Articles sélectionnés pour le thème : gouvernement ministre de l'interieur
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Rôle du parlement
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Site :
http://www.leparlementhaitien.info
Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / role du ministre de l interieur / gouvernement de l'interieur
Algérie : La durée du passeport et de l’acte de naissance ...
Deux projets de textes réglementaires, visant à rallonger la durée de validité du passeport biométrique et de l'acte de naissance, sont à l'étude, indique le Ministère de l'Intérieur.
La nouvelle devrait être accueillie par des mines réjouies. La validité du passeport vert et de l'acte de naissance sera désormais de dix ans, « sauf changement de l'état civil », a annoncé lundi...
Site :
http://www.algerie-focus.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur algerien passeport / ministere de l interieur passeport algerien / ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique
Législation/Sol/ Gestion des sols
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : les causes de la pollution du sol et de l'eau / expose sur la pollution de l'eau et du sol / les dangers de la pollution sur l'environnement / causes de la pollution de l environnement / consequences de la pollution sur l'environnement
Petain et ses ministres - L'histoire en Questions
Pétain et ses ministres ...
Au Conseil des ministres, la discipline est stricte.
« On ne discute plus au Conseil, tranche d'un ton magistral le chef de l'Etat. A chacun d'exposer son opinion à son tour. »
Seuls, Weygand et Laval ont une autorité et une fougue qui leur font parfois bousculer l'ordre du jour : il leur arrive de discuter et même de s'invectiver.
Pour le Maréchal, les...
Date: 2012-06-13 14:12:34
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http://histoire-en-questions.fr
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / ministre de l'interieur gouvernement de vichy / gouvernement ministre de l'interieur / ministre de l interieur france / discours du ministre de l interieur
Ministère de l'Intérieur, un marron remplace un beige ...
Senenews Il y'a 1 semaine Source
A y regarder de près ce n'est pas surprenant que Macky Sall procède de cette manière. Remplacer Abdoulaye D Diallo par Aly Ngouille, c'est une insulte et un manque de considération notoire envers l'opposition. C'est de l'arrogance. C'est pas un changement d'homme qui était réclamé.
Il faut dire que l'opposition n'a rien fait pour mériter le respect du...
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http://www.sen360.com
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / ministere de l interieur election / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur / ministere de l'interieur gouvernement
Haïti - Politique : Nouveau DG à la tête du Ministère de l ...
Haïti - Politique : Nouveau DG à la tête du Ministère de l'Intérieur
14/05/2015 10:35:35
Mercredi, Ariel Henry, le Ministre de l'Intérieur et des Collectivités Territoriales (MICT), accompagné du Secrétaire d'État à l'Intérieur, Patrick Joseph et du Major Patrick Henry Bastien, Directeur Général Adjoint, a procédé à l'installation de Ginot Bonnet, comme nouveau Directeur Général à la tête du Ministère. Il remplace à ce poste l'Ingénieur Hertz...
Site :
http://www.haitilibre.com
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / ministere de l interieur election / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / ministere de l interieur
Law Document French View | Ontario.ca
Personnel exigé dans un centre de garde pour enfants ayant des besoins particuliers
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le...
Site :
https://www.ontario.ca
Direction Centrale de la Sécurité Publique / Organisation ...
� Le gouvernement a pour mission de faire que les bons citoyens soient tranquilles, que les mauvais ne le soient pas » (G. CLEMENCEAU).
Véritable présence permanente de l'ordre public sur le territoire, la direction centrale de la sécurité publique garantit la paix publique partout et en toute circonstance.
Outre son engagement au quotidien pour garantir la sécurité des personnes et des...
Date: 2017-07-04 10:45:08
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l interieur france / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur / role du ministre de l interieur / gouvernement de l'interieur
Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia
Département du Renseignement et de la Sécurité
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .
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Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la...
Date: 2017-09-20 18:30:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-06-23 12:35:26
Site :
http://environnement.wallonie.be
Conférence des Villes 2017 - Territoires solidaires : des ...
ASSUMER PLEINEMENT NOS COMPETENCES EN MATIERE DE TRANSITION ENERGETIQUE
13h45 - Ouverture de l'après-midi par André Rossinot, président de la Métropole du Grand Nancy, secrétaire général de France urbaine, sur les enjeux climatiques internationaux : les territoires s'engagent
14h00 - Intervention de Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, ministre de la...
