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Ordonnances, décrets, arrêtés (1799-1944)

Pour effectuer une recherche, les documents étant classés dans l'ordre chronologique, il faut connaître au moins l'année.

On trouve les originaux :

dans la collection des minutes des arrêtés et décrets du fonds de la Secrétairerie d'Etat impériale : AF IV 1-85924 (1799-1815)

dans la collection des décrets, arrêtés et ordonnances du...

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Site : http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr

Thèmes liés : decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / journal officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur

Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia

Département du Renseignement et de la Sécurité

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Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .

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Date: 2017-09-20 18:30:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 ...

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Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 à 1981 ?

Énoncé

Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 à 1981 ?

Première partie

Analysez l'ensemble documentaire en répondant aux questions suivantes :

1. Identifiez, à partir du document 1, les principales phases de la décolonisation de l'Afrique...

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Date: 2017-09-20 09:59:42
Site : lemonde.fr

Thèmes liés : site officiel du ministere de l'interieur algerie / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur drapeau francais

Président de la République tunisienne — Wikipédia

Président de la République tunisienne

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Président de la République tunisienne

5 ans , renouvelable une fois

Premier titulaire

10 février 2014

, il assure également le haut commandement des forces armées .

Selon la Constitution, il est élu au suffrage universel direct pour un mandat de cinq ans,...

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Date: 2017-09-20 13:34:40
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Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l interieur resultats elections / ministere de l interieur election / gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur

Aéroport de Bordeaux-Mérignac — Wikipédia

Certaines usines de Bordeaux se lancent dans la production de guerre. En 1918 , l'industriel De Marçay fabrique à Bacalan des SPAD VII, qui rejoignent le front depuis le champ d'aviation de Beau-Désert. En avril 1917 , les États-Unis déclarent la guerre à l' Allemagne . Ils s'installent en Gironde sur plusieurs sites, dont celui de Beau-Désert, où ils créent un immense hôpital desservi...

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Date: 2017-07-03 21:21:18
Site : https://fr.wikipedia.org