Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l interieur
→ 627 articles
Voir également 336 Vidéos pour ce thème
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
Related Document(s)
Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Les Tsiganes, « éternels étrangers de l’intérieur ...
Reconnaissant les difficultés d'accès aux droits sociaux des Tsiganes en France, la direction générale de l'action sociale a publié un rapport sur le sujet. Entretien avec Christophe Robert, l'un des auteurs, sociologue, directeur des études à la Fondation Abbé-Pierre. Extrait de Actualités sociales hebdomadaires.
Article publié initialement le 17 septembre 2008.
Christophe Robert...
Date: 2017-07-04 06:29:57
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'aire d'un carre / france 5 c dans l'air direct / qui se passe a l interieur
Organigramme de Ministère de l'Intérieur
Mentions légales
Leguidedupouvoir.fr, base de données de personnalités (députés, sénateurs, journalistes, maires et élus...
Site :
http://www.tousceuxquevouscherchez.com
Thèmes liés : organigramme du ministere de l'interieur francais / organigramme ministere de l'interieur / organigramme ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...
Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit
Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais
Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières
Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières
LA PROSPECTION, LE FORAGE ET LA PRODUCTION DE PÉTROLE ET DE GAZ NATUREL
Richard S. Kraus
Généralités
Les pétroles bruts et les gaz naturels sont des mélanges de molécules d’hydrocarbures (composés organiques d’atomes de carbone et d’hydrogène) contenant de 1 à 60 atomes de carbone. Les propriétés de ces hydrocarbures...
Date: 2009-10-22 21:15:21
Site :
http://www.ilocis.org
MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
Sécurité des ERP et des IGH - La préfecture de Police
Sécurité des ERP et des IGH
Modifié le 15/03/2017
Qu'est-ce qu'un ERP ?
La notion d'établissements recevant du public :
Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), désigne tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une...
Date: 2017-09-20 22:11:39
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / definition d un risque / fonction du ministre de l interieur / quel sont les trois principaux gaz constituant l'air / interieur et l exterieur
Obtention du passeport biométrique/Les nouvelles facilités ...
Obtention du passeport biométrique/Les nouvelles facilités promises aux Algériens de l'étranger
Par
0
Le ministère de l'Intérieur et des Collectivité Locales Noureddine Bedoui n'a pas caché sa déception et sa révolte vis-à-vis des lenteurs enregistrées dans les procédures de délivrance du passeport biométrique au profit de la communauté algérienne établie à l'étranger...
Site :
http://www.algerie-focus.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerien passeport / ministere de l interieur passeport algerien / ministere de l'interieur passeport biometrique
ASPA Alsace : pollution atmosphérique, surveillance de la ...
Accueil > Aspa > Présentation de l'ASPA
L'ASPA
Les missions de l'ASPA
Créée juridiquement en 1977, sous la forme d'une association régie par le Code civil local, l' ASPA a déployé son réseau automatique de surveillance et son expertise à partir de 1980.
Dans le cadre législatif en vigueur, notamment précisé par le code de l'environnement et les textes pris pour application, ou pour...
Site :
http://www.atmo-alsace.net
Urbanisme, permis et inspection - Notre-Dame-de-l'Île-Perrot
Urbanisme, permis et inspection
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Notre-Dame-de-l'Île-Perrot est reconnue pour sa richesse patrimoniale, notamment en raison de la présence sur son territoire du Parc historique de la Pointe-du-Moulin ou encore de l'église Sainte-Jeanne-de-Chantal, de son presbytère et de son cimetière. Puisque l'architecture globale de...
Site :
https://www.ndip.org
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR ...
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR APPLICATION: SECTEUR MINIER BRÉSILIEN
2.1. Introduction
Le Brésil, avec ses 8,5 millions de km² d'espace territorial, comprend plusieurs provinces minérales extrêmement riches, avec des réserves[ 14 ] d'importance internationale de nombreuses substances minérales ( http://www.mre.gov.br ). L'industrie minérale brésilienne...
Site :
http://theses.ulaval.ca
Secourisme.net - Citoyen (PSC1)
La mise en PLS peut retarder la détection d'une évolution vers un arrêt respiratoire
Selon une récente étude, la mise en PLS est susceptible de retarder la détection de l'arrêt respiratoire si la situation de la victime inconsciente venait à se dégrader. Actuellement, les moniteurs enseignent que les victimes inconscientes qui respirent doivent être mises en position latérale de...
Date: 2017-07-04 12:08:22
Site :
http://www.secourisme.net
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme psc1 / ministere de l'interieur referentiel secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme
Epreuves / Agent spécialisé de la police technique et ...