Site :
http://www.conferencedesvilles.com
Thèmes liés : ministre de l interieur france / gouvernement ministre de l'interieur / role du ministre de l interieur / moyen de lutte contre la pollution atmospherique / lutte contre la pollution atmospherique
Espace Schengen — Wikipédia
Dispositions des traités de l'Union européenne[ modifier | modifier le code ]
La base juridique de Schengen au sein des traités de l'Union européenne a été insérée dans le traité instituant la Communauté européenne au travers de l' article 2 point 15 du traité d'Amsterdam . Ce dernier insérait un nouveau titre, le titre IV, appelé « Visas, asile, immigration et autres politiques...
Date: 2017-06-28 14:01:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Exposition universelle de 1992 — Wikipédia
Communauté Européenne : l'avenue de l'Europe[ modifier | modifier le code ]
L'avenue de l'Europe de l'Expo'92 avec la place Jaune et le pavillon de la Communauté Européenne. On voit en outre le pavillon belge à gauche et le pavillon italien à droite.
Du pavillon de l'Espagne part vers l'ouest l'avenue de l'Europe, avec ses douze tours bioclimatiques représentant les pays membres de la...
Date: 2017-07-03 20:27:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / agencement de l espace interieur / voir l interieur / role du ministre de l interieur / golf a l interieur
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2012
Dossier sur le site du Ministère du Budget
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 28/09/11
La ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement a présenté, avec le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le projet de loi de finances pour 2012.
La réduction de l'endettement public est une priorité. Elle passe...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Gouvernement Dominique de Villepin — Wikipédia
Le gouvernement Dominique de Villepin est mis en place dans un contexte difficile, après le désaveu du référendum de 2005, et l'impopularité du gouvernement Raffarin .
Il s'engage dans la réduction du chômage , et à la réduction des accidents routiers . Les mesures mises en place pour réduire le chômage de catégorie 1 comprennent le contrat nouvelle embauche (CNE), qui suscite un...
Date: 2017-07-02 17:22:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / gouvernement ministre de l'interieur / discours du ministre de l interieur / ministre de l interieur france / ministre l interieur
Tout ce qu’il faut savoir sur l’application d’alerte SAIP ...
Tout ce qu'il faut savoir sur l'application d'alerte SAIP
Contenu publié sous le Gouvernement Valls III du 11 Février 2016 au 06 Décembre 2016
Envoyer
La direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crise (DGSCGC) du ministère de l'Intérieur en collaboration avec le Service d'information du Gouvernement (SIG) ont travaillé au développement d'une application mobile...
Date: 2017-07-03 07:31:34
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / fonction du ministre de l interieur
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
koaci.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
Les services publics fédéraux et les services publics de ...
Home » La Belgique » Pouvoirs publics » Autorités fédérales » Services publics fédéraux et de programmation
Les services publics fédéraux et les services publics de programmation (les SPF et SPP)
Bien qu'il apparaisse encore ici et là dans certains textes, le mot 'ministère' appartient presque entièrement au passé. Lors de la dernière grande réforme des structures de...
Date: 2017-09-20 16:32:27
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : role du ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur / nom du ministre de l interieur / fonction du ministre de l interieur
Histoire de la France sous la Cinquième République — Wikipédia
Histoire de la France sous la Cinquième République
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L' Histoire de la France sous la Cinquième République correspond à l'Histoire actuelle de la France . Lors du référendum du 28 septembre 1958 , la nouvelle constitution est adoptée, et la Cinquième République officiellement proclamée le 5 octobre 1958 .
Charles de Gaulle , élu...
Date: 2017-09-18 18:47:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais / organigramme du ministere de l'interieur francais
Instruction générale du Bureau de l'Assemblée nationale ...
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / nom du ministre de l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / gouvernement de l'interieur
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Le Joola - Anniversaires du naufrage au Sénégal
Ziguinchor en Casamance
Le Président Wade a participé aux cérémonies organisées à Ziguinchor. Il s'est rendu au cimetière de Kantène, à la périphérie sud de Ziguinchor, pour se recueillir sur les tombes des 42 victimes du naufrage qui y sont enterrées. Une stèle en forme de bateau fait face aux deux rangées de tombes, dont 7 seulement ne sont pas anonymes, les 35 autres corps n'ont...
