Articles sélectionnés pour le thème : ministre l interieur
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Moto équipement : l'équipement obligatoire de par la loi
L'Article R233-1 du code de la route précise que Tout conducteur d'un véhicule à moteur est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente.
Son permis de conduire attestant qu'il a bien le droit de conduire le véhicule qu'il pilote au moment du contrôle.
La carte grise du véhicule ou les photocopies certifiées conformes des cartes grises dans les cas et...
Site :
http://www.motoservices.com
Thèmes liés : bruit pot d'echappement moto / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l interieur carte grise / forces francaise de l'interieur / forces francaise de l interieur
Un premier projet centré sur l'emploi des femmes en Turquie
Performance environnementale dans l'industrie : l'AFD et Halkbank lancent un nouveau projet Sunref
27/06/2016
Le 27 avril dernier, une nouvelle ligne de crédit Sunref a été signée lors d'un séminaire organisé pour lancer le label et identifier les opportunités dans les marchés des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique dans l'industrie en Turquie.
Cinq lignes de...
Site :
http://www.afd.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur francaise / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministre de l interieur france
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
koaci.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
Perte et récupération de points du permis de conduire ...
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Perte et récupération de points du permis de conduire
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Perte et récupération de points du permis de conduire » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
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Thèmes liés : ministere de l interieur permis a point / ministere de l interieur permis de conduire / decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
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Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
La pollution de l'air en France coûte très cher - europe1.fr
La pollution de l'air en France coûte très cher
06h38, le 15 juillet 2015, modifié à 07h51, le 16 juillet 2015
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La pollution de l'air coûterait plus de 100 milliards d'euros par an à la France. @ FRANCK FIFE / AFP
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Elle coûterait à la France chaque année plus de 100 milliards d'euros, selon l'évaluation d'une commission d'enquête du Sénat. Ségolène Royal, annoncera...
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GIGN.ORG » La prise d’otages d’Ouvéa vue de l’intérieur
Vendredi 22 avril 1988 débute la prise d'otages d'Ouvéa. Une île en plein milieu de l'océan pacifique dont la tranquillité sera bouleversée à jamais par une sanglante prise d'otages. Après avoir pu revivre seconde par seconde l'assaut grâce au témoignage de Michel Lefèvre , nous vous proposons de revivre les premiers instants de la prise d'otages à travers quatre témoignages inédits...
Site :
http://www.gign.org
Jeux d'écoute - prescolaire.e-monsite.com
Jeu d'écoute autour de toi
Situation de départ: Les enfants sont assis en cercle.
Déroulement: L'institutrice demande aux enfants de fermer les yeux et d'écouter attentivement les sons à l'extérieur de la classe ou de l'école. Au début d'une minute les enfants ouvrent les yeux. Ils expriment chacun à leur tour ce qu'ils ont entendu, reconnu.
Variantes: L'institutrice demande aux enfants...
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http://prescolaire.e-monsite.com
Thèmes liés : enfants de l air / mesure de l'aire d'un cercle / ecouter des bruit d animal / cri et bruit d animaux / bruit d'animaux de la ferme
Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
Dans le cadre de la réforme territoriale, le Président de la République et le Premier ministre ont souhaité diminuer le nombre de régions en France métropolitaine, pour passer de 22 à 13 régions. Ce projet reprend des propositions anciennes (Antoine, 1960, Labasse, 1960), réactivées au cours de la période récente (Rapport Balladur en 2009, Rapport Krattinger-Raffarin en 2013).
Dans la...
Date: 2016-10-03 13:18:21
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http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / site du ministere de l'interieur francais
MENH1300124A - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Action sociale
Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale
NOR : MENH1300124A
arrêté du 7-3-2013
MEN - DGRH C1-3
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, notamment articles 8 bis et 9, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2006-21 du 6-1-2006 ; décret n° 2012-16 du...
