Articles sélectionnés pour le thème : nouveau ministre de l interieur
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Questions fréquentes en rapport avec les permis de construire
Pour former un recours auprès de l'Administration, aucune forme particulière n'est exigée. Il suffit d'adresser à la personne qui a délivré le permis (le maire) une lettre recommandée dans laquelle sont expliquées les raisons pour lesquelles vous estimez que le permis de construire délivré ne respecte pas la règlementation d'urbanisme applicable. Il faut également préciser...
Site :
http://permisdeconstruire.fr
Louis Laugier, nouveau préfet de l'Aveyron - L'Actu en ...
Le Conseil des ministres a officialisé ce mercredi matin la nomination de Louis Laugier aux fonctions de préfet de l'Aveyron. Il remplace ainsi Jean-Luc Combe, dont on apprenait le départ le 12 septembre pour rejoindre le cabinet du Premier ministre en tant que chef du pôle Réforme territoriale et aménagement du territoire. âgé de 50ans, Louis Laugier, était à ce jour secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône à Marseille, poste qu'il occupait depuis août 2012.
L'armée, puis...
Site :
http://www.centrepresseaveyron.fr
Thèmes liés : dgcl du ministere de l'interieur / dgcl ministere de l interieur / fonction du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur / ministere de l interieur
LES PLANS POLMAR - La pollution des mers
LES PLANS POLMAR
Les plans POLMAR constituent des plans d’intervention en cas de pollution accidentelle des milieux marins, permettant la mobilisation et la coordination des moyens de lutte préalablement identifiés.
La circulaire du Premier Ministre du 17 décembre 1997 a confirmé deux types d’intervention, institués dans une première circulaire de 1978, qui...
Date: 2001-01-20 21:10:04
Site :
http://www.polmar.com
Thèmes liés : les moyens de lutte contre la pollution de l'environnement / les moyens de lutte contre la pollution de l'eau / moyens de lutte contre la pollution de l eau / homme lutte contre la pollution de l eau / lutte contre la pollution d eau
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-03-31 14:09:24
Site :
http://environnement.wallonie.be
Collomb nouveau ministre de l’Intérieur : pas de chance ...
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Cela pourrait être une bonne chose. À un moment donné, les policiers en auront marre de risquer leur vie tout les jours. Un débraillage générale de tous les corps policiers du pays pourraient forcer les choses.
Une grosse partie de la population n'ont toujours réaliser qu'ils ont le cul sur un énorme baril de poudre. Marine n'a pas perdu. C'est...
Site :
http://ripostelaique.com
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur
Gouvernement Dominique de Villepin — Wikipédia
Le gouvernement Dominique de Villepin est mis en place dans un contexte difficile, après le désaveu du référendum de 2005, et l'impopularité du gouvernement Raffarin .
Il s'engage dans la réduction du chômage , et à la réduction des accidents routiers . Les mesures mises en place pour réduire le chômage de catégorie 1 comprennent le contrat nouvelle embauche (CNE), qui suscite un...
Date: 2017-07-02 17:22:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / gouvernement ministre de l'interieur / discours du ministre de l interieur / ministre de l interieur france / ministre l interieur
Direction de la Surveillance du territoire — Wikipédia
La direction de la Surveillance du territoire (DST) était un service de renseignements du ministère de l'Intérieur , au sein de la direction générale de la Police nationale , chargé historiquement du contre-espionnage en France .
Cette dernière compétence n'était plus la seule qui était confiée à la DST ; depuis la disparition du bloc soviétique , s'y ajoutaient la lutte...
Date: 2017-09-18 01:09:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / gouvernement francais ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais
Le Plan d'Exposition au Bruit ( PEB ) - Advocnar
par craillard
Le Plan d'Exposition au Bruit (PEB) est un document prévu par la loi 85-696 du 11 juillet 1985 qui réglemente l'urbanisme au voisinage des aéroports de façon à ne pas exposer de nouvelles populations aux nuisances sonores. Il délimite les zones voisines des aéroports à l'intérieur desquelles la construction de logements est limitée ou interdite, en tenant compte des...
Site :
http://www.advocnar.fr
Thèmes liés : plan d'exposition au bruit roissy / plan exposition bruit roissy / fonction du ministre de l interieur / voir l interieur / interieur et l exterieur
Bruit de pompes à chaleur - Droit-finances.net
je viens de lire avec un grand intérêt tout ce que s'est dit ici.