Site :
http://www.kassoumay.com
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Service de la Protection / Organisation - Police nationale ...
Il faut attendre le décret signé par le président Doumergue le 14 décembre 1929 et une instruction interministérielle du 1er mars 1935, après l'assassinat du Roi Alexandre 1er de Yougoslavie et du ministre français Louis Barthou à Marseille, pour que soit organisées les mesures d'ordre et de sécurité nécessitées par les voyages du président de la République et les voyages officiels.
Héritier de ces mesures, le service de la protection (SDLP) est créé et organisé par l'arrêté du 12 août 2013, et mis en oeuvre depuis le 2...
Date: 2017-07-04 11:41:36
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
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Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
Dans le cadre de la réforme territoriale, le Président de la République et le Premier ministre ont souhaité diminuer le nombre de régions en France métropolitaine, pour passer de 22 à 13 régions. Ce projet reprend des propositions anciennes (Antoine, 1960, Labasse, 1960), réactivées au cours de la période récente (Rapport Balladur en 2009, Rapport Krattinger-Raffarin en 2013).
Dans la...
Date: 2016-10-03 13:18:21
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / site du ministere de l'interieur francais
François Fillon - Info et actualité François Fillon - Europe 1
François Fillon
Les Républicains
François Fillon était candidat à la présidentielle de 2017, il a obtenu 15.26% des votes, soit 7.067.529 voix, lors du 1er tour (Source Ministère de l'Intérieur, résultats du 24 avril 04h).
SA BIO
Ses date et lieu de naissance. Né le 4 mars 1954 au Mans, dans la Sarthe, il est âgé de 62 ans)
Ses fonctions actuelles. Il est député de Paris.
Son...
Site :
http://www.europe1.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement fillon / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / ministere de l interieur resultats elections / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur
Forces armées turques — Wikipédia
Après la Première Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
Plusieurs guerres eurent lieu lors de l'effondrement de l' Empire ottoman et de l'établissement de la république de Kemal . La guerre d'indépendance turque remportée par Mustafa Kemal Atatürk , avec les guerres franco-turque , arméno-turque et gréco-turque , permit à l'armée d'effacer la défaite de la Première Guerre...
Date: 2017-07-02 10:35:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Police de proximité en France — Wikipédia
Approches du bilan de la police de proximité[ modifier | modifier le code ]
L'évaluation de l'efficience de la police de proximité au sein de la police nationale n'est pas aisée. Quelques chercheurs ont réfléchi sur les méthodes, comme les sociologues Jérôme Ferret et Frédéric Ocqueteau [52] . Sans trancher la question de principe consistant à savoir qui de la police nationale ou des...
Date: 2017-06-27 10:03:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l interieur france / gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / ministre l interieur / qui se passe a l interieur
ELAyam-2 » La bonne formule pour acquérir un logement
**AADL I, II ET III
Quoi de neuf sur le prix des logements Aadl
«Le premier versement est toujours fixé à 10% du coût global du logement.»
Le prix des logements Aadl n'augmentera pas. Selon les dernières déclarations du ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville, Abdelmadjid Tebboune et celle du directeur général de l'Aadl, Lyès Benidir, le premier versement est toujours fixé...
Site :
http://niarunblog.unblog.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie / fonction du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur
Règlement Interieur - Bienvenue sur le site du CHU de Nîmes
Article 9 : Le directoire (art. L6143-7-5 et art. 6143-35-2 et suivants CSP)
COMPOSITION DU DIRECTOIRE
Conformément à l'article L6143-7-5 du CSP, le directoire est composé de membres du personnel de l'établissement, dont une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.
Le directoire du CHU de Nîmes comprend 9 membres :
le directeur général,...
Date: 2017-09-20 16:48:02
Site :
http://www.chu-nimes.fr
Thèmes liés : fonction du ministre de l interieur / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur
Robin des Bois | Association pour la protection de l'Homme ...
