Articles sélectionnés pour le thème : nuisances sonores
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nuisances sonores bruit et troubles de voisinage avocat
Les bruits causés par le voisinage vous sont devenus insupportables?
Comment mettre fin à ces nuisances sonores ? Quels sont mes droits? Quel juge saisir?
Il est admis par une jurisprudence constante du juge civil que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage.
V. d'abord au visa des articles 554 et 1382 : Civ. 3ème, 4 fév. 1971 : Bull. n°78
V. selon un principe...
Site :
http://avocat-ambroselli.com
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / nuisance sonore voisinage lettre type / nuisance sonore voisinage decibel / nuisance sonore voisinage / nuisance bruit voisinage
Nuisances sonores et olfactives et droit de voisinage ...
Les relations de voisinage sont définies dans le règlement de maison ou tout simplement d'après la coutume. L'autorité compétente varie selon le type d'atteinte.
Bruit:
En cas de nuisances sonores provoquées par des voisins, vous pouvez déposer plainte auprès de la police locale. En beaucoup de lieux, la période de repos nocturne s'étend de 22h à 6h. Tous les jours, l'heure entre 12h...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / nuisance bruit voisin / bruit nuisance sonore loi / bruit nuisance sonore / nuisance sonore voisinage
Nuisances sonores causées par les souffleries des pompes à ...
Nuisances sonores causées par les souffleries des pompes à chaleur
13e législature
Question écrite n° 09599 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 - page 1782
M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de...
Date: 2016-10-21 11:20:55
Site :
senat.fr
Thèmes liés : nuisance sonore voisinage pompe a chaleur / energie de l air / nuisance sonore voisinage / bruit nuisances sonores voisinage / nuisance bruit pompe a chaleur
Tout ce que vous pouvez faire dans votre jardin ou pas ...
Tout ce que vous pouvez faire dans votre jardin ou pas
16/06/14 à 09:00 - Mise à jour à 09:00
Fêtes au jardin, barbecues... Il est indispensable de bien connaître ses droits et devoirs... et de se souvenir qu'un bon arrangement vaut mieux qu'un long procès.
78Fois partagé
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Même si votre jardin ou votre terrasse sont des endroits privés, vous ne pouvez pas y faire ce que bon vous...
Site :
http://plusmagazine.levif.be
Thèmes liés : nuisance sonore voisinage aboiement chien / bruit nuisances sonores voisinage / nuisance sonore voisinage horaire / nuisance sonore voisinage decibel / nuisance sonore voisinage bruxelles
Des pistes pour un PC silencieux - choixpc.com
Pour un PC aussi silencieux que possible
Page mise à jour le 19/06/17
Avoir un PC particulièrement silencieux est tout particulièrement utile si vous travaillez longuement avec (que vous pensiez être sensible au bruit ou pas, sur de longues durées,...
Site :
http://www.choixpc.com
Thèmes liés : bruit ventilateur carte graphique nvidia / ventilateur carte graphique fait du bruit / bruit carte graphique en jeu / bruit carte graphique nvidia / bruit carte graphique souris
Lettre de menace d'assignation en justice pour nuisances ...
Quand utiliser cette lettre de menace d'assignation en justice ?
Vous habitez à coté de personnes particulièrement bruyantes. En effet, quotidiennement, vous subissez des cris d'animaux, des travaux, des bruits d'appareils électroménagers, des fêtes ... Vous ne supportez plus ces bruits incessants, et malgré tous vos courriers, visites, …la situation ne s'est pas améliorée, et vous...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : bruit nuisance sonore loi / bruit nuisances sonores voisinage / bruit d'animal / bruit d animal / bruit nuisance sonore
Comment réduire le bruit des pompes à chaleur
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La pompe à chaleur aérothermique (air-air, air-eau) est un appareil de chauffage de plus en plus plébiscité au sein des ménages. Il s'agit en effet d'un appareil performant et produisant de la chaleur en prélevant les calories contenues dans l'air extérieur, soit une source d'énergie gratuite et disponible en quantité. Toutefois,...
Date: 2017-07-04 07:21:23
Site :
http://www.lenergietoutcompris.fr
Thèmes liés : nuisance bruit pompe a chaleur / nuisance sonore voisinage pompe a chaleur / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / comment reduire le bruit d'un ventilateur
Comparateur Climatiseur Mobile Silencieux et Moins Cher 2017
En effet, le bruit peut générer de la fatigue et du stress à partir de 50 décibels en général. Il est néanmoins important de comprendre qu'au-delà des facteurs physiques, notre perception du bruit est personnelle et individuelle. Certaines personnes seront sensibles dès un seuil modéré tandis que d'autres supportent plus facilement un niveau sonore élevé. La nature du bruit influe...
