Articles sélectionnés pour le thème : information du ministere de l interieur
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Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia
Cet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
Sommaire
ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage
ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains
DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés
DLRG : Deutsche...
Date: 2017-06-29 06:37:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / gouvernement francais ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais
Les équipements communs - Le syndic - Leandri Immobilière
Les équipements communs
L'installation d'antennes réceptrices de radiodiffusion
Afin de mettre en oeuvre ce droit de recevoir des programmes de télévision, il existe un droit à l'antenne réceptrice de radiodiffusion qui permet à chacun de recevoir les émissions de son choix, consacré par l'article 10 de la convention européenne des droits de l'homme, la directive du 3 octobre 1989 et la...
Site :
http://www.leandri-immobiliere.fr
Photos base aérienne BA 128 Marly Frescaty (reportage)
Quasi inaccessible aux civils du temps de son exploitation par l'armée de l'air, puis bouclée pendant les négociations entre l'Etat et Metz Métropole, la BA 128 pose son immense emprise entre Montigny les Metz, Marly (Frescaty) et Augny. Les curieux et curieuses qui sont passés le long de ses clôtures ont eu une seule occasion d'accéder à une petite partie du complexe, lors des journées...
Date: 2017-09-20 18:00:33
Site :
http://tout-metz.com
Bruit de pompes à chaleur - Droit-finances.net
je viens de lire avec un grand intérêt tout ce que s'est dit ici.
Je suis dans le même cas que beaucoup de plaignants.
Nos voisins ont installé une PAC extérieure air/air (ou air/eau, je ne sais pas) de marque viessmann avant cet hiver à 1,5m de notre terrasse sans rien nous dire. Elle est posé sur une dalle en béton et sur des silent-blocs. Elle émet un bruit de 51db comme indiqué par...
Date: 2017-06-29 18:50:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale n ...
Circulaire n° 91-051 du 6 mars 1991
BOEN n° 11 du 14-3-1991
NOR : MENL9150076C
RLR : 551-3
(éducation nationale, jeunesse et sports : lycées et collèges)
o La présente circulaire a pour objet d'actualiser la circulaire n° 91-051 du 6 mars 1991 (BOEN n° 11 du 14-3-1991).
Texte adressé aux recteurs ; aux inspecteurs d'académie ;
aux proviseurs de lycée et aux directeurs...
Date: 2012-02-27 13:52:31
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur / journal officiel du ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
MUTUELLE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR - Societe.com
Surveillance de l'entreprise :
Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail, toutes les alertes de surveillance pour la société .
Merci pour...
Site :
societe.com
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
FAQ Passeport Biométrique – SNEDAI GROUPE
Foire Aux Questions Passeport Biométrique
Mon passeport ordinaire vient d'être prolongé jusqu'à 2011 est-ce qu'il est valable au delà de janvier 2010 ?
Non, le 31 janvier 2010 est la date limite de circulation des anciens passeports, passée cette date, aucun ancien passeport ne sera valable.
En cas de perte ou de vol ?
Il est important d'effectuer une déclaration de perte à la police, un...
Site :
http://snedai.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur passeport biometrique / information du ministere de l interieur / ministere de l'interieur passeport / ministere de l interieur passeport / interieur et l exterieur
Etablissement MINISTERE DE L INTERIEUR à PARIS 12 (75012 ...
Surveillance de l'entreprise :
Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .
Vous recevrez à partir de...
Site :
societe.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur paris 12 / adresse du ministere de l interieur a paris / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / adresse ministere de l interieur
Réduire la pollution par les Transports - globenet.org
Jour de la Terre - 22 avril 1996
Réduire la pollution par les Transports
Les propositions des associations
Les contributions enregistrées
L'Alliance Paysans-Ecologistes-Consommateurs, les Amis de la Terre, Bulle Bleue, la Fubicy, le Jour de la Terre, le Mouvement de Défense de la Bicyclette, le Mouvement Ecologique Indépendant, le Mouvement Humaniste, Réseau Vert, Rollermania, Roue Libre,...
