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Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 ...
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Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 à 1981 ?
Énoncé
Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 à 1981 ?
Première partie
Analysez l'ensemble documentaire en répondant aux questions suivantes :
1. Identifiez, à partir du document 1, les principales phases de la décolonisation de l'Afrique... [suite...]
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires ...
Ordonnances, décrets, arrêtés (1799-1944)
Pour effectuer une recherche, les documents étant classés dans l'ordre chronologique, il faut connaître au moins l'année.
On trouve les originaux :
dans la collection des minutes des arrêtés et décrets du fonds de la Secrétairerie d'Etat impériale : AF IV 1-85924 (1799-1815)
dans la collection des décrets, arrêtés et ordonnances du... [suite...]
→ 5 Articles pour ce thème
Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia
Département du Renseignement et de la Sécurité
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la... [suite...]
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Articles sélectionnés pour le thème : site officiel ministere de l'interieur
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Textes officiels / Publications - Ministère de l'Intérieur
Textes officiels
Vous trouverez au sein de cette rubrique :
- Le Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) : Cette page donne accès aux éditions successives du bulletin officiel du...
Date: 2017-07-04 06:29:05
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interieur.gouv.fr
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Gendarmerie Nationale - Ministère de l'Intérieur
Liens officiels de la Gendarmerie Nationale:
Liens officiels de la gendarmerie nationale - Ministère de l'Intérieur: http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Gendarmerie-nationale et...
Site :
http://www.uniformesdefrance.com
Thèmes liés : site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur / gouv ministere de l interieur / recrutement ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
INTRANET MINISTERE DE L INTERIEUR - Libero Community
Ministero Dell'Interno - Notizie
Valida la ricevuta postale per l'uscita e il rientro in Italia durante il periodo estivo ... Ministero dell'Interno. Tutti i diritti riservati | Note Legali | Accesso alla Intrane
Ministère de l'éducation nationale MEN
... par la poursuite d'études à l'intérieur ... la Cellule Informatique du ministère de l ... du site | Recommander ce site | Accueil |...
Date: 2007-07-23 09:37:09
Site :
http://digilander.libero.it
Thèmes liés : site intranet ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / site officiel ministere de l'interieur / intranet ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur
Ministere de l'interieur - Central Dakar, Dakar, Senegal ...
Ministere de l'interieur - Central Dakar, Dakar, Senegal - Bâtiment officiel | Facebook
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu,...
Site :
facebook.com
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Société MINISTERE DE L'INTERIEUR à PARIS 8 (Chiffre d ...
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de visiteurs...
Site :
verif.com
Thèmes liés : site officiel ministere de l'interieur / adresse du ministere de l interieur a paris / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / adresse ministere de l interieur
Supprimer France Ministère de l’Intérieur virus
1 2
Ministère de France de l'Intérieur Virus est une variante française de virus de FBI qui a été étalé environ pour environ un an. Si vous êtes verrouillé par un message énorme qui réclame que vous avez fait des activités illégales sur votre ordinateur et maintenant vous devez payer l'amende par Ukash, Paysafecard ou l'autre système de paiement d'avance, vous devez le négliger...
Site :
https://lesvirus.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur
ADMIFIND - certificat de non gage
Certificat de non gage a telecharger
https://www.prefecture-enligne.fr
Un certificat de non gage, c'est quoi? Le certificat de non-gage est un document obligatoire lors d'une vente de véhicule d'occasion. Vous allez comprendre, grâce ...
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches
Le site officiel du Ministère de l'intérieur : Actualités, votre sécurité, vos démarches administratives, collectivités territoriales, immigration, préfet ...
Certificat de...
Site :
http://www.admifind.org
Thèmes liés : ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur certificat de non gage / site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur / gouv ministere de l interieur
Recrutement - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
Recrutement des personnels de l'INPS
Les concours et les recrutements des personnels scientifiques de l'INPS sont gérés par la Direction des Ressources et des Compétences de la Police Nationale (DRCPN)...