Je suis dans le même cas que beaucoup de plaignants.
Nos voisins ont installé une PAC extérieure air/air (ou air/eau, je ne sais pas) de marque viessmann avant cet hiver à 1,5m de notre terrasse sans rien nous dire. Elle est posé sur une dalle en béton et sur des silent-blocs. Elle émet un bruit de 51db comme indiqué par...
Date: 2017-06-29 18:50:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Obtention du passeport biométrique/Les nouvelles facilités ...
Obtention du passeport biométrique/Les nouvelles facilités promises aux Algériens de l'étranger
Par
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Le ministère de l'Intérieur et des Collectivité Locales Noureddine Bedoui n'a pas caché sa déception et sa révolte vis-à-vis des lenteurs enregistrées dans les procédures de délivrance du passeport biométrique au profit de la communauté algérienne établie à l'étranger...
Site :
http://www.algerie-focus.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerien passeport / ministere de l interieur passeport algerien / ministere de l'interieur passeport biometrique
La chute de la Samir, enquête sur un mauvais feuilleton ...
L'usine de Mohammedia a suspendu sa production en août 2015. © DR
Depuis qu'il a racheté la raffinerie, en 1997, le saoudien Corral a rechigné à investir... tout en accumulant beaucoup de dettes. Aujourd'hui, l'activité est au point mort. Retour sur les origines du scandale.
Le chef du gouvernement marocain, Abdelilah Benkirane, l'a lui-même admis récemment devant le Parlement : « La...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur marocain 2015 / ministre de l'interieur marocain / ministre de l interieur marocain / qui se passe a l interieur / ministere de l'interieur marocain
Rubans des décorations militaires et civiles françaises ...
Liste non exhaustive de rubans de décorations militaires et civiles françaises.
Sommaire
Un exercice complexe[ modifier | modifier le code ]
Il n'existe pas en France, à l'heure actuelle, un texte légal unique, exhaustif, actualisé et contraignant qui compilerait et régirait l'ordre de port et de préséance de l'ensemble des décorations civiles et militaires. De longue date, seul un ordre...
Date: 2017-06-29 08:41:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / republique francaise ministere de l'interieur
Catastrophe de Courrières — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Catastrophe de Courrières
Géolocalisation sur la carte : Hauts-de-France
Catastrophe de Courrières
Géolocalisation sur la carte : Nord-Pas-de-Calais
Catastrophe de Courrières
Géolocalisation sur la carte : Pas-de-Calais
Catastrophe de Courrières
10 mars 1906
et a fait officiellement 1 099 morts. Elle tire son nom de la Compagnie des mines de...
Date: 2017-09-18 01:31:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Histoire de l'apiculture - la-ruche-sauvage.com
Sources
Survolez l'image pour agrandir
Les plus beaux voyages ne se font pas dans l'espace, mais dans le passé de la terre et des hommes.
François Nourissier.
Brève histoire de l'apiculture
La préhistoire
n France nous n'avons pas découvert de figurations préhistoriques concernant la récolte du miel à cause du climat glaciaire qui recouvrait le pays à l'ère du...
Site :
http://www.la-ruche-sauvage.com
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / nouveau ministre de l interieur / nom du ministre de l interieur
Le chemin des Dames, l'Artois , Reims : les offensives de 1917
l'enlèvement de la première ligne ; à
7 heures
, celui de la route 44; à
7h55,
celui de Cerny-en-Laonnois (64e, 65e RI), le général Duchêne avait ordonné la marche en avant.
L'Armée, pleine d'ardeur et de confiance, était entrée dans la zone de bataille pour achever la victoire ; bientôt elle se heurta aux groupes de plus en plus nombreux de blessés gagnant l'arrière et apportant de...
Date: 2008-12-27 18:10:59
Site :
http://chtimiste.com
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / republique francaise ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
http://www.certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur
Les cinq grands défis de Joël Barre à la tête de la DGA
| 2081 mots
(Crédits : CNES / Emmanuel Grimault)
Arrivé au coeur de l'été, le nouveau délégué général pour l'armement Joël Barre a du pain sur la planche : budgets 2017 et 2018, loi de programmation militaire, réforme de la DGA, maintien des exportations tricolores et attractivité de la DGA.
Au coeur de l'été, le 9 août, le gouvernement a nommé Joël Barre en tant que...