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http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / mutuelle du ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur
MENE1322761C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Charte de la laïcité à l'École
Valeurs et symboles de la République
NOR : MENE1322761C
circulaire n° 2013-144 du 6-9-2013
MEN - DGESCO B3-MDE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux chefs d'établissement ;...
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http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur
Une compagnie de sous-officiers bientôt formée dans des ...
Afflux de candidats et création de postes supplémentaires obligent : la Gendarmerie manque de locaux pour former ses futurs sous-officiers et va donc en emprunter à l'Espagne.
Lors du 25ème sommet franco-espagnol qui s'est tenu le lundi 20 février à Malaga (Espagne), les ministres de l'Intérieur français et espagnol sont convenus d'un projet...
Site :
http://lessor.org
Thèmes liés : base armee de l'air en france / base armee de l'air rochefort / base armee de l air / ecole officier armee de l'air / ecole officier de l armee de l air
Armée de l'air algérienne - myghazala - Google Sites
Puissance militaire d'Algérie >
Armée de l'air algérienne
L'Algerian Air Force abrégé (AAF), ou bien Al Quwwat Al Djawia Al Djaza'eria en arabe est l'appellation officielle des forces armées aériennes de l' Algérie . Leur création survient au lendemain de l'indépendance algérienne en 1962. L'actuel commandant des forces aériennes le général Abdelkader Lounès, a été désigné...
Date: 2017-06-21 07:30:17
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Migrants: réunion des ministres de l'Intérieur français ...
Le 4 juillet 2017 à 13:30
Chine: la pression s'accroît sur LeEco, fleuron high-tech en détresse Un tribunal a gelé des millions d'euros d'actifs appartenant au géant de l'internet chinois LeEco en raison de créances impayées, selon la...
Le 4 juillet 2017 à 13:29
Louis Nicollin. L'hommage du monde du football Quelque 1.500...
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https://titrespresse.com
Thèmes liés : ministre de l interieur france / ministre l interieur
société | lesmaterialistes.com
A propos du mouvement des policiers et du rôle de la police
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L'agitation des policiers s'est amplifiée ces derniers jours, avec des rassemblements nocturnes à Paris, Toulouse, Bordeaux, Nancy, Toulon, Nice, Marseille, Lyon, Montpellier, Brest, Bobigny, Evry, Toulouse, Carcassonne, Bordeaux, Denain...
Le ministre de l'intérieur Bernard Cazeneuve a bien tenté hier de publier une lettre ouverte aux...
Site :
http://lesmaterialistes.com
Thèmes liés : role du ministre de l interieur / ministre l interieur
BIOGRAPHIE DE MOHAMED VI, ROI DU MAROC,سيرة محمد السادس ...
MOHAMED VI, DESCENDANT DES ALAOUITES: BIOGRAPHIE.
D'après la tradition, Mohammed VI est issu de la lignée des Alaouites, originaire de Yanboô An Nakhil, petite oasis de la côte d'Arabie, sur la Mer Rouge.
Descendant direct du prophète Mahomet par la voie de sa fille Fatima Zahra.
la famille serait venue s'installer à Sijilmassa, dans le sud marocain, au milieu du...
Site :
http://www.mariage-franco-marocain.net
Thèmes liés : ministre de l interieur du maroc / gouvernement de l'interieur maroc / ministre de l interieur france / ministre de l'interieur marocain / ministre de l interieur marocain
L'enquête publique pour la révision du plan d'exposition ...
Réactions3 réactions à cet article
Objet : Plan d'Exposition au Bruit
Madame le ministre de l'Ecologie, Monsieur le ministre des Transports
Je suis un citoyen de Saint-Leu dans le Val d'Oise, et à l'occasion de l'enquête d'utilité publique du PEB (Plan d'Exposition au Bruit), vous nous demandez par l'intermédiaire du préfet et du commissaire enquêteur de m'exprimer sur « l'utilité...