Date: 2017-09-20 16:48:27
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
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Le ministère de l’Intérieur défend l'utilisation du logo ...
Par Xavier Berne
le mercredi 03 décembre 2014 à 10:20
Le ministère de l'Intérieur ne badine pas avec les utilisations illicites de son logo officiel sur Internet, notamment par certaines sociétés proposant des services liés au permis de conduire (informations sur le solde de points, stages...). L'exécutif vient en effet d'expliquer à un parlementaire qu'il envoyait régulièrement des...
Site :
https://www.nextinpact.com
Thèmes liés : site officiel ministere de l'interieur / logo du ministere de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur permis a point / information du ministere de l interieur
Ministère de l’Intérieur – SEBORGA Gouv / Administration ...
Judiciaire
De l'Air et des Frontières.
Cette unité, composée de deux escadrons est chargée pour le premier d'assurer la protection de Son Altesse Sérénissime le Prince Nicolas 1er, ainsi que la famille princière et ses biens.
Le second escadron, quant à lui a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre public et de veiller à la sécurité des personnes et des biens. Elle exerce, à ce...
Site :
http://www.seborga-gouv.org
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École supérieure du professorat et de l'éducation
Tél. : 0.800.88.18.38
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...
Date: 2017-05-23 15:51:32
Site :
http://www.trouver-mon-espe.fr
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Le nouveau formulaire du passeport biométrique disponible ...
Le nouveau formulaire du passeport biométrique disponible
dimanche 27 juin 2010 à 2:54
Source de l'article :
Le nouveau formulaire de renseignements individuel, pour la délivrance de la carte d'identité et du passeport biométriques vient d'être mis en ligne sur le site du ministère de l'Intérieur et des collectivités locales.
Comme l'a annoncé, ily a une dizaine dejours, le ministre de...
Site :
http://www.algerie360.com
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Syndicat Alliance SNAPATSI - Personnels Administratifs ...
Le panier est vide
Mobilisons nous pour l'IJAT
Le SNAPATSI s'associera à toutes les actions qui seront menées et appelle tous les collègues administratifs et techniques à y participer.
Pour lire le tract ---> cliquer ici
ETAT D'URGENCE Avancements 2018
Le Ministère de l'Action Publique n'a toujours pas fait publier au Journal Officiel les taux de promotion fixant le nombre de postes à...
Date: 2017-09-20 16:46:53
Site :
http://www.snapatsi.fr
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IX- L'enseignement du secourisme en milieu scolaire ...
Flyer en espagnol.
Une responsabilité en milieu scolaire depuis 2006.
Le code de l'éducation fixe aux articles L312-16 et L 312-13-1 les dispositions qui rendent obligatoires dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat des premier et second degrés, les quatre dispositifs suivants :
- la sensibilisation à la prévention des risques.
-l'information sur la mission des...
Site :
http://planetaeducativo.over-blog.com
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires ...
Ordonnances, décrets, arrêtés (1799-1944)
Pour effectuer une recherche, les documents étant classés dans l'ordre chronologique, il faut connaître au moins l'année.
On trouve les originaux :
dans la collection des minutes des arrêtés et décrets du fonds de la Secrétairerie d'Etat impériale : AF IV 1-85924 (1799-1815)
dans la collection des décrets, arrêtés et ordonnances du...
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
Thèmes liés : decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / journal officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
Législatives 2017 - Ministère de l ... - interieur.gouv.fr
Archives élections
Élections législatives 2017
Les élections législatives auront lieu les 11 et 18 juin 2017. Retrouvez au sein de cette rubrique les informations relatives à l'organisation de ce scrutin.
18 juin 2017
Le second tour des élections législatives s'est tenu le 18 juin 2017 avec près de 47 millions d'électeurs appelés aux urnes.Les...
18 juin 2017
Le taux de participation...
Date: 2017-09-20 19:54:44
Site :
interieur.gouv.fr
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Chœurs de l'Armée rouge — Wikipédia
(janvier 2015)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Choeurs de l'Armée rouge
Les Choeurs...