Site :
http://www.monclimatiseurmobile.com
Thèmes liés : appareil mesure niveau sonore / mesure niveau sonore db / niveau sonore db acceptable / niveau sonore db climatisation / appareil qui mesure la qualite de l'air interieur
Avertisseur sonore — Wikipédia
Schéma d'un avertisseur électromagnétique.
Le fonctionnement des avertisseurs sonores diffère selon leur type (électromagnétiques, à air...).
Les avertisseurs électromagnétiques utilisent un électroaimant avec rupteur pour faire vibrer une membrane , qui transmet sa vibration à l'air ambiant.
Les avertisseurs électroniques, identiques aux avertisseurs électromagnétiques, sont...
Date: 2017-06-29 08:14:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compresseur de l air / nuisances sonores decibels / fonction de l air / bruit nuisance sonore / genie de l air
Nimes sans bruit
Un site internet pour combattre le bruit à Nîmes
Ce site internet veut tenter de fédérer tous ceux qui veulent combattre le bruit à Nîmes. Il veut faire reculer le parti des électro-ringards et invite à penser notre développement à long terme. Il rappelle les règlementations contre le bruit, fournit les documentations nécessaires à toute action contre le...
Date: 2016-11-17 19:42:28
Site :
http://www.nimes-sans-bruit.com
Thèmes liés : bruit nuisance sonore loi / sante de l homme / bruit nuisances sonores voisinage / bruit nuisance sonore / oreille bruit d'eau
Le bruit et les nuisances sonores | Medisite
Le bruit est un ensemble d'intensité sonore sans harmonie.
Les nuisances sonores
Les traumatismes sonores peuvent provoquer des lésions auditives à la suite d'exposition : - soit répétée et régulière à des bruits constituant les surdités professionnelles, - soit à une seule pression sonore intense, réalisant alors un traumatisme sonore aigu (TSA), - soit à une onde de souffle...
Date: 2017-09-20 17:23:11
Site :
http://www.medisite.fr
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / bruit fort dans l'oreille / bruit dans l oreille / bruit d / bruit sonore
Reglementation pour la constrution d’un chenil en France ...
Les chenils sont classés en 3 catégories selon le nombre de chiens. A compter de 10 chiens, c'est la réglementation du Ministère de l'ECOLOGIE qui s'applique pour protéger l'environnement (prévention du bruit et éviter la pollution de l'eau) :
chenil de moins de 10 chiens adultes (chiens âgés de + 4 mois) : pas de classement,
chenil de 10 à 49 chiens adultes (chiens âgés de + 4...
Site :
http://www.dogbox.fr
Pollution et Santé: Pollution Acoustique
Pollution Acoustique
Pollution Acoustique:
Le bruit est une des nuisances majeures de la vie quotidienne. Les nuisances sonores sont omniprésentes, et tout particulièrement dans les agglomérations.
Elles proviennent des :
5) Appareils professionnels et domestiques divers : tondeuse, marteau piqueur...
6) Usines
La pollution sonore est caractérisée par un niveau de bruit élevé au...
Date: 2017-08-11 15:19:02
Site :
http://polutionetsantedanieletlucas.blogspot.com
Thèmes liés : les consequences de la pollution sur la sante humaine / lutte contre la pollution de l'environnement / pollution sonore et sante / les consequences de la pollution sur la sante des hommes / consequences de la pollution sur la sante
Loi cadre sur le bruit
Loi cadre sur le bruit
Objectifs
La législation française sur la prévention et la répression des nuisances sonores reflète le côté transversal et multipolaire du bruit : reposant sur un grand nombre de mesures et prenant leurs sources à l'échelon tant national qu'international, les textes législatifs et réglementaires relatifs au bruit sont loin de constituer un tout homogène, unique...
Date: 2017-07-04 04:59:32
Site :
http://www.bruit.fr
Thèmes liés : bruit nuisance sonore loi / loi sur l air / loi sur le bruit de voisinage / loi sur le bruit / bruit nuisances sonores voisinage
Voisins bruyants - telecharger des modèles et exemples de ...