Date: 2006-04-03 21:16:45
Site :
http://www.globenet.org
Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre déléguéà l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON
DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET N°85-1348 DU 18 DÉCEMBRE 1985 RELATIF AUX PROCÉDURES DISCIPLINAIRES DANS LES COLLÈGES, LES LYCÉES ET LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉDUCATION SPÉCIALE
D. n°2000-633 du 6-7-2000. JO du 8-7-2000
NOR : MENE0001588D
RLR :...
Date: 2011-11-29 13:03:18
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / adresse du ministre de l interieur
III- Les solutions pour lutter contre la pollution de l'air
Il existe bien une lutte contre la pollution de l'air en Algérie. En effet, un réseau de surveillance de la qualité de l'air a été mis en place, il y a environ 10 ans, par le ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme. Il s'agit du réseau Samasafia (ciel net, en Français). Ces dix dernières années, la qualité de l'air s'est beaucoup dégradée dans...
Office central pour la répression de l ... - Police nationale
Office central pour la répression de l'immigration irrégulière et l'emploi d'étrangers sans titre
10 octobre 2011
L'Office Central pour la Répression de l'Immigration irrégulière et de l'Emploi d'Etrangers Sans Titre (OCRIEST) est un service de la Direction Centrale de la Police Aux Frontières (DCPAF), l'une des 10 directions de la Police Nationale.
Créé par le décret n° 96-691 du 6...
Date: 2017-07-04 07:36:36
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / agencement de l espace interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / decret ministere de l'interieur
HHS - Le ministre de l’Intérieur de la République française
EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE
LES ATTEINTES À LA SANTÉ PUBLIQUE
Le ministre de l'Intérieur de la République française
et
la secrétaire à la Santé et aux services sociaux des Etats-Unis d'Amérique,
ci-après conjointement désignés « les signataires »,
PRÉOCCUPÉS par le développement de la criminalité organisée à l'échelle mondiale et en particulier l'investissement croissant...
Site :
https://www.fda.gov
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur francaise / nom du ministre de l interieur / ministre l interieur / ministere de l'interieur concours adjoint administratif 2015
Lubrification - TPM attitude
Intervalles de graissage fréquents (< 3200 km) service léger (application non critique)
Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection contre la corrosion et l'usure
LB
Intervalles de graissage prolongés (> 3200 km). Service de léger à rigoureux (charges élevées, vibrations, exposition à l'eau)
Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection...
Date: 2013-10-07 22:17:13
Site :
http://tpmattitude.fr
Pompier en France — Wikipédia
(janvier 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Pompier en France
modifier - modifier...
Date: 2017-06-29 07:00:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contrôle dB, réglementations acoustiques, études et ...
o Arrêté de 4 Avril 2006
Contrôle dB, suit en permanence l'évolution des textes réglementaires relatifs à nos domaines d'interventions : | Bâtiment | Environnement | Lieux Musicaux | Cette démarche est rendue performante et réactive grâce aux liens qui nous unissent avec le CIDB, SFA,...
Logements (arrêté du 27 novembre 2012)
« Arrêté du 27...
Date: 2015-03-13 14:24:37
Site :
http://www.controle-db.com
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire muni de la carte grise de votre véhicule.
Une procédure...
Site :
paris.fr
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-03-31 14:09:24
Site :
http://environnement.wallonie.be
Instructions et circulaires récentes | Legifrance
Ministère(s) déposant(s) : IOC - Intérieur, outre-mer, collectivités territoriales, immigration
Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
Date de signature : 22/06/2011 | Date de mise en ligne : 01/07/2011
Résumé : Le dispositif de participation citoyenne consiste à faire participer les acteurs locaux de la sécurité, ainsi que la population concernée, à la sécurité de...
Site :
http://circulaire.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : bulletin officiel du ministre de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur / journal officiel du ministere de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur
MENE1316483C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
d'un État membre de l'espace Schengen
d'un État membre de l'Union européenne n'appartenant pas à l'espace Schengen
d'un État tiers à l'espace Schengen et à l'Union européenne
ressortissants d'un État tiers n'appartenant pas à l'Union européenne ou à l'espace Schengen
1) L'autorisation de participation à une sortie à caractère facultatif signée par la ou les personnes exerçant...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur passeport / ministere de l interieur passeport / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais
Arrêté portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 ...
