Articles sélectionnés pour le thème : information du ministere de l interieur
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Interdiction du territoire
POUR ATTRIBUTION
Directeurs régionaux des services pénitentiaires - Préfets - Préfet de police - Procureurs généraux - Procureurs de la République - Premiers présidents des cours d'appel - Conseillers à l'application des peines - Présidents des TGI - Juges de l'application des peines
-...
Date: 2007-03-13 17:29:48
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
Qualité de l’air intérieur | Anses - Agence nationale de ...
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Mis à jour le 23/11/2016
Qualité de l'air intérieur
L'Anses mobilisée depuis de nombreuses années pour évaluer les risques liés à la pollution de l'air intérieur
Mots-clés : Air intérieur , Composés organiques volatils (COV) , Formaldéhyde
A la différence de la pollution de l'air extérieur, plus médiatisée, celle de l'air...
Site :
https://www.anses.fr
Ministère de l'Intérieur : Gérard Collomb nous livre ses ...
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Exclusif
Politique Gérard Collomb Emmanuel Macron ministère de l'Intérieur loi antiterroriste police ZAD Calais Notre-Dame des Landes
Ministère de l'Intérieur : Gérard Collomb nous livre ses priorités
> Politique |Entretien réalisé par Jean-Michel Décugis, Nicolas Jacquard, Eric Pelletier et Pauline Théveniaud|05 juin 2017, 7h53 | MAJ : 05...
Date: 2017-07-04 07:49:36
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur / ministere de l interieur paris
Plantes Dépolluantes - Dépollution de l´air intérieur par ...
Les études historiques de la NASA menées par le docteur Wolverton.
Lorsqu'en 1973, les équipes de la NASA (Agence spatiale américaine) récupérèrent le Skylab 3, ils identifièrent, à l'intérieur même de la capsule, plus d'une centaine de produits composés organiques volatils, plus connus sous le trigramme COV. Ces constatations menèrent les chercheurs à pousser plus avant leurs...
Tunisie: Le ministère de l'Intérieur se dote d'une ...
Tunisie: Financement cherche projets
communiqué de presse
Selon le décret gouvernemental n°48 du 16 juin 2017 relatif à l'organigramme du département, publié dans le dernier numéro du Journal officiel de la République tunisienne (Jort).
Cette direction sera habilitée à proposer les textes législatifs relatifs aux droits de l'Homme en lien avec l'action du ministère de l'Intérieur....
Date: 2017-07-04 10:00:00
Site :
http://fr.allafrica.com
Thèmes liés : organigramme ministere de l'interieur tunisie / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie / ministere de l'interieur tunisienne / ministere de l interieur tunisien
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
koaci.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (France ...
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
modifier
En France , le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la...
Date: 2017-06-28 18:06:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / role des pesticides dans l'agriculture / les pesticides dans l'agriculture
Personnes malades privées de récépissés de renouvellement ...
Personnes malades privées de récépissés de renouvellement : des ruptures de droits catastrophiques
13 juin 2017
Depuis le mois de février 2017, La Cimade a reçu, dans plusieurs départements, des personnes se trouvant subitement privées de tous leurs droits, alors qu'elles détenaient un titre de séjour pour raisons médicales dont elles avaient valablement demandé le renouvellement. De...
Site :
http://www.lacimade.org
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Voyages Rémi Givet - Agence de Voyages avion et autocar
AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE OBLIGATOIRE POUR LES MINEURS à compter du 15 janvier 2017
A compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné de ses parents (ou d'une personne détentrice de l'autorisation parentale), ne pourra plus quitter la France sans autorisation.
L'autorisation de sortie du territoire prend la forme d'un formulaire à télécharger sur le site...
Site :
http://www.voyagesremi.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie carte d'identite / site du ministere de l'interieur francais / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport / information du ministere de l interieur
Communiqué du conseil des ministres du ... - Abidjan.net
Le mercredi 25 janvier 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h40, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l'Etat.
L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants:
A/-Mesures Générales
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un...
