Articles sélectionnés pour le thème : officiel ministere de l interieur
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Bulletin officiel du ministère de l'intérieur / Textes ...
Administration générale Instruction du 7 avril 2017 relative aux médiations concernant les installations de cirques avec animaux et fêtes...
18 mai 2017
Administration généraleDélégations de signature ...
Date: 2017-07-04 06:13:43
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur / officiel ministere de l interieur / bulletin officiel ministere interieur / interieur de l achat
Instructions et circulaires récentes | Legifrance
Ministère(s) déposant(s) : IOC - Intérieur, outre-mer, collectivités territoriales, immigration
Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
Date de signature : 22/06/2011 | Date de mise en ligne : 01/07/2011
Résumé : Le dispositif de participation citoyenne consiste à faire participer les acteurs locaux de la sécurité, ainsi que la population concernée, à la sécurité de...
Site :
http://circulaire.legifrance.gouv.fr
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L'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d ...
Membres du groupe de travail Ad Hoc
Pr. J.C. Otteni (CHRU Strasbourg-Hautepierre), Directeur du groupe
Mr. J. Ancellin (CHRU Poitiers), Ingénieur Biomédical, Dr. J.B. Cazalaà (CHU Necker-Enfants malades, Paris), Pr. F. Clergue (CHU Tenon, Paris), Pr. P. Feiss (CHRU Limoges), Mme S. Fougère (AP-HP, Paris), Ingénieur Biomédical, Pr. J. Fusciardi (CHRU Poitiers), Pr. G. Janvier (CHRU...
Site :
http://sfar.org
A la Une | Présidentielle : revivez le "jour d'après" d ...
17 h 24 : La manifestation anti-capitaliste commence à se disperser dans le calme, à Paris. En tête de cortège, des heurts ont eu lieu avec la police, mais le défilé s'est globalement bien déroulé, selon des témoins sur place.
Heurts en tête de la manifestation
Photo AFP
17 h 18 : Jean-Claude Juncker ne tarde à pas avertir Macron : "Les Français dépensent trop, au mauvais...
Site :
http://www.lalsace.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement macron / ministere de l interieur resultats elections / site du ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais
Bulletins officiels - Ministère de l'Intérieur
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (direction de l'immigration)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement)
Circulaire du 18 juin 2009 relative au prix de l'intégration...
Date: 2017-07-04 09:42:40
Site :
https://www.immigration.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur francais / bulletin officiel du ministere de l'interieur
Bulletins officiels - Ministère de l'Intérieur
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (direction de l'immigration)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement)
Circulaire du 18 juin 2009 relative au prix de l'intégration...
Date: 2017-09-20 18:42:11
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https://www.immigration.interieur.gouv.fr
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Foire aux questions | Service de délivrance des ...
Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?
Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?
Le certificat est un autocollant rond, à apposer de façon visible sur son véhicule. Il s'agit d'un document sécurisé.
Il existe 6 types de certificats différents.
Chaque certificat correspond à une classe de véhicules définie en fonction des émissions de polluants atmosphériques.
Les...
Site :
certificat-air.gouv.fr
Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia
Département du Renseignement et de la Sécurité
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la...
Date: 2017-09-20 18:30:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l’IntérieurNouvel organigramme pour les ...
Nouvel organigramme pour les wilayas et les provinces
Par | Edition N°:2029 Le 26/05/2005 | Partager
. But: recherche d'une adéquation entre les postes et les profils . Création de nouvelles divisions. Revalorisation de la fonction du pachaLES structures des préfectures et provinces, chefs-lieux des wilayas de région ont connu depuis quelques jours certaines transformations. Ces dernières...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : organigramme ministere de l'interieur / organigramme ministere de l interieur / ministre l interieur / fonction du ministre de l interieur / information du ministere de l interieur
Lot de 100 diplomes PSC1 - Boutique Officielle des Sapeurs ...
Logo FNSPF et ministère de l'Intérieur
Lot de 100 diplômes PSC1
Format : 21 x 29,7 cm
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Site :
http://www.laboutiqueofficiellepompiers.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / logo du ministere de l interieur / officiel ministere de l interieur / ministere de l'interieur secourisme psc1 / ministere de l'interieur secourisme
Baptême du feu sur le front rifain pour Laftit, nouveau ...