Lettre voisin bruyant
Le bruit est une des nuisances qui est prise le plus au sérieux par les organismes chargés d'étudier les nombreuses pollution auquel l'être humain est exposé. Il est admit que son impact physique et psychologique est particulière néfaste sur le corps humain. L'origine des nuisances sonores dans un logement peut provenir de différentes sources, internes comme...
Site :
http://www.lettregratuite.fr
Thèmes liés : bruit nuisance sonore loi / bruit nuisances sonores voisinage / nuisance bruit voisin / bruit nuisance sonore / nuisance sonore voisinage horaire
Troubles de voisinage : bruits de comportement | service ...
Les bruits de comportement sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :
par un individu locataire, propriétaire ou occupant (cri, talons, chant...) ;
ou par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, pétard et feu d'artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager...) ;
ou par un animal (aboiements...).
Lorsque ces bruits sont commis la nuit,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / cri et bruit d animaux / bruit d'eolienne / bruit d'une eolienne / bruit d une eolienne
Décibels et nuisance sonore - FUTUREMAG - ARTE
Le son se mesure en décibels. Mais au juste, que représente l'échelle...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : nuisances sonores decibels / se mesure en decibels / nuisances sonores / echelle decibel / mesure niveau sonore
Les bruits - Troubles et nuisances de voisinage
Les odeurs
17 janvier 2014
En matière de responsabilité du fait du bruit, nous trouvons un nombre important de jurisprudences intéressantes. Les cas d'espèce sont nombreux et évoquent toutes les situations possibles. On en relèvera un certain nombre :
- Les nuisances sonores provoquées par le fonctionnement de deux extracteurs de fumée constituent, pour le...
Site :
troublesdevoisinage.com
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / nuisance bruit voisinage / bruit d'avion au decollage / bruit d eau / bruit nuisance sonore
Les bruits - Troubles et nuisances de voisinage
Les odeurs
17 janvier 2014
En matière de responsabilité du fait du bruit, nous trouvons un nombre important de jurisprudences intéressantes. Les cas d'espèce sont nombreux et évoquent toutes les situations possibles. On en relèvera un certain nombre :
- Les nuisances sonores provoquées par le fonctionnement de deux extracteurs de fumée constituent, pour le...
Site :
troublesdevoisinage.com
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / nuisance bruit voisinage / bruit d'avion au decollage / bruit d eau / bruit nuisance sonore
L'enquête publique pour la révision du plan d'exposition ...
Réactions3 réactions à cet article
Objet : Plan d'Exposition au Bruit
Madame le ministre de l'Ecologie, Monsieur le ministre des Transports
Je suis un citoyen de Saint-Leu dans le Val d'Oise, et à l'occasion de l'enquête d'utilité publique du PEB (Plan d'Exposition au Bruit), vous nous demandez par l'intermédiaire du préfet et du commissaire enquêteur de m'exprimer sur « l'utilité...
Site :
https://www.actu-environnement.com
Thèmes liés : plan d'exposition au bruit roissy charles de gaulle / carte plan d'exposition au bruit roissy / plan d'exposition au bruit roissy / plan exposition bruit roissy / bruit d'avion la nuit
Nuisances sonores et Urbanisme : un constat accablant ...
Les nuisances sonores liées à la servitude de surprotection acoustique ne peuvent qu'entraîner une moins-value de leurs biens.
Constructions aux abords de la RN 20
Que l'on nous comprenne bien ! Nous ne sommes pas des " anti-RN20", mais tous des utilisateurs de celle-ci au quotidien. Nous en reconnaissons les multiples mérites : elle facilite les déplacements, désengorge la RD 624 dans la...
Site :
http://www.moins2decibels.com
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / nuisances sonores
BRUIT DE VOISINAGE... QUE FAIRE, ET QUE DIT LA LOI
Portrait, interview, analyse...
Dico musique multimédia
Après avoir abordé la CONSTITUTION DU SON , nous allons décrire la nature des bruits gênants provenant de l'intérieur et de l'extérieur de l'habitation.
1 - LES BRUITS GÉNANTS
LES BRUITS AÉRIENS
Ils proviennent des sources rayonnant de l'énergie sonore dans l'air qui les entoure, comme le bruit d'un véhicule roulant sur la...