Date: 2017-08-22 21:18:04
Site :
http://www.latribune.fr
Un premier projet centré sur l'emploi des femmes en Turquie
Performance environnementale dans l'industrie : l'AFD et Halkbank lancent un nouveau projet Sunref
27/06/2016
Le 27 avril dernier, une nouvelle ligne de crédit Sunref a été signée lors d'un séminaire organisé pour lancer le label et identifier les opportunités dans les marchés des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique dans l'industrie en Turquie.
Cinq lignes de...
Site :
http://www.afd.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur francaise / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministre de l interieur france
MATWATCHES | Nos montres en action
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Epaisseur : 13,5mm
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Garde temps fabriqué pour les membres du GSPR. Son boitier ergonomique de forme tonneau inspiré des 70's...
Site :
http://www.matwatches.com
Thèmes liés : service historique de l armee de l air / organisation armee de l'air francaise / organisation armee de l'air / armee de l'air france avions / armee de l'air en france
Marc Le Fur — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Le Fur .
Marc Le Fur
Marc Le Fur en 2015.
Fonctions
(4 ans, 11 mois et 24 jours)
Président
(15 ans, 3 mois et 1 jour)
Réélection
(4 ans et 19 jours)
Élection
(1 an, 9 mois et 2 jours)
Élection
(6 ans et 13 jours)
Élection
(4 ans, 11 mois et 23 jours)
Président
(14 ans et 4 jours)
Élection
à Dakar ( Sénégal ), est un homme politique...
Date: 2017-09-20 19:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur paris 15 / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / ministere de l interieur election / ministere de l'interieur dakar senegal
La Police de Vichy - Amicale Police et Patrimoine
Retour au catalogue
La Police Nationale de Vichy
La loi du 23 avril 1941 portant organisation générale des services de police en France crée une Police d'Etat qui s'appellera la Police Nationale.
Tenue du Service Général de la Police Nationale en 1941
A la Sûreté Nationale l'arme se portait à gauche et le baudrier est conservé ; ce sera de même pour la Police Nationale de...
Date: 2010-04-05 08:00:35
Site :
http://amicale-police-patrimoine.fr
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / ministre de l interieur france
Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
Dans le cadre de la réforme territoriale, le Président de la République et le Premier ministre ont souhaité diminuer le nombre de régions en France métropolitaine, pour passer de 22 à 13 régions. Ce projet reprend des propositions anciennes (Antoine, 1960, Labasse, 1960), réactivées au cours de la période récente (Rapport Balladur en 2009, Rapport Krattinger-Raffarin en 2013).
Dans la...
Date: 2016-10-03 13:18:21
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / site du ministere de l'interieur francais
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Introduction
L' organisation des consultations médicales des personnes détenues dans les hôpitaux pose de manière récurrente un certain nombre de difficultés pratiques et constitue un enjeu important en terme de sécurité.
L' amélioration et la préservation de la santé des détenus est une priorité pour l' administration pénitentiaire et est un élément essentiel pour...
Date: 2007-03-13 17:29:12
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : sante de l homme / decret organisation ministere de l'interieur / nouveau ministre de l interieur / fonction du ministre de l interieur / circulaires ministere de l'interieur
Métro de Bruxelles — Wikipédia
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Métro de...
Date: 2017-09-20 19:43:33
Site :
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Thèmes liés : vie a l air libre / ont l air / ma vie en l air / qui se passe a l interieur / nouveau ministre de l interieur
Noyades en France: Législation noyade en France
856,027 personnes ont consultés cet article
Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)
Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
Site :
http://www.noyades.com
MENE1115402C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004 / ministere de l'interieur formation secourisme / qui se passe a l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur
Pollution de l’air à Paris, résultats du jour - evous
Indice et pic de pollution à Paris aujourd'hui. Dioxyde d'azote, particules fines et diesel, ozone, épandage, pollen et allergies, la concentration des polluants donne une prévision de la qualité de l'air. Circulation alternée, trafic saturé, poumons en danger, Evous fait le point régulièrement sur cet enjeu. Résultats et surveillance en Île-de-France avec Airparif, avec les indices...
Site :
https://www.evous.fr
Clan d'Oujda — Wikipédia
(février 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Clan d'Oujda
En arrière-plan : des...
Date: 2017-09-19 00:51:55
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https://fr.wikipedia.org
École nationale de la magistrature — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Aquitaine
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : Bordeaux
École nationale de la magistrature
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L'École nationale de la magistrature (ENM) est l'unique école de formation des magistrats de l' ordre judiciaire en France . Située dans le...