29 mai 2017
Détail des épreuves du concours interne et externe, durées, coefficients...
Le recrutement s'effectue par concours, externe ou interne, organisé au sein des secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'Intérieur (SGAMI) ou des services administratifs et techniques de police (SATP).
Ces recrutements sont déconcentrés ; le déroulement des épreuves et les...
Date: 2017-09-20 20:02:52
Site :
https://www.lapolicenationalerecrute.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / recrutement ministere de l interieur / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours
Recrutement en 2016 - Ministère de l'Intérieur
+ 2 000 postes au concours exceptionnel de gardien de la paix ;
+ 4 000 postes d'adjoints de sécurité...
Date: 2017-07-04 11:23:43
Site :
https://www.lapolicenationalerecrute.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours 2016 / ministere de l'interieur concours police nationale / recrutement ministere de l interieur / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Notes.
La loi no 99-515 du 23 juin 1999 renforçant l’efficacité de la procédure pénale représente le premier volet de la réforme de la justice pénale élaborée par le Gouvernement, dont les deux autres volets sont constitués par le projet de loi renforçant la protection de la présomption ...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Passeport biométrique – Obtenir l’acte de naissance 12S ...
Passeport biométrique - Obtenir l'acte de naissance 12S par internet
Partager sur :
Pour savoir si votre passeport biométrique est prêt, cliquez ici
Les ressortissants algériens résidant en France, nés en Algérie et immatriculés dans les postes consulaires, peuvent obtenir l'extrait de leur acte de naissance spécial 12S par internet. Cette opération a été lancée officiellement, hier...
Site :
http://www.euroalgerie.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie carte d'identite / ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport
Ministère de l’Intérieur – Direction ... - pncl.gov.ma
Programme de modernisation de l'état civil
Le service de l'état civil est un service de proximité présenté par la commune aux citoyens. Le Dahir n° 1-02-239 du 25 rejeb 1423 portant promulgation de la loi n° 37-99 du 03 Octobre 2002 relative à l'état civil défini dans son article premier l'état...
Date: 2017-07-04 09:55:16
Site :
http://www.pncl.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l interieur gov ma / ministere de l interieur rapport / ministere de l interieur
Pollution d'intérieur : nos conseils pour limiter les ...
Heureusement, pour limiter les risques, il existe des solutions pour lutter contre la pollution intérieure.
Pollution intérieure : une maison toxique
Dioxydes de soufre, oxydes d'azote, hydrocarbures... les scientifiques ne cessent de nous rappeler combien l'air qui nous entoure est pollué. C'est à peine si nous osons mettre le nez dehors. Mauvaise nouvelle, de nombreuses études ont prouvé...
Site :
http://www.famili.fr
Les dates des concours d'adjoint administratif de la ...
Les dates des concours d'adjoint administratif de la Fonction publique d'État
Concours
Se renseigner
Avis de concours externe 2017 pour le recrutement d'adjoints administratifs
Concours commun aux ministères de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et de la pêche, de l'économie et des finances, des affaires sociales, à l'INSEE et à l'aviation civile
Inscriptions : du 7 février 2017 au 7...
Site :
http://www.devenir-adjoint-administratif.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours police nationale / recrutement ministere de l interieur / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Texte source :
Décret n° 2000-815 du 25 août 2000
Le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail entrera en vigueur le 1er janvier 2002.
A compter de cette date, les personnels des juridictions, de l'Ecole nationale de la magistrature et de l'Ecole...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / circulaire ministere de l'interieur 10 janvier 2000 / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Un premier projet centré sur l'emploi des femmes en Turquie
Performance environnementale dans l'industrie : l'AFD et Halkbank lancent un nouveau projet Sunref
27/06/2016
Le 27 avril dernier, une nouvelle ligne de crédit Sunref a été signée lors d'un séminaire organisé pour lancer le label et identifier les opportunités dans les marchés des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique dans l'industrie en Turquie.
Cinq lignes de...
Site :
http://www.afd.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur francaise / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministre de l interieur france
ministère de l'Intérieur - immigration.interieur.gouv.fr
Immigration
L'immigration familiale
L'immigration familiale s'entend de la reconstitution de la cellule familiale sur le territoire national. L'étranger isolé aspire donc à être rejoint par son épouse et ses enfants.
Le dynamisme économique d'après-guerre, de l'Europe en général et de la France en particulier, a indéniablement été un facteur de développement de l'immigration. Les...