Date: 2017-09-20 06:58:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Obtenir un certificat de non gage voiture gratuitement en ...
01 janvier
Comment obtenir un certificat de non-gage voiture pour le transport de votre véhicule ?
Pour le transport maritime de votre véhicule, il vous sera demandé de produire un certificat de non-gage. Le certificat de non-gage,également appelé certification de situation administrative est un document qui atteste de l'absence de gage sur un véhicule ainsi que l'absence d'opposition au transfert du certificat...
Site :
http://www.outremertransit.com
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Préfet (France) — Wikipédia
Les « empereurs au petit pied »[ modifier | modifier le code ]
La fonction de préfet et celle de sous-préfet ont été créées par Napoléon Bonaparte , alors Premier consul , le 17 février 1800, par la loi du 28 pluviôse an VIII , opérant une déconcentration de l'État organisée sur la base départementale mise en place par l'Assemblée nationale le 26 février 1790. Le préfet...
Date: 2017-09-18 06:15:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
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L'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d ...
Membres du groupe de travail Ad Hoc
Pr. J.C. Otteni (CHRU Strasbourg-Hautepierre), Directeur du groupe
Mr. J. Ancellin (CHRU Poitiers), Ingénieur Biomédical, Dr. J.B. Cazalaà (CHU Necker-Enfants malades, Paris), Pr. F. Clergue (CHU Tenon, Paris), Pr. P. Feiss (CHRU Limoges), Mme S. Fougère (AP-HP, Paris), Ingénieur Biomédical, Pr. J. Fusciardi (CHRU Poitiers), Pr. G. Janvier (CHRU...
Site :
http://sfar.org
SANTE ECOLOGIE et CONSEQUENCES POLLUTIONS DOMESTIQUES sur ...
Dose Toxique Enfant
DL50 ou Dose Létale 50
dose ingérée ou injectée provoquant la mort de 50 % de la population testée
CL50 ou Concentration Létale 50
concentration provoquant la mort de 50 % de la population testée
VLE ou Valeur Limite d'Exposition
concentration maximale pouvant être atteinte pendant au plus 15 mn (en milieu professionnel)
VME ou Valeur Moyenne d'Exposition
concentration...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Foire aux questions | Service de délivrance des ...
Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?
Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?
Le certificat est un autocollant rond, à apposer de façon visible sur son véhicule. Il s'agit d'un document sécurisé.
Il existe 6 types de certificats différents.
Chaque certificat correspond à une classe de véhicules définie en fonction des émissions de polluants atmosphériques.
Les...
Site :
certificat-air.gouv.fr
Alerte pollution, vignette Crit'air, circulation ...
Alerte pollution, vignette Crit'air, circulation différenciée foire aux questions
JEUDI 26 JANVIER FIN DE LA CIRCULATION DIFFERENCIEE
Daniel Roucous
Lundi, 23 Janvier, 2017
Préfecture de Paris
Une semaine après l'obligation d'avoir une vignette Crit'air pour circuler dans Paris, le préfet impose la circulation différenciée dans la zone délimitée par l'A86. Lyon et Grenoble également...
Date: 2017-07-04 12:26:45
Site :
humanite.fr
Alerte pollution, vignette Crit'air, circulation ...
Alerte pollution, vignette Crit'air, circulation différenciée foire aux questions
JEUDI 26 JANVIER FIN DE LA CIRCULATION DIFFERENCIEE
Daniel Roucous
Lundi, 23 Janvier, 2017
Préfecture de Paris
Une semaine après l'obligation d'avoir une vignette Crit'air pour circuler dans Paris, le préfet impose la circulation différenciée dans la zone délimitée par l'A86. Lyon et Grenoble également...
Date: 2017-09-20 20:38:31
Site :
humanite.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
http://www.certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur
Mairie de Lanhouarneau - Site officiel
INFO PREFECTURE : Restriction de l'usage de l'eau dans le Finistère
Arrêté préfectoral portant restriction et gestion des usages de l'eau dans le département du Finistère856.68 Ko03/08/2017, 17:13... Lire la suite
RELAIS PETITE...