Date: 2017-09-20 20:35:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur concours adjoint administratif 2015 / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / ministere de l'interieur concours adjoint administratif
Exposition universelle de 1958 — Wikipédia
Contexte[ modifier | modifier le code ]
Première Exposition universelle de l'après Seconde Guerre mondiale , l'événement est profondément lié à son époque. En 1958, les traces du conflit en Europe de l'Ouest commencent à s'estomper. La guerre froide fait temporairement place à la Coexistence pacifique . L' ONU , l' OTAN et la Communauté économique européenne , viennent d'être...
Date: 2017-06-29 08:39:41
Site :
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Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / analyse de l'air d'une maison / qui se passe a l interieur / plan de maison de l'interieur
Géographie de la Bretagne — Wikipédia
et un aménagement, mais à trois voies seulement, de l'axe de la Bretagne centrale Châteaulin - Carhaix - Rostrenen - Loudéac - Rennes ( RN 164 ) ;
soit en tout 1 000 km de routes nouvelles à construire.
La gratuité du nouveau réseau routier qui allait être construit est également promise pour compenser le handicap lié à l'excentration de la Bretagne par rapport au reste de l'espace...
Date: 2017-09-18 01:08:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : poids d'eau dans l'air / presence d air dans l eau / principales causes de la pollution de l eau / pollution de l'air villes france / ecole de l air sainte
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
Related Document(s)
Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
Droit de vote des étrangers en France — Wikipédia
Le droit de vote des étrangers en France désigne la possibilité pour les personnes n'ayant pas la nationalité française de disposer du droit de vote .
Depuis 1992, les résidents étrangers de pays membres de l' Union européenne bénéficient du droit de vote et d'éligibilité aux élections européennes et municipales . Le droit de vote pour les étrangers non communautaires reste un...
Date: 2017-06-29 08:18:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l interieur france / ministre de l'interieur gouvernement jospin / ministre de l'interieur gouvernement hollande / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / gouvernement ministre de l'interieur
AMC | Centre de Tests Psychotechniques Morbihan, ille-et ...
http://voyage.fr/lecon-de-code-abidjan
Application "Mode Conduite"
L'appli Mode conduite répond pour vous lorsque vous êtes au volant. Une fois activée, votre téléphone se met en veille et un message de prévention est envoyé aux personnes qui essayent de vous joindre.
Les Français sont aujourd'hui 34 % à avouer se servir de leur smartphone en conduisant même s'ils reconnaissent pour la...
Site :
http://www.melusinecourilleau.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie permis de conduire / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l interieur permis a point / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Secondaire - Athénée Royal Air Pur de Seraing
1, rue des Nations Unies
4100 Seraing
Règlement d'ordre intérieur :
La communauté éducative maintient sa volonté de s'opposer à la tendance actuelle de relâchement dans les études et de laisser-aller dans le comportement par l'application d'un projet éducatif commun, visant à instaurer un code de conduite fondé sur l'observation effective du règlement d'ordre intérieur.
Il est...
Site :
http://araps.be
Thèmes liés : centre d information de l armee de l air / qualite de l'air interieur dans les ecoles / surveillance de la qualite de l'air dans les ecoles / qui se passe a l interieur / ecole royale de l'air
L’or brun du désert, ou quand la datte du Maroc se met à l ...
Le deux pieds solidement plantés dans la terre ocre Smaïn Rachiddi est fier en montrant avec un large sourire les milliers de palmier-dattiers juvéniles qui s'étendent devant lui écrasés d'un soleil brulant. Nous sommes tout près de la ville d'Errachidia dans la région de Tafilalet dans l'est du Maroc à 300 km d'Ouarzazate et 50 km de la frontière algérienne.
Ici il y a deux ans,...
Site :
http://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / ministre de l'interieur maroc 2015 / ministre de l interieur du maroc / ministre de l'interieur marocain 2015 / ministre de l'interieur marocain
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Ouvrir et exploiter un restaurant - CCI Paris Ile-de-France
L'exploitation d'un restaurant est une activité commerciale qui impose notamment d'obtenir d'une licence.
Nécessité d'obtention d'une licence
L'exploitant d'un restaurant doit être titulaire d'une licence :
de " débit de boissons à consommer sur place" s'il souhaite vendre des boissons pendant et en dehors de tout repas en tant que "bar-restaurant" par exemple (voir la fiche Formalités...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : formation qualite d'air interieur / formation qualite de l'air interieur / qualite de l'air et sante publique / renouvellement de l'air code du travail / formation qualite de l'air
Armée nationale populaire (Algérie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Armée nationale populaire .