Baptême du feu sur le front rifain pour Laftit, nouveau ministre de l'Intérieur
Abdelouafi Laftit, ministre de l'Intérieur. MAP
A Al Hoceima, Abdelouafi Laftit s'est voulu rassurant quant à la volonté de l'Etat de réactiver le plan de développement régional qui a pris du retard. Son objectif affiché : mettre un terme aux tensions dans le Rif. Une main tendue aux contestataires, doublée...
Site :
https://ledesk.ma
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / adresse du ministre de l interieur / discours du ministre de l interieur / fonction du ministre de l interieur
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au départ que des secrétaires d'État ; il faut attendre 1947 pour qu'une femme soit ministre de plein exercice, et 1974 pour...
Date: 2017-09-19 14:32:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement fillon / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / gouvernement valls ministre de l'interieur / ministre de l'interieur gouvernement jospin / ministre de l'interieur gouvernement hollande
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours 2015 / decret organisation ministere de l'interieur / site du ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur
Secourisme.net - Nouvelle organisation de la sécurité ...
Nouvelle organisation de la sécurité civile au ministère de l'Intérieur
30 août 2011
Le ministère de l'Intérieur réorganise ses missions liées à la sécurité civile autour d'une nouvelle direction générale qui rapproche les anciennes directions de la prospective et de la planification de sécurité nationale (DPPSN) et de la sécurité civile (DSC). Le chef de l'État avait en effet souhaité [ 1 ] que la mission de planification et la mission opérationnelle de sécurité civile soient désormais « rapprochées sous une autorité commune qui...
Date: 2017-07-04 12:05:44
Site :
http://www.secourisme.net
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / organigramme ministere de l'interieur / ministere de l interieur
Comprendre le certificat - certificat-air.gouv.fr
Je souhaite demander mon certificat qualité de l'air
Demander son certificat : Véhicule immatriculé en France
Vous pouvez demander votre certificat ici (4,18EUR pour un envoi en France) .
Pour cela, munissez-vous de votre certificat d'immatriculation (carte grise) et saisissez les informations demandées. Attention, l'adresse sur ce document doit être à jour.
Le service d'attribution des...
Site :
certificat-air.gouv.fr
Gendarmerie des transports aériens — Wikipédia
La Gendarmerie des transports aériens (GTA) est une formation spécialisée de la Gendarmerie nationale française . Forte de plus 1 000 personnels qualifiés en aéronautique et en sûreté aéroportuaire, elle est implantée dans la zone « côté piste » des plus grands aéroports et placée pour emploi auprès de la Direction générale de l'Aviation civile (DGAC) par arrêté du 28...
Date: 2017-06-28 18:36:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : brigade de gendarmerie de l air / police de l'air et des frontieres aeroport d'orly / police de l'air et des frontieres d'orly / police de l air et des frontiere d orly / gendarmerie de l air
Alerte sur les cartes biométriques - Site de référence ...
tweet
XALIMANEWS - Depuis l'application du Décret n° 2016-1536 du 29 septembre 2016 portant application de la loi n° 2016-09 du 14 mars 2016 instituant une carte d'identité biométrique CEDEAO pour les citoyens Sénégalais, tous les électeurs déjà inscrits sur les listes électorales sont tenus de confirmer physiquement leur inscription. Officiellement, la carte d'électeur est couplée...
Date: 2017-07-03 17:59:47
Site :
http://xalimasn.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur senegalais / ministere de l interieur du senegal / site officiel ministere de l'interieur / ministere de l interieur permis de conduire / decret ministere de l'interieur
Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Brevet national de secourisme (BNS)[ modifier | modifier le code ]
Le Brevet national de secourisme, BNS, est une formation d'un volume de 30h qui était en vigueur de 1978 [1] à 1991, date à laquelle il a été remplacé par l'AFPS. Bien qu'il soit supprimé, il reste un diplôme valable à vie : il donne par équivalence l'AFPS [2] , qui elle-même donne le PSC1 par équivalence [3] . Ses...
Date: 2017-06-29 06:38:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme psc1 / ministere de l'interieur referentiel secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme
Ministère de l'Intérieur (Tunisie) — Wikipédia
Tient le gouvernement informé de l'évolution de la situation générale dans le pays et peut, à cet effet, suggérer toutes mesures appropriées ;
Veille au respect de la loi et assure le maintien de l'ordre public sur tout le territoire de la République ;
Est responsable de la protection civile ;
Exerce son autorité sur l'administration régionale qu'il oriente, coordonne et...