Arrêté portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 (SSIAP )
Écrit par SSIAP . Posté le Mardi 30 décembre 2008 @ 10:09:38 par SSIAP
MISE A JOUR: 4 juin 2014
L'Arrêté du 2 mais 2005 tel que vous le trouvez ci-dessous prend en compte les modificiations apportés par l'arrêté du 5 novembre et celui du 30 décembre 2010.
Le service de sécurité incendie
Article 1
Le présent...
Site :
http://www.ssiap.com
ministère de l'intérieur - media.interieur.gouv.fr
À la mairie, l'agent complète mon dossier avec ma photo et numérise mes empreintes digitales
4
Lorsque ma carte d'identité est disponible, je reçois un sms
5
Je vais retirer ma carte à la mairie dans laquelle j'ai déposé ma demande
Pour aller plus vite, pensez à la pré-demande en ligne !
Avant de vous rendre au guichet, vous pouvez remplir le formulaire de demande sur internet et ainsi...
Date: 2017-09-12 11:37:50
Site :
media.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / gouv ministere de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur permis a point / adresse du ministere de l'interieur francais
ministère de l'intérieur - media.interieur.gouv.fr
À la mairie, l'agent complète mon dossier avec ma photo et numérise mes empreintes digitales
4
Lorsque ma carte d'identité est disponible, je reçois un sms
5
Je vais retirer ma carte à la mairie dans laquelle j'ai déposé ma demande
Pour aller plus vite, pensez à la pré-demande en ligne !
Avant de vous rendre au guichet, vous pouvez remplir le formulaire de demande sur internet et ainsi...
Date: 2017-06-28 09:44:25
Site :
media.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / gouv ministere de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur permis a point / adresse du ministere de l'interieur francais
Noyades en France: Législation noyade en France
856,027 personnes ont consultés cet article
Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)
Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
Site :
http://www.noyades.com
Pouvoirs de police du maire : Notions générales (Notions ...
Les pouvoirs de police dont dispose le maire obéissent à différentes règles.
1. Police administrative - Police judiciaire
Comme l'indiquait le « code des délits et des peines » du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795) en son article 18 : « La police se divise en police administrative et en police judiciaire ». La distinction est fonction du but spécifique à chaque police.
Le but de la...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / qui se passe a l interieur / voir l interieur / recrutement ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur
École supérieure du professorat et de l'éducation
Tél. : 0.800.88.18.38
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...
Date: 2017-05-23 15:51:32
Site :
http://www.trouver-mon-espe.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Qualité de l'air intérieur | Agence régionale de santé Ile ...
Site du ministère de la santé - la qualité de l'air intérieur
Dans les établissements recevant du public (ERP)
La loi Grenelle 2 a rendu obligatoire la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public sensible. Cette obligation s'applique notamment aux lieux clos recevant du public (ERP).
Quels sont les établissements concernés ?
La mise en...
Site :
https://www.iledefrance.ars.sante.fr
Croisiere sur le Nil 5 NL Croisiere Egypte avec Voyages Auchan
Voir le diaporama
1er jour : France - Louxor
Assistance aux formalités d'enregistrement et embarquement à destination de Louxor. Prestations à bord selon les horaires de vol. Accueil par notre correspondant, transfert au bateau et nuit à bord.
2e jour : Louxor - Edfou
Petit déjeuner. Après le déjeuner, début de la navigation et départ en direction d'Edfou, la ville sainte dédiée au...
Site :
http://www.voyages-auchan.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie carte d'identite / salon de l'architecture d'interieur / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais
Toute la vérité sur la formation 125 cm3 7h pour permis b
Quels sont les textes de référence pour la formation de 7h permis 125 cm3 ?
Deux textes sont à prendre en compte :
le décret du ministère de l'Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publié au JO le 16 novembre / référence à taper dans un moteur de recherche pour le retrouver : DEVS1010192D)
l'arrêté du ministère de l'Intérieur du 17 décembre 2010 (publié le 24 décembre /...
Date: 2017-09-06 19:38:22
Site :
http://www.sym-one.com
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l interieur permis a point / information du ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Permis de conduire - La France à Madagascar
Cliquez sur le lien ci-après pour consulter « Plaquette Conduire à l'étranger : qu'est-ce qui change » (pdf - 731,5 Ko )
Rôle du consulat en cas de perte ou de vol du permis de conduire
Dans le cadre d'une résidence à Madagascar, en cas de perte ou de vol du permis, l'usager, après déclaration auprès des...