Site :
https://www.pianoweb.fr
Comment réduire le bruit d'un PC - 01net.com
Vous craquez ! Le ronronnement de votre micro est tel que vous n'entendez plus que lui. Comment lui clouer le bec ? Réduire le bruit d'un micro n'est pas chose aisée car il ne provient pas d'un seul élément mais d'un ensemble.Pour découvrir pourquoi un micro fait autant de bruit, il suffit de retirer le capot puis d'allumer la machine. A l'intérieur, on trouve une jungle de câbles, des...
Site :
http://www.01net.com
Thèmes liés : comment reduire le bruit d'un ventilateur / reduire le bruit d'un ventilateur pc / reduire le bruit d'un ventilateur / reduire le bruit d un ventilateur / mesure niveau sonore db
bruit.fr - Manifestations en extérieur - Fêtes, spectacles ...
Vous êtes ici : Accueil Tout sur les bruits Activités bruyantes Lieux musicaux Manifestations en extérieur Fêtes, spectacles et manifestations sur la voie publique : pouvoirs de police du maire
Fêtes, spectacles et manifestations sur la voie publique : pouvoirs de police du maire
Les pouvoir du maire
L'ordre public
Le maire dispose d'un pouvoir de police générale : la police municipale,...
Date: 2017-09-20 15:57:52
Site :
http://www.bruit.fr
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / bruit nuisance sonore loi / bruit nuisance sonore / fonction du ministre de l interieur / liste des ministres de l'interieur
La station d'épuration des eaux usées de Marseille
La station d'épuration des eaux usées de Marseille
La Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (MPM) comprend 18 communes - 67500 hectares (675kmm2) et plus d'un million d'habitants (lien) . MPM assure la collecte et l'assainissement des eaux usées des 18 communes de son territoire et de 10 autres situées hors de son territoire, dans 11 stations d'épuration (lien) dont celle de...
Date: 2011-10-01 11:45:01
Site :
http://pratclif.com
Thèmes liés : traitement de l'eau et de l'air / traitement de l eau et de l air / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / presence d air dans l eau
Cholet voltige aerienne : Nuisances sonores: Aérodrome de ...
Un blog pour parler de voltige aérienne et des nuisances sonores qui sont liées. Dénoncer le bruit de l'avion de voltige de l'aérodrome du Pontreau au dessus de la ville de Cholet.
mercredi 12 septembre 2012
Aérodrome de Cholet et nuisance sonore
Situation de l'aérodrome de Cholet
L'aérodrome Cholet "le Pontreau" est situé au Nord de la ville. Il est proche du périphérique et il est...
Date: 2017-07-28 06:21:56
Site :
http://cholet-voltige-aerienne.blogspot.com
Thèmes liés : bapteme de l'air avion / bapteme de l air en avion / bruit d'avion / bruit d avion / bruit nuisance sonore
Plan d'exposition au bruit : élaboration d'un plan ...
- Paris Charles-de-Gaulle : 3 avril 2007
- Paris - Le Bourget : en cours
- Paris - Orly : 21 décembre 2012
POURQUOI UN INDICE DE PLANIFICATION ?
Un aéroport génère des nuisances. Les nuisances sonores regroupent à la fois le bruit instantané lors du passage d'un avion et leur cumul sur une durée donnée (gêne globale).
Afin d'éviter d'exposer immédiatement ou à terme de...
Site :
http://www.acnusa.fr
Thèmes liés : bruit d'avion la nuit / bruit d'avion / bruit d avion / bruit d / bruit nuisance sonore
Peltor Optime 3 III Casque Antibruit Réglable (-35 dB d ...
14 Avis
Casque Antibruit Peltor OPTIME III
La troisième version de la gamme OPTIME de la marque Peltor garantit un niveau de sécurité optimal pour votre système auditif, avec une protection antibruit maximale.
Fonctions
Le Casque Peltor OPTIME III est le plus imposant de la gamme OPTIME de la marque Peltor. Pourquoi choisir OPTIME III ? Ce casque vous garantit une protection auditive accrue et protège votre système auditif d'agressions sonores engendrées par une surexposition à des nuisances sonores de type appareils de...
Site :
http://www.audilo.com
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / bruit d / nuisances sonores
Modèle de lettre : troubles de voisinage - arthurimmo.com
Lettre recommandée avis de réception
Objet : Cessation des nuisances sonores causées par votre locataire
Madame, Monsieur,
Etant ... (propriétaire, ou locataire, ou occupant) d'un appartement (ou d'une maison) situé au ... (indiquez l'étage s'il s'agit d'un immeuble, adresse, ville), je vous contacte afin de vous informer que Madame (ou Monsieur) ... (nom), locataire de votre logement, effectue des nuisances sonores régulièrement, à savoir ......