Date: 2017-09-20 16:47:01
Site :
http://www.lanhouarneau.fr
Thèmes liés : site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
A la Une | Présidentielle : revivez le "jour d'après" d ...
17 h 24 : La manifestation anti-capitaliste commence à se disperser dans le calme, à Paris. En tête de cortège, des heurts ont eu lieu avec la police, mais le défilé s'est globalement bien déroulé, selon des témoins sur place.
Heurts en tête de la manifestation
Photo AFP
17 h 18 : Jean-Claude Juncker ne tarde à pas avertir Macron : "Les Français dépensent trop, au mauvais...
Site :
http://www.lalsace.fr
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Comprendre le certificat - certificat-air.gouv.fr
Je souhaite demander mon certificat qualité de l'air
Demander son certificat : Véhicule immatriculé en France
Vous pouvez demander votre certificat ici (4,18EUR pour un envoi en France) .
Pour cela, munissez-vous de votre certificat d'immatriculation (carte grise) et saisissez les informations demandées. Attention, l'adresse sur ce document doit être à jour.
Le service d'attribution des...
Site :
certificat-air.gouv.fr
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais ...
Voyages IDEOZ » Sujets »Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
SB Sur Août 2, 2015 à 21 h 49 min #119392
Bonjour,
Ma CNI est périmée mais éligible au dispositif +5ans. Je dois voyager en Italie, Est-ce qu'avec le document imprimé sur le site du ministère de l'intérieur je pourrais...
Site :
https://voyages.ideoz.fr
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Bulletins officiels - Ministère de l'Intérieur
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (direction de l'immigration)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement)
Circulaire du 18 juin 2009 relative au prix de l'intégration...
Date: 2017-09-20 18:42:11
Site :
https://www.immigration.interieur.gouv.fr
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Bulletins officiels - Ministère de l'Intérieur
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (direction de l'immigration)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement)
Circulaire du 18 juin 2009 relative au prix de l'intégration...
Date: 2017-07-04 09:42:40
Site :
https://www.immigration.interieur.gouv.fr
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Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Brevet national de secourisme (BNS)[ modifier | modifier le code ]
Le Brevet national de secourisme, BNS, est une formation d'un volume de 30h qui était en vigueur de 1978 [1] à 1991, date à laquelle il a été remplacé par l'AFPS. Bien qu'il soit supprimé, il reste un diplôme valable à vie : il donne par équivalence l'AFPS [2] , qui elle-même donne le PSC1 par équivalence [3] . Ses...
Date: 2017-06-29 06:38:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
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CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR ...
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR APPLICATION: SECTEUR MINIER BRÉSILIEN
2.1. Introduction
Le Brésil, avec ses 8,5 millions de km² d'espace territorial, comprend plusieurs provinces minérales extrêmement riches, avec des réserves[ 14 ] d'importance internationale de nombreuses substances minérales ( http://www.mre.gov.br ). L'industrie minérale brésilienne...
Site :
http://theses.ulaval.ca
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
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Police des transports : et ailleurs, comment ça se passe ...
Police des transports : et ailleurs, comment ça se passe ?
août 24
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Après l'agression de la jeune Zineb, M'dina Bus a remis à l'ordre du jour sa requête d'une police des transports. Petit tour d'horizon des pays qui disposent déjà d'institutions similaires.
Au lendemain de l'agression sexuelle de la jeune Zineb en plein jour dans un bus de la...
Site :
http://telquel.ma
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Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia
Département du Renseignement et de la Sécurité
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .
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Date: 2017-09-20 18:30:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Alerte sur les cartes biométriques - Site de référence ...
tweet
XALIMANEWS - Depuis l'application du Décret n° 2016-1536 du 29 septembre 2016 portant application de la loi n° 2016-09 du 14 mars 2016 instituant une carte d'identité biométrique CEDEAO pour les citoyens Sénégalais, tous les électeurs déjà inscrits sur les listes électorales sont tenus de confirmer physiquement leur inscription. Officiellement, la carte d'électeur est couplée...