Site :
https://www.actu-environnement.com
Thèmes liés : plan d'exposition au bruit roissy charles de gaulle / carte plan d'exposition au bruit roissy / plan d'exposition au bruit roissy / plan exposition bruit roissy / bruit d'avion la nuit
L’exploitation des services de transport et la loi NOTRe ...
L'exploitation des services de transport et la loi NOTRe
15 novembre 2016
Si l'article 15 de la loi NOTRe du 7 août 2015 (1) entérine le transfert de la compétence d'organisation des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande, et scolaires des départements aux régions, il reste silencieux sur les conséquences qu'un tel transfert entraîne nécessairement sur...
Site :
http://www.seban-associes.avocat.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur paris 15 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur paris 20
Presentation - CFDA
Communiqué d'Amnesty International France, 25 novembre 2011, Droit d'asile en France : Incohérences et danger des propositions de réformes du ministre de l'Intérieur
Accueil des demandeurs d'asile : la CFDA réagit au projet de nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour demandeurs d'asile
La CFDA a souhaité réagir au nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour...
Site :
http://cfda.rezo.net
Thèmes liés : liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / gouvernement ministre de l'interieur / ministre de l interieur france / ministere de l'interieur referentiel secourisme
Taxe d'habitation: que va-t-il se passer pour ceux qui ...
Taxe d'habitation: que va-t-il se passer pour ceux qui vivent en maison de retraite?
22/07/2017 à 10h25
Newsletter BFM Business
OK
Pour justifier de la hausse de CSG qui va frapper 60% des retraités, le gouvernement a fait valoir qu'ils bénéficieront eux aussi de l'exonération de la taxe d'habitation. Sauf que les personnes dans les maisons de retraite, ne l'acquittent souvent pas. Mais un...
Date: 2017-07-26 13:21:02
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http://bfmbusiness.bfmtv.com
Thèmes liés : reglement interieur maison de retraite / reglement interieur de l achat / ministre de l'interieur gouvernement macron / qui se passe a l interieur / gouvernement ministre de l'interieur
Montendre — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Charente-Maritime
Montendre
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Géolocalisation sur la carte : France
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Montendre est une commune du sud-ouest de la France , située dans le département de la Charente-Maritime ( région Nouvelle-Aquitaine ). Ses habitants sont...
Date: 2017-09-18 01:20:00
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Tout ce qu’il faut savoir sur l’application d’alerte SAIP ...
Tout ce qu'il faut savoir sur l'application d'alerte SAIP
Contenu publié sous le Gouvernement Valls III du 11 Février 2016 au 06 Décembre 2016
Envoyer
La direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crise (DGSCGC) du ministère de l'Intérieur en collaboration avec le Service d'information du Gouvernement (SIG) ont travaillé au développement d'une application mobile...
Date: 2017-07-03 07:31:34
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http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / fonction du ministre de l interieur
L’or brun du désert, ou quand la datte du Maroc se met à l ...
Le deux pieds solidement plantés dans la terre ocre Smaïn Rachiddi est fier en montrant avec un large sourire les milliers de palmier-dattiers juvéniles qui s'étendent devant lui écrasés d'un soleil brulant. Nous sommes tout près de la ville d'Errachidia dans la région de Tafilalet dans l'est du Maroc à 300 km d'Ouarzazate et 50 km de la frontière algérienne.
Ici il y a deux ans,...