Date: 2017-09-20 16:50:07
Site :
https://mg.ambafrance.org
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / information du ministere de l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais ...
Voyages IDEOZ » Sujets »Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
SB Sur Août 2, 2015 à 21 h 49 min #119392
Bonjour,
Ma CNI est périmée mais éligible au dispositif +5ans. Je dois voyager en Italie, Est-ce qu'avec le document imprimé sur le site du ministère de l'intérieur je pourrais...
Site :
https://voyages.ideoz.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais
MENH1411625C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Afin de favoriser la réussite scolaire des élèves en situation de handicap, un groupe de travail présidé par Pénélope Komitès a rendu ses conclusions à l'été 2013 et conclu, notamment, à la nécessité de professionnaliser la fonction d'accompagnant. À cette fin, des mesures visant à offrir aux auxiliaires de vie scolaire une véritable perspective professionnelle ont été...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / recrutement ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / circulaire ministere de l'interieur 10 janvier 2000
La qualité de l'air au Québec : historique des événements ...
La qualité de l'air au Québec :
historique des événements marquants
Le Québec se préoccupe de la qualité de l'air depuis le milieu du siècle dernier. Jusqu'à la fin des années 1960, les interventions des trois ordres gouvernementaux (fédéral, provincial et municipal) dans ce domaine ont essentiellement visé l'élimination de divers types de nuisances,...
Conseil National Pour Les Soins Aux Animaux d'Élevage ...
PRATIQUES EXEMPLAIRES RECOMMANDÉES
loger les veaux non sevrés individuellement ou en petits groupes bien gérés comprenant moins de 10 animaux (9)
fournir une litière adaptée au système de logement et aux conditions saisonnières (p. ex., la paille a un pouvoir isolant supérieur aux copeaux de bois, ce qui est important dans les stabulations non chauffées en hiver)
donner aux veaux...
Site :
http://www.nfacc.ca
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Certificat de non gage pour une caravane : Comment et ou l ...
Résiliation
Certificat de non gage pour une caravane
La caravane est considérée comme un véhicule même s'il est tracté par un autre véhicule. De fait, avant d'acheter ou de vendre une caravane, il est indispensable de faire la demande d'un certificat de non gage. Ce certificat prouve que la caravane ne fait pas l'objet d'une opposition à la vente. C'est le cas, par exemple, lorsque le...
Date: 2017-09-20 11:45:51
Site :
http://quelle-demarche.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site officiel ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / risque d'entreprise exemple
Glossaire des termes de l'informatique - celog.fr
Aptitude d'un programme à être utilisé sur des systèmes informatiques de types différents.
Portail, n.m.
Définition : Page d'accueil d'un site de l'internet mettant à la disposition de l'internaute un large ensemble de ressources et services intérieurs et extérieurs au site.
Note : Par extension, ce terme désigne aussi l'organisme qui fournit une telle page...
Date: 2007-02-19 11:21:12
Site :
http://www.celog.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur
Certifications - BCS Certification
LABEL responsabilité sociétale ISO 26000 - RSE
Le projet final de norme internationale ISO 26000 a été approuvé à une large majorité (93 %) par les pays et organisations membres de l'ISO.
99 pays ont collaboré à la création de la norme parmi lesquels certains ont quand même voté contre comme : Les États-Unis, Cuba, l'Inde, le Luxembourg, la Turquie. On peut donc quand même dire que...
Site :
http://www.bcs-certification.com
Thèmes liés : causes de la pollution d eau / causes de la pollution de l eau / information du ministere de l interieur / salon de l'interieur / salon de l interieur
b3.interieur.gov.tn - <Site des demandes en ligne du ...
Description du service :
Ce service en ligne vous permet de faire une demande à distance du bulletin n°3 du casier judiciaire à travers un site web sécurisé mis à votre disposition par le ministère de l'intérieur.
Le document demandé est livré en mains propres au destinataire par Rapid-Poste.
Ce service vous permet de déposer vos demandes 24h/24 et 7j/7
Conditions de bénéfice du...