Date: 2017-01-26 00:45:31
Site :
http://news.abidjan.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur gouvernement
Airparif - Pollution - Air intérieur - À l'école
La qualité de l'air à l'école
Sommaire
Air extérieur aux abords des écoles
La pollution dans les espaces clos provient à la fois des polluants intérieurs issus des produits et objets de notre quotidien ainsi que de l'environnement extérieur immédiat. La problématique spécifique des polluants intérieurs dans les crèches et les écoles françaises a été abordée lors d'une étude...
Site :
airparif.asso.fr
Inscription en ligne pour El Hadj 2017, site web du ...
Inscription en ligne pour El Hadj 2017, site web du ministère de l'intérieur
Inscription en ligne pour El Hadj 2017, site web du ministère de l'intérieur
Dans Actualité , National 26 février 2017 3,577 Vues
Inscription en ligne pour El Hadj 2017, site web du ministère de l'intérieur
Les...
Site :
http://www.toutdz.com
Thèmes liés : ministere de l interieur gov ma / ministere de l'interieur algerien passeport / ministere de l interieur passeport algerien / ministere de l interieur algerien / information du ministere de l interieur
Algérie: Hadj 2016 - Les inscriptions pour le tirage au ...
Les inscriptions pour participer au tirage au sort pour le pèlerinage aux Lieux saints de l'Islam, au titre de l'année 2016, débuteront jeudi prochain sur le site Internet du ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales, a annoncé mardi le ministère dans un communiqué.
"Le ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales porte à la connaissance des citoyennes et des...
Date: 2017-07-04 12:00:00
Site :
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Inscriptions aux concours du Ministère de l'Intérieur
Bienvenue sur le site des inscriptions en ligne aux concours du ministère de l'intérieur
Ce site vous permet d'enregistrer et de valider votre demande d'inscription à un ou plusieurs concours.
Attention : l'inscription n'est pas encore possible à partir d'un smartphone !
Pour simplement consulter les concours ouverts, il suffit de cliquer sur le bouton " Liste des sessions ".
Pour accéder...
Site :
http://www.inscription-concours.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / recrutement ministere de l interieur
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
koaci.com
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur
Police nationale / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Le ministère
Police nationale
La sécurité et la paix publiques, consistant à veiller à l'exécution des lois, à assurer la protection des personnes et des biens, à prévenir les troubles à l'ordre public et à la tranquillité publique ainsi que la délinquance ;
La police judiciaire, ayant pour objet,...
Date: 2017-07-04 11:32:24
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
CS, maître d'oeuvre des programmes de défense et sécurité
NOUS SUIVRE
CS, maître d'oeuvre des programmes de défense et sécurité
En conjuguant ses compétences en systèmes d'information et de communication, CS maîtrise les leviers essentiels pour le déploiement des systèmes de contrôle et de maîtrise de l'information, mettant en oeuvre des solutions ouvertes, interopérables et évolutives, au plus proche des besoins opérationnels.
La...
Site :
http://www.c-s.fr
L'ANSSI et le ministère de l'Intérieur lancent un site web ...
Infographie : Productivité de l'entreprise : rien de plus simple !
Annoncé lors du dernier forum international de la cybecriminalité à Lille en janvier dernier, le site web www.cybermalveillance.gouv.fr permet aux citoyens et TPE/PME d'accéder à des renseignements et services de lutte contre les cybermenaces. Il est pour l'heure uniquement accessible en région Hauts-de-France.
Le site...
Site :
http://www.lemondeinformatique.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Inscriptions aux concours du Ministère de l'Intérieur
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Bienvenue sur le site des inscriptions en ligne aux concours du ministère de l'intérieur
Ce site vous permet d'enregistrer et de valider votre demande d'inscription à un ou plusieurs concours.
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Ministère de l'Intérieur (Tunisie) — Wikipédia
Tient le gouvernement informé de l'évolution de la situation générale dans le pays et peut, à cet effet, suggérer toutes mesures appropriées ;
Veille au respect de la loi et assure le maintien de l'ordre public sur tout le territoire de la République ;
Est responsable de la protection civile ;
Exerce son autorité sur l'administration régionale qu'il oriente, coordonne et...