Site :
http://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / ministre de l'interieur maroc 2015 / ministre de l interieur du maroc / ministre de l'interieur marocain 2015 / ministre de l'interieur marocain
Bulletin officiel du ministère de la justice
Art. 20, 21, 41-2, 78-6 du CPP
Art. 706-17 du CP
Art. L. 234-4 et L. 235-1 du code de la route
Articles créés :
Art. 76-1 et 78-2-2 du CPP
Art. 706-24-2 du CP
Art. L. 215-3-1 du code rural
Art. L.10.B du code des procédures fiscales
La loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne comporte de nombreuses dispositions de...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / qui se passe a l interieur
Maison de Tante Léonie — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
À partir de 1877 , Marcel Proust , enfant âgé de 6 ans, vient de Paris à Illiers-Combray , Eure-et-Loir (à 25 kilomètres au sud-ouest de Chartres ) passer ses vacances de Pâques et d' été avec son frère Robert dans la maison familiale de ses oncle et tante paternels, Jules Amiot et son épouse Élisabeth Proust, et ce jusqu'en 1880 où il doit y...
Date: 2017-06-29 03:05:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : maison de l'interieur / maison de l interieur / ministre l interieur / qui se passe a l interieur
Histoire de l'apiculture - la-ruche-sauvage.com
Sources
Survolez l'image pour agrandir
Les plus beaux voyages ne se font pas dans l'espace, mais dans le passé de la terre et des hommes.
François Nourissier.
Brève histoire de l'apiculture
La préhistoire
n France nous n'avons pas découvert de figurations préhistoriques concernant la récolte du miel à cause du climat glaciaire qui recouvrait le pays à l'ère du...
Site :
http://www.la-ruche-sauvage.com
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / nouveau ministre de l interieur / nom du ministre de l interieur
Système de gestion de la qualité de l’air - CCME
Ressources
SGQA
En octobre 2012, les ministres de l'Environnement, à l'exception de celui du Québec, ont décidé de mettre en oeuvre un système pancanadien de gestion de la qualité de l'air (SGQA). Le SGQA est une approche globale destinée à réduire la pollution atmosphérique au Canada et est le fruit d'une collaboration sans précédent entre les gouvernements fédéral, provinciaux et...
Site :
http://www.ccme.ca
Les Tsiganes, « éternels étrangers de l’intérieur ...
Reconnaissant les difficultés d'accès aux droits sociaux des Tsiganes en France, la direction générale de l'action sociale a publié un rapport sur le sujet. Entretien avec Christophe Robert, l'un des auteurs, sociologue, directeur des études à la Fondation Abbé-Pierre. Extrait de Actualités sociales hebdomadaires.
Article publié initialement le 17 septembre 2008.
Christophe Robert...
Date: 2017-07-04 06:29:57
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'aire d'un carre / france 5 c dans l'air direct / qui se passe a l interieur
l'organisation structurelle de la gendarmerie nationale
l'organisation structurelle de la gendarmerie nationale
"Vous souhaitez rentrer dans la gendarmerie. Vous allez être questionné sur cette grande institution qu'est la Gendarmerie. Il est indispensable que vous connaissiez les bases historiques. Lors des entretiens, on peut vous poser ce type de questions. En y sachant y répondre, vous montrerez que vous aimez et connaissez la gendarmerie....
Date: 2014-06-16 05:00:13
Site :
http://www.concoursgendarme.fr
Unafam - Accueil
Stigmatisation : psychiatrie et radicalisation
Au lendemain des attentats en Espagne, Gérard Collomb, ministre de l'Intérieur, a indiqué travailler en lien avec sa collègue Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, au repérage des personnes radicalisées via la communauté des psychiatres. Le Gouvernement veut "mobiliser l'ensemble des hôpitaux psychiatriques, des...
Date: 2017-09-20 18:39:43
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http://www.unafam.org
Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / qui se passe a l interieur / gouvernement de l'interieur / gouvernement de l interieur
Gestion de la qualité de l'air en France — Wikipédia
Gestion de la qualité de l'air en France
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(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Vous pouvez aider en ajoutant des références. Voir la page de discussion pour plus de détails.
L'introduction de cet article est soit absente, soit non...
Date: 2017-06-29 16:11:42
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La réforme territoriale | Gouvernement.fr
La réforme territoriale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit...
Date: 2017-07-04 11:19:44
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Baignade: Tout sur la baignade et noyade - Le site de ...