Site :
https://b3.interieur.gov.tn
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisienne / ministere de l interieur tunisien / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie / ministere de l interieur gov ma
Déontologie / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Autorité et protection
Article R. 434-4 - Principe hiérarchique
I. - L'autorité investie du pouvoir hiérarchique prend des décisions, donne des ordres et les fait appliquer. Elle veille à ce que ses instructions soient précises et apporte à ceux qui sont chargés de les exécuter toutes informations pertinentes nécessaires à leur compréhension.
L'autorité hiérarchique assume la...
Date: 2017-07-04 06:48:54
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
Économie circulaire — Wikipédia
la consommation responsable .
Elle est parfois associée à la notion de troisième révolution industrielle qui lui ajoute une dimension de production locale et décentralisée de l'énergie (« économie latérale »), via selon Jeremy Rifkin , économiste américain promoteur d'un nouveau paradigme économique, un réseau électrique intelligent (Smart Grids) qui, à l'image d'Internet pour...
Date: 2017-09-19 15:11:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : circulaire du ministere de l'interieur du 23 juin 2010 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur rapport
Pesticides - Code de gestion - mddelcc.gouv.qc.ca
Ingrédients actifs permis à l'intérieur et à l'extérieur des centres de la petite enfance et des écoles primaires et secondaires
Le Code de gestion des pesticides met de l'avant des normes rigoureuses pour encadrer l'usage et la vente des pesticides. Il s'inscrit parmi les gestes posés par le gouvernement afin de mieux prévenir les risques que ces produits suscitent pour...
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : impact de l'utilisation des pesticides sur l'environnement / impact des pesticides sur l'environnement et la sante / les pesticides et leur effet sur l'environnement / quel est l'impact des pesticides sur l'environnement / impact des pesticides sur l'environnement
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
http://www.certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur
Protection contre les incendies | Ministère de la ...
Questions/réponses sur l'installation des DAAF
Pourquoi installer un détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) ?
Six bonnes raisons d'installer un détecteur de fumée :
pour sauver votre vie et celle de vos proches : les incendies mortels surviennent généralement la nuit. Le détecteur de fumée vous protège pendant votre sommeil en vous réveillant en cas de départ d'incendie...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / definition d un risque / journal officiel du ministere de l'interieur
Personnel enseignant | Services administratifs
Sciences physiques
QUALIFICATIONS
Détenir une qualification légale pour enseigner émise par le Ministère de l'Éducation du Loisir et du Sport OU posséder une expérience pertinente équivalente;
Avoir réussi l'examen de français administré par le CÉFRANC, SEL ou TECFÉE. L'information nécessaire à la passation du test de français et les exigences de la Commission scolaire sont...
Site :
http://www.cstrois-lacs.qc.ca
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / recrutement ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
Présentation du Portail - pncl.gov.ma
le Portail National des Collectivités Territoriales constitue un outil efficace de communication.
le Portail National des Collectivités Territoriales entre aussi dans le cadre du renforcement du processus de la décentralisation au Maroc et des missions de la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) du Ministère de l'Intérieur qui consiste en...
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L’équipe dirigeante - ÉPIC SNCF | SNCF
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L'équipe dirigeante
L'équipe dirigeante de SNCF est regroupée autour de Frédéric Saint Geours, Président du Conseil de Surveillance, Guillaume Pepy, Président du Directoire et de Patrick Jeantet, Président délégué du Directoire.
Frédéric Saint Geours
Président du Conseil de Surveillance, Frédéric Saint Geours intègre SNCF en 2014.
Cet...
Date: 2017-07-04 10:08:01
Site :
http://www.sncf.com
Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...
ou toute autre support audiovisuel !
Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...
Date: 2017-09-19 12:24:09
Site :
http://www.lanslebourg-montcenis.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Article L. 515-7 du code de l'environnement
(Loi n° 2004-105 du 3 février 2004, article 20 et Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, article 19)
Le stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux, de quelque nature qu'ils soient, est soumis à autorisation administrative. Cette autorisation ne peut être accordée ou prolongée que pour une durée limitée et peut en...
Date: 2017-09-20 15:21:39
Site :
https://aida.ineris.fr
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