Date: 2017-09-20 07:50:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l interieur resultats elections / information du ministere de l interieur / police de l'air et des frontieres reunion / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie
MENH1300124A - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Action sociale
Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale
NOR : MENH1300124A
arrêté du 7-3-2013
MEN - DGRH C1-3
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, notamment articles 8 bis et 9, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2006-21 du 6-1-2006 ; décret n° 2012-16 du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / mutuelle du ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur
IX- L'enseignement du secourisme en milieu scolaire ...
Flyer en espagnol.
Une responsabilité en milieu scolaire depuis 2006.
Le code de l'éducation fixe aux articles L312-16 et L 312-13-1 les dispositions qui rendent obligatoires dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat des premier et second degrés, les quatre dispositifs suivants :
- la sensibilisation à la prévention des risques.
-l'information sur la mission des...
Site :
http://planetaeducativo.over-blog.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur secourisme psc1 / ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur referentiel secourisme / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur secourisme
Questions-réponses / Pesticides / Environnement et santé ...
> Étude Partage : http://www.upmc.fr/fr/recherche/pole_4/pole_vie_et_sante/unite_de_recherches_en_neuroepidemiologie_umr_s_708.html
Qui autorise la mise sur le marché des pesticides et comment ?
La procédure d'obtention de cette autorisation de mise sur le marché n'est pas la même pour les produits agricoles (produits phytopharmaceutiques) et les produits à usage domestique...
Date: 2017-09-20 15:51:27
Site :
http://invs.santepubliquefrance.fr
MENE1120353C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le règlement intérieur dans les établissements publics locaux d'enseignement
NOR : MENE1120353C
circulaire n° 2011-112 du 1-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement
Vu code de l'Éducation notamment...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / circulaires ministere de l'interieur
MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
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http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
MUTUELLE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR - Societe.com
MUTUELLE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR
Société : 775624596
Surveillance de l'entreprise :
Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail, toutes les alertes de...
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Claude Guéant — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Guéant .
Claude Guéant
Claude Guéant à Athènes en 2010 .
Fonctions
(1 an, 2 mois et 13 jours)
Président
(3 ans, 9 mois et 11 jours)
Président
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Il est le fils de Robert Guéant, employé d'une entreprise de transport [1] , et de Madeleine Leclercq [2] , institutrice [1] . Grâce à un accessit au concours...
Date: 2017-07-03 18:01:00
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / circulaire du ministere de l'interieur du 16 mai 2011 / gouvernement francais ministere de l'interieur / circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004
Préfet (France) — Wikipédia
Les « empereurs au petit pied »[ modifier | modifier le code ]
La fonction de préfet et celle de sous-préfet ont été créées par Napoléon Bonaparte , alors Premier consul , le 17 février 1800, par la loi du 28 pluviôse an VIII , opérant une déconcentration de l'État organisée sur la base départementale mise en place par l'Assemblée nationale le 26 février 1790. Le préfet...
Date: 2017-09-18 06:15:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 12 / decret organisation ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 20 / ministere de l'interieur paris 15
Les meilleurs pronostics de la presse turf sur 1 mois, en ...
Le Parisien, QUINTE EN 5
50 EUR
Classe, QUINTE EN 5
Les profits décrits ci-dessus ont été obtenus avec des pronostics en 5 chevaux sur 3 mois.
Pour voir les résultats en 6, 7 et 8 chevaux, cliquez les chiffres 6, 7 ou 8.
Cette page donne les résultats des pronostics rentables sur 3 mois (forme soutenue).
Pour voir les pronostiqueurs avec une forme récente, cliquez sur "1 mois".
Pour...
Site :
http://pronos.org
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur / voir l interieur / l interieur
chef de cabinet du ministre de l ... - agriculture.gouv.fr
Directrice de cabinet (JO du 5 juillet 2017)
Mme Sophie Delaporte
Née en 1967, ingénieure de l'École nationale supérieure des télécommunications de Paris, diplômée de l'Institut d'études politiques de Paris puis de l'École nationale d'Administration, Sophie Delaporte est inspectrice générale de l'administration. Elle débute sa carrière au ministère de l'intérieur en 1993 comme...
Date: 2017-09-20 16:05:35
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif 2015 / ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / concours ingenieur de l agriculture et de l environnement
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .
Ce ministère...