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Baignade: Comment se baigner en toute sécurité
1. Avant de vous jeter à l'eau: Choisissez les zones de baignade surveillées!
o Pour vous baigner, choisissez les zones surveillées où l'intervention des équipes de secours est plus rapide.
Restez toujours attentif à vos enfants, même si la zone est surveillée.
o À votre arrivée sur votre lieu...
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http://www.noyades.com
Témoignage : Pourquoi et comment le colonel Chaabani a été ...
Mahdi Cherif, dans cette contribution à l'écriture de l'histoire, va, une fois de plus, au fond des choses. L'exécution du jeune colonel Mohamed Chaabani après une parodie de procès, sur ordre de Ben Bella, a déjà fait couler beaucoup d'encre. Mahdi Chérif, témoin et acteur privilégié des évènements qui se sont déroulés juste après l'indépendance de l'Algérie, évoque cet...
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Le chemin des Dames, l'Artois , Reims : les offensives de 1917
l'enlèvement de la première ligne ; à
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, celui de la route 44; à
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celui de Cerny-en-Laonnois (64e, 65e RI), le général Duchêne avait ordonné la marche en avant.
L'Armée, pleine d'ardeur et de confiance, était entrée dans la zone de bataille pour achever la victoire ; bientôt elle se heurta aux groupes de plus en plus nombreux de blessés gagnant l'arrière et apportant de...
Date: 2008-12-27 18:10:59
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RMS Lusitania — Wikipédia
Suites juridiques[ modifier | modifier le code ]
L' Amirauté britannique et W. Churchill lui-même accusèrent le capitaine de n'avoir pas respecté les mesures de sécurité recommandées. Lord Mersey qui supervisa le procès visant à établir les responsabilités du capitaine, de l'autorité de défense ou de la compagnie, fit ensuite savoir au Premier Ministre Asquith qu'il refusait de...
Date: 2017-07-03 23:49:08
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Thèmes liés : vapeur d'eau dans l'air / vapeur d eau dans l air / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / quantite eau dans l'air
Le ministère de l’immigration parraine la ... - e-snes.org
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EXCLUSIF - LE GRAND ENTRETIEN DE LA RENTREE 2016 - JEAN-PIERRE TRIPET, PRESIDENT SNES
Jean-Pierre TRIPET fait un tour d'horizon complet de l'actualité de la profession à la veille du « 24ème Congrès National de la...
Date: 2017-04-28 09:53:03
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Secourisme.net - Citoyen (PSC1)
La mise en PLS peut retarder la détection d'une évolution vers un arrêt respiratoire
Selon une récente étude, la mise en PLS est susceptible de retarder la détection de l'arrêt respiratoire si la situation de la victime inconsciente venait à se dégrader. Actuellement, les moniteurs enseignent que les victimes inconscientes qui respirent doivent être mises en position latérale de...
Date: 2017-07-04 12:08:22
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L’équipe dirigeante - ÉPIC SNCF | SNCF
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L'équipe dirigeante
L'équipe dirigeante de SNCF est regroupée autour de Frédéric Saint Geours, Président du Conseil de Surveillance, Guillaume Pepy, Président du Directoire et de Patrick Jeantet, Président délégué du Directoire.
Frédéric Saint Geours
Président du Conseil de Surveillance, Frédéric Saint Geours intègre SNCF en 2014.
Cet...
Date: 2017-07-04 10:08:01
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LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
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Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2017-09-20 19:21:50
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izf.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / france 5 c dans l'air direct / c dans l'air sur france 5
Économie circulaire — Wikipédia
la consommation responsable .
Elle est parfois associée à la notion de troisième révolution industrielle qui lui ajoute une dimension de production locale et décentralisée de l'énergie (« économie latérale »), via selon Jeremy Rifkin , économiste américain promoteur d'un nouveau paradigme économique, un réseau électrique intelligent (Smart Grids) qui, à l'image d'Internet pour...