Date: 2017-07-03 17:59:47
Site :
http://xalimasn.com
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Page d'accueil de l'AMOPA
CALENDRIER des concours, bourses et prix de
L'AMOPA 2016-2017 (Dates limites)
29 septembre 2017 : Retour des productions au Secrétariat national.
Prix de Géographie
29 septembre 2017 : Retour des productions au Secrétariat national.
Prix ADELF-AMOPA de la première œuvre littéraire francophone
Consultez les Statuts de l'Association...
Date: 2017-09-18 05:58:42
Site :
http://www.amopa.asso.fr
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Certificat de non gage pour une caravane : Comment et ou l ...
Résiliation
Certificat de non gage pour une caravane
La caravane est considérée comme un véhicule même s'il est tracté par un autre véhicule. De fait, avant d'acheter ou de vendre une caravane, il est indispensable de faire la demande d'un certificat de non gage. Ce certificat prouve que la caravane ne fait pas l'objet d'une opposition à la vente. C'est le cas, par exemple, lorsque le...
Date: 2017-09-20 11:45:51
Site :
http://quelle-demarche.com
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MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Certificat de non gage - Vos Demarches.com
Un certificat de non gage, qu'on appelle aussi "certificat de situation administrative", permet d'identifier un véhicule et son historique.
Ce document présente des informations telles que le numéro d'immatriculation, les gages ou encore les procédures liées au véhicule concerné .
Un certificat de situation administrative fait office de garantie pour le propriétaire ou l'acheteur du...
Site :
http://www.vos-demarches.com
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Site :
http://www.mondovoyages.ch
BRUIT DE VOISINAGE... QUE FAIRE, ET QUE DIT LA LOI
Portrait, interview, analyse...
Dico musique multimédia
Après avoir abordé la CONSTITUTION DU SON , nous allons décrire la nature des bruits gênants provenant de l'intérieur et de l'extérieur de l'habitation.
1 - LES BRUITS GÉNANTS
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Devenir Secrétaire Administratif de la Police Nationale 2017
Secrétaire administrative à son poste de travail
1. Que fait le Secrétaire Administratif de la Police Nationale : missions, tâches et fonctions :
Un secrétaire administratif est responsable des tâches administratives d'application au sein de la police nationale . Il doit aussi mettre en oeuvre et adapter des textes de portée générale aux cas particuliers qui lui sont soumis.
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Pour Quels Pays Faut-Il Un Visa Pour Les Français ...
Il faut entamer votre voyage avec un passeport qui sera au moins valide encore 6 mois à la fin de votre voyage. C'est une condition indispensable pour passer certaines frontières.
Faire refaire votre visa prend un peu de temps, entre 3 et 5 semaines selon votre région et la date à laquelle vous faite la demande.
Il faut en faire la demande dans votre mairie ou mairie de quartier. Vous pouvez...
Date: 2017-09-20 19:48:45
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Garde républicaine (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Garde républicaine .
Garde républicaine
Protocole et sécurité de l'État
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Date: 2017-09-18 06:19:28
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Tout savoir sur la qualité de l'air | Respire
Revue de Presse
Tout savoir sur la qualité de l'air
La qualité de l'air est probablement l'une des premières inquiétudes sanitaire et environnementale de ce nouveau siècle. Les médias en parlent de plus en plus . Et pour cause. Nous en respirons environ 15000 litres par jour. Il y a donc bien des raisons de se soucier de ce qui passe par notre bouche et notre nez pour aller directement dans...
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Passeport biométrique – Obtenir l’acte de naissance 12S ...
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Les ressortissants algériens résidant en France, nés en Algérie et immatriculés dans les postes consulaires, peuvent obtenir l'extrait de leur acte de naissance spécial 12S par internet. Cette opération a été lancée officiellement, hier...
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Normes et réglementation fosse septique - EPARCYL
Le rôle des SPANC
Les communes ou les communautés de communes ont dû créer des SPANC (Service Pour l'Assainissement Non Collectif) suite à l'arrêté du 6 Mai 1996 (site: legifrance ).
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