières décennies, des réglementations thermiques successives ont permis d'améliorer...
Algérie: Inscriptions pour le Hadj - Le Gouvernement ...
Les ministres de l'Intérieur, Nourredine Bedoui et des Affaires religieuses, Mohamed Aissa ont affirmé dimanche à Alger leur souci de consacrer la "décentralisation" concernant les inscriptions pour le Hadj en vue d'en simplifier les procédures et alléger les coûts, indique un communiqué du ministère de l'Intérieur.
"Dans le cadre de la consécration de la décentralisation, les...
Date: 2017-07-04 12:00:00
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http://fr.allafrica.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie hadj / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / ministere de l'interieur concours 2016 / ministere de l'interieur concours 2015
Le temps de travail dans la fonction publique territoriale ...
Depuis une dizaine d'année, le droit de la fonction publique s'est élargi à l'aménagement et au décompte du temps de travail, par une réglementation fortement inspirée du droit communautaire.
Il s'agit d'une problématique désormais incontournable par ses enjeux en termes budgétaires (ex. : compte épargne-temps), d'organisation interne (ex. : horaires d'ouverture des services,... ) et...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / circulaire ministere de l'interieur 10 janvier 2000 / circulaire du ministere de l'interieur du 23 juin 2010
Ministère de la Culture et de la ... - Royaume du Maroc
Tél. : 0537 67 81 21/28
Fax : 0537 68 01 89
e-mail : m.ghazali@mincom.gov.ma
Attributions
Le Secrétaire Général exerce les attributions qui lui sont dévolues par le décret n° 2-93-44 du 7 kaâda 1413 (29 avril 1993) relatif à l'emploi supérieur de secrétaire général de ministère :
- Le secrétariat général institué au sein des départements ministériels est rattaché...
Site :
http://www.mincom.gov.ma
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / gouvernement de l'interieur maroc / ministere de l'interieur gov maroc
Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia
Département du Renseignement et de la Sécurité
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la...
Date: 2017-09-20 18:30:30
Site :
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Law Document French View | Ontario.ca
Personnel exigé dans un centre de garde pour enfants ayant des besoins particuliers
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le...
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Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au départ que des secrétaires d'État ; il faut attendre 1947 pour qu'une femme soit ministre de plein exercice, et 1974 pour...
Date: 2017-09-19 14:32:13
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Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Brevet national de secourisme (BNS)[ modifier | modifier le code ]
Le Brevet national de secourisme, BNS, est une formation d'un volume de 30h qui était en vigueur de 1978 [1] à 1991, date à laquelle il a été remplacé par l'AFPS. Bien qu'il soit supprimé, il reste un diplôme valable à vie : il donne par équivalence l'AFPS [2] , qui elle-même donne le PSC1 par équivalence [3] . Ses...
Date: 2017-06-29 06:38:07
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