Date: 2017-09-19 15:11:37
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : circulaire du ministere de l'interieur du 23 juin 2010 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur rapport
Le guide de l’éolien et des éoliennes individuelles Source ...
Dossiers types d'éoliennes
Caractéristiques des éoliennes domestiques
Les éoliennes domestiques sont souvent des éoliennes à trois pales. Du fait de la petite taille de ces éoliennes, la nuisance sonore est quasi nulle. Compte tenu également du rendement et du coût à l'installation d'une petite éolienne pour particuliers, il faut bien réfléchir avant de se lancer dans un tel projet....
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http://windelectric-europe.com
Thèmes liés : bruit d'une eolienne domestique / bruit d'une eolienne particulier / bruit d'une eolienne en db / bruit d'eolienne / bruit d'une eolienne
Circulaires | Collectivités locales
Ministère de l'Intérieur - DGCL - Circulaire NOR/INT/B/05/00105/C du 23 novembre 2005 sur le renforcement de l'intercommunalité
Les instructions que cette circulaire adresse aux préfets s'articulent autour de quatre axes prioritaires. Le premier concerne la rationalisation des périmètres des structures intercommunales, le second la définition de...
Date: 2017-07-04 09:40:56
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collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / dgcl du ministere de l'interieur / dgcl ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
Le baccalauréat - Ministère de l ... - education.gouv.fr
À l'intérieur de chaque baccalauréat existent des "séries", exemples : série ES (économique et sociale) pour le baccalauréat général, série STI (sciences et technologies industrielles) pour le baccalauréat technologique, etc.
Chiffres-clés
Cet examen national comprend neuf à dix épreuves obligatoires, écrites et orales, ainsi que des épreuves facultatives.
La proportion de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2012
Dossier sur le site du Ministère du Budget
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 28/09/11
La ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement a présenté, avec le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le projet de loi de finances pour 2012.
La réduction de l'endettement public est une priorité. Elle passe...
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Décret n° 2003-1098 du 19 mai 2003 - Tunisie)
avantages exclus de l'assiette de cotisation au titre des régimes de sécurité sociale
JORT n° 41 du 23 mai 2003, pages 1663 et 1664
Le Président de la République,
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Vu la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 , relative à l'organisation des régimes de sécurité ...
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Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
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Louis Laugier, nouveau préfet de l'Aveyron - L'Actu en ...
Le Conseil des ministres a officialisé ce mercredi matin la nomination de Louis Laugier aux fonctions de préfet de l'Aveyron. Il remplace ainsi Jean-Luc Combe, dont on apprenait le départ le 12 septembre pour rejoindre le cabinet du Premier ministre en tant que chef du pôle Réforme territoriale et aménagement du territoire. âgé de 50ans, Louis Laugier, était à ce jour secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône à Marseille, poste qu'il occupait depuis août 2012.
L'armée, puis...
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commissaire de police - Onisep
Fiche métier
commissaire de police
Cadre de la Police nationale, le commissaire de police dirige un service, une école ou un commissariat. Ses missions : gérer ses équipes, piloter les opérations, suivre l'action des enquêteurs... en coordination avec la politique ministérielle.
Niveau minimum d'accès : bac + 5
Salaire débutant
Enquêter, analyser l'information, je veux en faire mon...
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Ministère de l'Intérieur - Tunisie - Reviews | Facebook
· 3 septembre, 14:54 ·
Aujourdhuit j ai appele le 197 pour demonder de l'aide (une personne c'est gare devant mon garage et il voulais pas bouger) ils m ont demande de appeler un autre num,la reponse etais incroyable:l agent ma dis je m en foux, allez au tribunal et il m as raccroche au nez, j ai Rappele il m as racroche au nez une deuxieme fois. Mr le ministre, on ne ma pas aide, on c foutus...
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