Date: 2017-07-04 06:30:33
Site :
https://www.immigration.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / ministere de l interieur
MENE1316483C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
d'un État membre de l'espace Schengen
d'un État membre de l'Union européenne n'appartenant pas à l'espace Schengen
d'un État tiers à l'espace Schengen et à l'Union européenne
ressortissants d'un État tiers n'appartenant pas à l'Union européenne ou à l'espace Schengen
1) L'autorisation de participation à une sortie à caractère facultatif signée par la ou les personnes exerçant...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur passeport / ministere de l interieur passeport / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais
Déontologie / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Autorité et protection
Article R. 434-4 - Principe hiérarchique
I. - L'autorité investie du pouvoir hiérarchique prend des décisions, donne des ordres et les fait appliquer. Elle veille à ce que ses instructions soient précises et apporte à ceux qui sont chargés de les exécuter toutes informations pertinentes nécessaires à leur compréhension.
L'autorité hiérarchique assume la...
Date: 2017-07-04 06:48:54
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
Épreuves / Officier de police / Concours et sélections ...
Concours externe
Admissibilité
Une épreuve de culture générale consistant en une dissertation sur un sujet d'ordre général relatif à l'évolution des idées et des faits politiques, économiques et sociaux en France et dans le monde depuis 1900 jusqu'à nos jours (durée : quatre heures ; coefficient 4)
Une épreuve consistant, à partir d'un dossier documentaire à caractère...
Date: 2017-09-20 21:54:54
Site :
https://www.lapolicenationalerecrute.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l interieur resultat concours / ministere de l'interieur concours
Normes et réglementation fosse septique - EPARCYL
Le rôle des SPANC
Les communes ou les communautés de communes ont dû créer des SPANC (Service Pour l'Assainissement Non Collectif) suite à l'arrêté du 6 Mai 1996 (site: legifrance ).
En 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) de la commission européenne est venue renforcer la législation française et a imposé aux pays membres de « reconquérir » la qualité de leurs eaux d'ici à...
Site :
http://www.eparcyl.com
Untitled Document [eric.lacouture.free.fr]
Données extraites du manuel de SVT Nathan 2011 p 96
Ces données sont extraites des banques de données des sites :
- "United Nations Environment Programme - GEO Data Portal" (pour les années 1960 à 1999). Les données sont téléchargeables aux formats .xls, .csv, . html, EsriShapefile. Elles peuvent être également visualisées dans un SIG en ligne.
- "World Resources Insitute"...
Date: 2012-01-09 23:34:45
Site :
http://eric.lacouture.free.fr
Thèmes liés : homme lutte contre la pollution de l eau / les moyens de lutte contre la pollution de l'eau / moyens de lutte contre la pollution de l eau / utilisation des pesticides dans l'agriculture / utilisation des pesticides dans l agriculture
Actualités des élections / Elections - Ministère de l ...
Le second tour des élections législatives s'est tenu le 18 juin 2017 avec près de 47 millions d'électeurs appelés aux urnes.Les...
12 juin 2017
Liste des candidats présentés par les partis ou groupements politiques en vue de bénéficier de la première fraction des aides prévues à...
6 juin 2017
Le premier tour des élections législatives s'est tenu les 3/4 juin dans les onze circonscriptions des Français établis hors de France.
717...
Date: 2017-07-04 13:08:26
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur election / information du ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur / ministere de l interieur francais
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours 2015 / gouvernement francais ministere de l'interieur / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais
Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 ...
Partagez cette page facebook Tweet google + linkedin
Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 à 1981 ?
Énoncé
Quels processus de décolonisation pour l'Afrique, de 1945 à 1981 ?
Première partie
Analysez l'ensemble documentaire en répondant aux questions suivantes :
1. Identifiez, à partir du document 1, les principales phases de la décolonisation de l'Afrique...
Date: 2017-09-20 09:59:42
Site :
lemonde.fr
Thèmes liés : site officiel du ministere de l'interieur algerie / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur drapeau francais
Consulat d'Algérie à Montréal contenu
A PROPOS DU PASSEPORT BIOMÉTRIQUE
SAVEZ-VOUS :
o Qu'à compter du 24 novembre 2015, tout voyageur doit être muni, obligatoirement, d'un passeport biométrique?
o Que le Consulat Général d'Algérie à Montréal a entamé l'opération consistant à recueillir les demandes de passeports biométriques, depuis le 15 janvier 2013?
o Que des dizaines de ressortissants algériens, établis au...
Site :
http://consulatalgeriemontreal.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie carte d'identite / ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport
Missions et rémunérations / Agent spécialisé de la police ...