Site :
http://www.arthurimmo.com
Thèmes liés : nuisance sonore voisinage / nuisances sonores
Réfrigérateur - Niveau sonore moins de 35 dB | Comparer ...
Réfrigérateur Niveau sonore moins de 35 dB : nos conseils d'achat
Mise en évidence sur l'étiquette énergétique de tous les appareils électroménagers, la nuisance sonore représente un critère de taille lors du choix de son futur réfrigérateur. Parmi l'offre disponible, nombreux sont les modèles qui offrent un niveau sonore de moins de 35 dB. Voici quelques conseils pour...
Site :
https://www.idealo.fr
Thèmes liés : niveau sonore db refrigerateur / niveau sonore db frigo / refrigerateur niveau sonore / niveau sonore db / lave vaisselle niveau sonore silencieux
Accueil - IsolBruit : isolation phonique contre les ...
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Le spécialiste de l'isolation phonique
Les bruits extérieurs peuvent vite, sans une isolation phonique correcte, s'avérer être une...
Date: 2017-09-20 17:18:22
Site :
http://www.isolbruit.fr
Thèmes liés : reduire le bruit d'un ventilateur / reduire le bruit d un ventilateur / bruit nuisances sonores voisinage / bruit d / bruit nuisance sonore
Bricolage du dimanche et nuisances sonores pour le ...
Actualités juridiques
Le 22/04/2009
Faisant suite à une question écrite relative aux pouvoirs des élus locaux concernant la fixation des horaires au cours desquels les travaux de bricolage dominical peuvent être réalisés afin de ne pas excessivement troubler le repos du voisinage, le
Faisant suite à une question écrite relative aux pouvoirs des élus locaux concernant la fixation des...
Site :
http://www.vosdroitsendirect.com
Thèmes liés : bruit nuisances sonores voisinage / nuisance sonore voisinage horaire / nuisance sonore voisinage / nuisance bruit voisinage / sante de l homme
Le Plan d'Exposition au Bruit ( PEB ) - Advocnar
par craillard
Le Plan d'Exposition au Bruit (PEB) est un document prévu par la loi 85-696 du 11 juillet 1985 qui réglemente l'urbanisme au voisinage des aéroports de façon à ne pas exposer de nouvelles populations aux nuisances sonores. Il délimite les zones voisines des aéroports à l'intérieur desquelles la construction de logements est limitée ou interdite, en tenant compte des...
Site :
http://www.advocnar.fr
Thèmes liés : plan d'exposition au bruit roissy / plan exposition bruit roissy / fonction du ministre de l interieur / voir l interieur / interieur et l exterieur
Mesures du bruit - Site Officiel de la Ville de Lyon
Les classements sonores effectués autour des voies routières sensibles ont pour but d'informer les maîtres d'ouvrage.
D'autre part, une cartographie du bruit permet de déterminer l'exposition factuelle de la population.
Le niveau sonore auquel sont exposées les habitations est mesuré par la ville et le département afin de veiller au respect d'un certain nombre de prescriptions quant aux...
Site :
http://www.lyon.fr
Thèmes liés : l echelle du bruit / bruit nuisance sonore / nuisances sonores
Nuisances sonores - CIP : Clôtures, murs et panneaux anti ...
De plus en plus de particuliers ou professionnels se trouvent désarmés face aux nuisances sonores. C.I.P vous apporte une solution clé en main...
Date: 2017-07-04 04:41:52
Site :
http://www.cloture-anti-bruit.fr
Thèmes liés : bruit nuisance sonore / nuisances sonores
Est-ce qu'une pompe à chaleur fait du bruit ou des ...
Risques et recommandations
Une pompe à chaleur peut être bruyante. Par conséquent, il est d'usage de l'installer à l'écart de vos pièces de vie ainsi que de celles de vos voisins ! Si vous entendez encore votre pompe à chaleur et que vous gêne, il existe des solutions pour en atténuer le bruit : écrans phoniques et autres plots anti-vibratiles pour désolidariser l'appareil du bâtiment...
Site :
https://www.quelleenergie.fr
Thèmes liés : nuisance sonore voisinage pompe a chaleur / mesure niveau sonore db / nuisance bruit pompe a chaleur / bruit nuisances sonores voisinage / mesure de l'air ambiant