Association pour la protection de l'Homme et de l'environnement
ANIMAUX
Un travail collectif de Robin des Bois étayé par 31 années d'archives et de mises à jour
36 textes et 36 cartes face à face
Exemple de Toulouse :
"Nous sommes face à l'ennemi et cet ennemi c'est nous / We have met the enemy and he is us"
Pogo - Walt Kelly, 1953
Moxquitue
29 juin 2017
La semaine prochaine, des...
Site :
http://www.robindesbois.org
Thèmes liés : ministre de l interieur france / homme lutte contre la pollution de l eau / carte de pollution de l'air en ile de france / gouvernement ministre de l'interieur / france 5 programme c dans l'air
Unafam - Accueil
Stigmatisation : psychiatrie et radicalisation
Au lendemain des attentats en Espagne, Gérard Collomb, ministre de l'Intérieur, a indiqué travailler en lien avec sa collègue Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, au repérage des personnes radicalisées via la communauté des psychiatres. Le Gouvernement veut "mobiliser l'ensemble des hôpitaux psychiatriques, des...
Date: 2017-09-20 18:39:43
Site :
http://www.unafam.org
Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / qui se passe a l interieur / gouvernement de l'interieur / gouvernement de l interieur
Le Regroupement québécois contre le bruit - Lutte contre ...
RÉGLEMENTATION MUNICIPALE
Nous trouvons que, dans beaucoup trop de cas, notamment les nuisances pointées comme prioritaires par le RQCB, le travail de réduction de la pollution sonore repose essentiellement sur les épaules des seules municipalités.
Au Québec, ces dernières ne détenant pas de pouvoirs spécifiques sur la réglementation du bruit, elles le régissent de façon indirecte...
Site :
http://www.rqcb.ca
Thèmes liés : lutte contre la pollution de l'environnement / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / ministere de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
Related Document(s)
Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
Ministère de la Justice (France) — Wikipédia
Les services centraux du ministère sont surnommés la chancellerie, en référence à l'ancien office de Chancelier de France qui constituait le premier des grands offices de l'Ancien Régime . Le ministre placé à sa tête porte l'appellation spéciale de garde des Sceaux, ministre de la Justice , elle aussi héritée d'un office de l' Ancien Régime .
La direction des affaires criminelles et...
Date: 2017-09-18 01:35:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministere de l interieur rapport
Des sénégalais du pays et de la diaspora au Chef de l’Etat ...
Des sénégalais du pays et de la diaspora au Chef de l'Etat
28 juillet 2017
tweet
Des enfants du Sénégal soucieux de l'intérêt de leur pays A, Monsieur le Président de la République, Lorsqu'en 2012 vous accédiez à la magistrature suprême nous étions d'autant plus heureux que nous, peuple sénégalais, avions dans notre plus grande majorité crue faire le choix de la rupture. Rupture...
Date: 2017-09-13 02:04:35
Site :
http://xalimasn.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur dakar senegal / gouvernement du senegal ministere de l'interieur / ministere de l'interieur senegalais / ministere de l interieur du senegal / gouvernement ministre de l'interieur
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [7] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [8] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-06-29 01:05:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Côte d’Ivoire:Communiqué du conseil des ministres du ...
C/- COMMUNICATIONS
1- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère des Affaires Etrangères et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat ;
Le Conseil a adopté une communication relative à l'émission d'un Eurobond en 2017 sur le marché international des capitaux.
Dans ce cadre, le Premier Ministre conduira du 31 mai...
Site :
http://abidjantv.net
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur gouvernement / le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur paris 20
Ansar al-Charia (Tunisie) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
À la suite de la révolution de 2011 , de nombreux prisonniers politiques islamistes détenus par le régime de Zine el-Abidine Ben Ali sont libérés, y compris Seifallah Ben Hassine , alias Abou Iyadh, qui avait cofondé le Groupe combattant tunisien avec Tarek Maaroufi en juin 2000 [5] . Abou Iyadh alors fonde Ansar al-Charia en avril 2011 , qu'il...
Date: 2017-07-04 02:25:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisien facebook / ministere de l'interieur tunisienne / ministere de l interieur tunisien / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement
Système de gestion de la qualité de l’air - CCME
Ressources
SGQA
En octobre 2012, les ministres de l'Environnement, à l'exception de celui du Québec, ont décidé de mettre en oeuvre un système pancanadien de gestion de la qualité de l'air (SGQA). Le SGQA est une approche globale destinée à réduire la pollution atmosphérique au Canada et est le fruit d'une collaboration sans précédent entre les gouvernements fédéral, provinciaux et...