L'Armée nationale populaire (ANP) (en arabe : ) est le nom de l'armée algérienne depuis l'indépendance du pays le 5 juillet 1962 . Elle est composée des commandements des forces terrestres, navales, aériennes et de défense aérienne du territoire, ainsi que d'un état-major responsable de l'emploi et de la préparation des...
Date: 2017-09-18 02:15:30
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Armée nationale populaire (Algérie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Armée nationale populaire .
Armée nationale populaire
13.1 milliards de dollars (2015) [3]
Pourcentage du PNB
modifier
L'Armée nationale populaire (ANP) (en arabe : ) est le nom de l'armée algérienne depuis l'indépendance du pays le 5 juillet 1962 . Elle est composée des commandements des forces terrestres, navales, aériennes et de défense...
Date: 2017-07-01 20:04:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Brigade de sapeurs-pompiers de Paris — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Pendant longtemps, la lutte contre l'incendie a été à la charge des habitants eux-mêmes ou bien des corps non spécialisés ; cette tâche fut donc confiée successivement au guet royal , au guet bourgeois , aux magistrats communaux. Les anciennes ordonnances de police de 1371, 1395 et 1400 imposaient aux propriétaires d'avoir en permanence un muid...
Date: 2017-06-28 14:45:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur / ministre de l interieur france
Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...
ou toute autre support audiovisuel !
Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...
Date: 2017-09-19 12:24:09
Site :
http://www.lanslebourg-montcenis.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur
Montendre — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Charente-Maritime
Montendre
Géolocalisation sur la carte : Charente-Maritime
Montendre
Géolocalisation sur la carte : France
Montendre
Géolocalisation sur la carte : France
Montendre
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Montendre est une commune du sud-ouest de la France , située dans le département de la Charente-Maritime ( région Nouvelle-Aquitaine ). Ses habitants sont...
Date: 2017-09-18 01:20:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l interieur france / nom du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur / qui se passe a l interieur / ministre l interieur
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-09-18 23:05:05
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Le ministère de l’immigration parraine la ... - e-snes.org
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EXCLUSIF - LE GRAND ENTRETIEN DE LA RENTREE 2016 - JEAN-PIERRE TRIPET, PRESIDENT SNES
Jean-Pierre TRIPET fait un tour d'horizon complet de l'actualité de la profession à la veille du « 24ème Congrès National de la...
Date: 2017-04-28 09:53:03
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Dassault Rafale — Wikipédia
Le Rafale de Dassault Aviation est un avion de combat omnirôle développé pour la Marine nationale et l' Armée de l'air françaises, et livré à partir du 18 mai 2001.
À la fin des années 1970 , les forces armées françaises expriment un besoin d'un nouvel avion de combat polyvalent qu'il est envisagé de développer avec l' Allemagne de l'Ouest , le Royaume-Uni , l' Espagne et l' Italie ,...
Date: 2017-09-19 21:02:03
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Alcool au volant, taux, perte de points et amende - LegiPermis
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Retrait de 6 Points
Un taux d'alcool supérieur ou égal à 0,5g par litre de sang et ne dépassant pas 0,79g constitue une contravention de 4ème classe . Il en est de même lors d'un contrôle par éthylomètre dont le taux d'alcool est compris entre 0,25mg et 0,39mg par litre dans l'air expiré. Les sanctions prévues pour alcoolémie au volant sont :
La perte de 6 points sur le permis...
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Thèmes liés : poids d'eau dans l'air / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / poids eau dans l'air / poids de l air
Moto équipement : l'équipement obligatoire de par la loi
L'Article R233-1 du code de la route précise que Tout conducteur d'un véhicule à moteur est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente.
Son permis de conduire attestant qu'il a bien le droit de conduire le véhicule qu'il pilote au moment du contrôle.
La carte grise du véhicule ou les photocopies certifiées conformes des cartes grises dans les cas et...
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Presentation - CFDA
Communiqué d'Amnesty International France, 25 novembre 2011, Droit d'asile en France : Incohérences et danger des propositions de réformes du ministre de l'Intérieur
Accueil des demandeurs d'asile : la CFDA réagit au projet de nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour demandeurs d'asile
La CFDA a souhaité réagir au nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour...
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http://cfda.rezo.net
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