Date: 2017-07-02 10:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministre de l interieur france / ministere de l interieur francais
Comprendre le certificat - certificat-air.gouv.fr
Je souhaite demander mon certificat qualité de l'air
Demander son certificat : Véhicule immatriculé en France
Vous pouvez demander votre certificat ici (4,18EUR pour un envoi en France) .
Pour cela, munissez-vous de votre certificat d'immatriculation (carte grise) et saisissez les informations demandées. Attention, l'adresse sur ce document doit être à jour.
Le service d'attribution des...
Site :
certificat-air.gouv.fr
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Éducation nationale
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Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français
Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...
Date: 2017-06-29 06:45:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 15 / ministere de l'interieur paris 12
Pollution intérieure - Wikimonde
La notion de pollution intérieure désigne classiquement les environnements intérieurs non industriels touchant les milieux clos tels que les habitations , les établissements recevant du public, les lieux de garde et d'enseignement, les immeubles de bureaux, les établissements de santé et médico-sociaux ou les moyens de transport. Les citadins passent plus de 80 % de leur temps à...
Site :
wikimonde.com
Renouvellement du permis de conduire : le certificat de ...
Les citoyens concernés par le renouvellement de leur permis de conduire pour cause d'expiration de sa durée de validité ou de changement de résidence sont dispensés de la présentation du certificat de capacité, a annoncé dimanche le ministère de l'Intérieur et des Collectivités locales dans un communiqué.
"Dans le cadre de la...
Date: 2017-07-04 12:17:25
Site :
http://radioalgerie.dz
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
MINISTERE DE L'INTERIEUR (PARIS 8) Chiffre d'affaires ...
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Surveillance de l'entreprise :
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INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
La liste des centres du sommeil
Missions
L'institut National du Sommeil et de la Vigilance est une association fondée en 2000 sous l'impulsion de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Sa vocation : promouvoir le sommeil et ses pathologies comme une composante de santé publique. Ses missions : sensibiliser, informer et éduquer sur les troubles du sommeil et de...
Site :
http://www.institut-sommeil-vigilance.org
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SANTE ECOLOGIE et CONSEQUENCES POLLUTIONS DOMESTIQUES sur ...
Dose Toxique Enfant
DL50 ou Dose Létale 50
dose ingérée ou injectée provoquant la mort de 50 % de la population testée
CL50 ou Concentration Létale 50
concentration provoquant la mort de 50 % de la population testée
VLE ou Valeur Limite d'Exposition
concentration maximale pouvant être atteinte pendant au plus 15 mn (en milieu professionnel)
VME ou Valeur Moyenne d'Exposition
concentration...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Ministère des Armées — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère des Armées
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère des Armées
modifier
En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...
Date: 2017-06-28 16:52:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère des Armées — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère des Armées
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère des Armées
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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...
Date: 2017-06-28 16:52:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère des Armées — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère des Armées
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère des Armées
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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...
Date: 2017-09-18 02:35:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Foire aux questions | Service de délivrance des ...
Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?
Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?
Le certificat est un autocollant rond, à apposer de façon visible sur son véhicule. Il s'agit d'un document sécurisé.
Il existe 6 types de certificats différents.
Chaque certificat correspond à une classe de véhicules définie en fonction des émissions de polluants atmosphériques.
Les...
Site :
certificat-air.gouv.fr
Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ...
Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant (...)
Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public
publié le22.10.13 mise à jour11.08.16
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a posé l'obligation de surveiller périodiquement la qualité de l'air intérieur dans certains...
Date: 2017-09-20 19:45:33
Site :
http://solidarites-sante.gouv.fr
Thèmes liés : surveillance de la qualite de l'air interieur dans les erp / surveillance de la qualite de l'air interieur / qualite de l'air interieur erp / qualite de l'air interieur dans les ecoles / mesure qualite de l'air interieur
Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des ...
il y a 2 ans
Total affichages :
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1 Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales Ministère de l Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer NOR/INT/D/04/00031/C du 11 mars 2004 Circulaire relative au régime général du permis de conduire à points et au permis probatoire. Textes sources : - Loi n du 12 juin 2003 renforçant...
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Le Directeur Général de l'INS, M. DOFFOU N'guessan effectue une mission à Dakar, Sénégal du 18 au 21 septembre 2017 où il prend part à la réunion du Comité Régional de la Statistique.
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