Site :
http://www.ccme.ca
Direction de la Surveillance du territoire — Wikipédia
La direction de la Surveillance du territoire (DST) était un service de renseignements du ministère de l'Intérieur , au sein de la direction générale de la Police nationale , chargé historiquement du contre-espionnage en France .
Cette dernière compétence n'était plus la seule qui était confiée à la DST ; depuis la disparition du bloc soviétique , s'y ajoutaient la lutte...
Date: 2017-09-18 01:09:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / gouvernement francais ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais
Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le
15 mars 1944
.
Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...
Date: 2017-06-27 06:57:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
La chute de la Samir, enquête sur un mauvais feuilleton ...
L'usine de Mohammedia a suspendu sa production en août 2015. © DR
Depuis qu'il a racheté la raffinerie, en 1997, le saoudien Corral a rechigné à investir... tout en accumulant beaucoup de dettes. Aujourd'hui, l'activité est au point mort. Retour sur les origines du scandale.
Le chef du gouvernement marocain, Abdelilah Benkirane, l'a lui-même admis récemment devant le Parlement : « La...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur marocain 2015 / ministre de l'interieur marocain / ministre de l interieur marocain / qui se passe a l interieur / ministere de l'interieur marocain
Presentation - CFDA
Communiqué d'Amnesty International France, 25 novembre 2011, Droit d'asile en France : Incohérences et danger des propositions de réformes du ministre de l'Intérieur
Accueil des demandeurs d'asile : la CFDA réagit au projet de nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour demandeurs d'asile
La CFDA a souhaité réagir au nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour...
Site :
http://cfda.rezo.net
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Matthias Fekl, nouveau ministre de l'Intérieur et élève ...
Matthias Fekl a quitté le poste de secrétaire d'État au Commerce extérieur mercredi pour prendre les commandes de l'Intérieur et remplacer au pied levé Bruno Le Roux, démissionnaire. Il est considéré comme une étoile montante du PS.
Depuis sa nomination au gouvernement en septembre 2014 où il était secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur et du tourisme, Matthias Fekl s'est...
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Le chemin des Dames, l'Artois , Reims : les offensives de 1917
l'enlèvement de la première ligne ; à
7 heures
, celui de la route 44; à
7h55,
celui de Cerny-en-Laonnois (64e, 65e RI), le général Duchêne avait ordonné la marche en avant.
L'Armée, pleine d'ardeur et de confiance, était entrée dans la zone de bataille pour achever la victoire ; bientôt elle se heurta aux groupes de plus en plus nombreux de blessés gagnant l'arrière et apportant de...
Date: 2008-12-27 18:10:59
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Guide du demandeur d'asile - Commission de l'immigration ...
Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
Au sujet du guide
Le présent guide est destiné aux personnes qui demandent l'asile au Canada. Il fournit des renseignements de base concernant :
la façon dont les décisions sur les demandes d'asile sont rendues au Canada;
les fonctions de la Section de la protection des réfugiés (SPR) à la Commission de l'immigration et du statut de...
Date: 2017-09-20 16:51:30
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http://www.irb-cisr.gc.ca
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La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France
15 sep. 2016
La présidente - Valérie Pécresse
Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...
Date: 2017-07-04 05:21:01
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Décret n° 2003-1098 du 19 mai 2003 - Tunisie)
avantages exclus de l'assiette de cotisation au titre des régimes de sécurité sociale
JORT n° 41 du 23 mai 2003, pages 1663 et 1664
Le Président de la République,
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Vu la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 , relative à l'organisation des régimes de sécurité ...
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Île-de-France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de l'Île-de-France .
La région Île-de-France est née du domaine royal constitué depuis le Xe siècle par les rois Capétiens . Étant située en pleine terre, le nom d'« île » de France peut paraître étrange, mais il semble que ce nom désigne la langue de terre délimitée par l' Oise , la Marne et la Seine [5] . Une explication plus historique voit...
Date: 2017-07-04 00:07:47
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