Missions et rémunérations
6 juin 2017
L'agent spécialisé de P.T.S. participe à la recherche et à l'exploitation des traces et indices concourant à l'identification des auteurs d'infractions...
Missions
L'agent spécialisé de police technique et scientifique (PTS) travaille dans les laboratoires de police scientifique, dans les services régionaux ou locaux d'identité judiciaire ou dans...
Date: 2017-07-04 09:38:12
Site :
https://www.lapolicenationalerecrute.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / ministere de l'interieur paris
ELAyam-2 » La bonne formule pour acquérir un logement
**AADL I, II ET III
Quoi de neuf sur le prix des logements Aadl
«Le premier versement est toujours fixé à 10% du coût global du logement.»
Le prix des logements Aadl n'augmentera pas. Selon les dernières déclarations du ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville, Abdelmadjid Tebboune et celle du directeur général de l'Aadl, Lyès Benidir, le premier versement est toujours fixé...
Site :
http://niarunblog.unblog.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie / fonction du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Gestion budgétaire axée sur les résultats | LOF - Maroc
Articles 37 , 38 , 39 , 40 , 41 de la LOF
Cette nouvelle architecture concerne les différentes composantes du budget de l'Etat (Budget général, services de l'Etat gérés de manière autonome, Comptes spéciaux de Trésor).
Démarche de performance
La démarche de performance est un dispositif de pilotage des administrations ayant pour objectif d'améliorer...
Site :
http://lof.finances.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l interieur rapport / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l interieur dotation
Ministère de la Justice - CA Paris : Tribunal de police de ...
Tribunal de police de Paris
Les vingt tribunaux d'instance implantés dans chacun des vingt arrondissements parisiens n'ont pas de compétence en matière pénale pour le jugement des contraventions. Ce contentieux est traité par une juridiction unique et autonome : le tribunal de police de Paris. Le tribunal de police juge les contraventions. Le ministère public est représenté par le...
Site :
http://www.ca-paris.justice.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / ministere de l interieur
Ministère de l'intérieur - Home | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Ministère de l'intérieur - Home | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Ministère de l'Intérieur - Tunisie - Home | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
https://web.facebook.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisie facebook / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie / ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Ministère de l'Intérieur - Tunisie - Home | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisie facebook / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie / ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Pesticides - Code de gestion - mddelcc.gouv.qc.ca
Ingrédients actifs permis à l'intérieur et à l'extérieur des centres de la petite enfance et des écoles primaires et secondaires
Le Code de gestion des pesticides met de l'avant des normes rigoureuses pour encadrer l'usage et la vente des pesticides. Il s'inscrit parmi les gestes posés par le gouvernement afin de mieux prévenir les risques que ces produits suscitent pour...
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : impact de l'utilisation des pesticides sur l'environnement / impact des pesticides sur l'environnement et la sante / les pesticides et leur effet sur l'environnement / quel est l'impact des pesticides sur l'environnement / impact des pesticides sur l'environnement
Ministère de l'intérieur - Paris, France | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Ministère de l'Intérieur - Tunisie - Home | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisie facebook / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie / ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Ministère de l'Intérieur - Tunisie - Home | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisie facebook / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie / ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Ministère de l'intérieur - Paris, France | Facebook
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
https://www.fb-lt.c.facebook.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Ministère de l'Intérieur et des Collectivités ...
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Ministère de l'Intérieur et des Collectivités ...
Vérification de sécurité nécessaire
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Organisation / Préfectures / Le ministère - Ministère de l ...
Organisation
10 février 2014
Le préfet est en France le seul haut fonctionnaire dont l'existence et le rôle soient définis par la Constitution.
Tradition nationale tout d'abord, car en France, la nation s'est construite par l'État. Cette construction rendait nécessaire la présence, dans chaque partie du territoire, d'un représentant dont le rôle fut toujours d'y asseoir la souveraineté...
Date: 2017-07-04 11:52:22
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Article L. 515-7 du code de l'environnement
(Loi n° 2004-105 du 3 février 2004, article 20 et Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, article 19)
Le stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux, de quelque nature qu'ils soient, est soumis à autorisation administrative. Cette autorisation ne peut être accordée ou prolongée que pour une durée limitée et peut en...
Date: 2017-09-20 15:21:39
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : causes de la pollution de l environnement / solutions pour reduire la pollution de l'environnement / solution pour eviter la pollution de l'environnement / danger de la pollution sur l'environnement / consequences de la pollution sur l'environnement