Date: 2017-09-20 07:50:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l interieur resultats elections / information du ministere de l interieur / police de l'air et des frontieres reunion / ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur tunisie
Bruit de pompes à chaleur - Droit-finances.net
je viens de lire avec un grand intérêt tout ce que s'est dit ici.
Je suis dans le même cas que beaucoup de plaignants.
Nos voisins ont installé une PAC extérieure air/air (ou air/eau, je ne sais pas) de marque viessmann avant cet hiver à 1,5m de notre terrasse sans rien nous dire. Elle est posé sur une dalle en béton et sur des silent-blocs. Elle émet un bruit de 51db comme indiqué par...
Date: 2017-06-29 18:50:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Page d'accueil de l'AMOPA
CALENDRIER des concours, bourses et prix de
L'AMOPA 2016-2017 (Dates limites)
29 septembre 2017 : Retour des productions au Secrétariat national.
Prix de Géographie
29 septembre 2017 : Retour des productions au Secrétariat national.
Prix ADELF-AMOPA de la première œuvre littéraire francophone
Consultez les Statuts de l'Association...
Date: 2017-09-18 05:58:42
Site :
http://www.amopa.asso.fr
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Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia
Cet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
Sommaire
ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage
ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains
DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés
DLRG : Deutsche...
Date: 2017-06-29 06:37:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Devenir Secrétaire Administratif de la Police Nationale 2017
Secrétaire administrative à son poste de travail
1. Que fait le Secrétaire Administratif de la Police Nationale : missions, tâches et fonctions :
Un secrétaire administratif est responsable des tâches administratives d'application au sein de la police nationale . Il doit aussi mettre en oeuvre et adapter des textes de portée générale aux cas particuliers qui lui sont soumis.
Ses...
Site :
http://www.police-nationale.net
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours
Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre déléguéà l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON
DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET N°85-1348 DU 18 DÉCEMBRE 1985 RELATIF AUX PROCÉDURES DISCIPLINAIRES DANS LES COLLÈGES, LES LYCÉES ET LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉDUCATION SPÉCIALE
D. n°2000-633 du 6-7-2000. JO du 8-7-2000
NOR : MENE0001588D
RLR :...
Date: 2011-11-29 13:03:18
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Obtenir un certificat de non gage voiture gratuitement en ...
01 janvier
Comment obtenir un certificat de non-gage voiture pour le transport de votre véhicule ?
Pour le transport maritime de votre véhicule, il vous sera demandé de produire un certificat de non-gage. Le certificat de non-gage,également appelé certification de situation administrative est un document qui atteste de l'absence de gage sur un véhicule ainsi que l'absence d'opposition au transfert du certificat...
Site :
http://www.outremertransit.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / site officiel ministere de l'interieur / site du ministere de l'interieur francais / officiel ministere de l interieur
La Brabançonne — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Brabançonne .
La Brabançonne
Hymne national de la Belgique
( fr )
Couverture d'une partition d'environ 1910.
Hymne national de
Jenneval (Alexandre Dechez) (texte de 1830) - Charles Rogier (texte de 1860)
1830 et 1860
modifier
La Brabançonne est l' hymne national de la Belgique . Les paroles existent en français , en néerlandais et en allemand . Les...
Date: 2017-06-28 13:51:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2017-09-20 19:21:50
Site :
izf.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / france 5 c dans l'air direct / c dans l'air sur france 5
Code de la route : le Blog de Permisecole
Demande de permis de conduire en ligne
Publié le Jeudi 1 Juin 2017
Vous pouvez désormais vous inscrire au permis de conduire, directement sur Internet pour obtenir votre numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH) puis pouvoir réserver une date pour les épreuves du code et/ou de la conduite. En ce qui concerne le Code (ETG), vous devrez payer 30 EUR pour réserver, en ligne, une...
Date: 2017-07-04 01:11:09
Site :
http://blog.permisecole.com
BRUIT DE VOISINAGE... QUE FAIRE, ET QUE DIT LA LOI
Portrait, interview, analyse...
Dico musique multimédia
Après avoir abordé la CONSTITUTION DU SON , nous allons décrire la nature des bruits gênants provenant de l'intérieur et de l'extérieur de l'habitation.
1 - LES BRUITS GÉNANTS
LES BRUITS AÉRIENS
Ils proviennent des sources rayonnant de l'énergie sonore dans l'air qui les entoure, comme le bruit d'un véhicule roulant sur la...
Site :
https://www.pianoweb.fr
Mairie de Lanhouarneau - Site officiel
INFO PREFECTURE : Restriction de l'usage de l'eau dans le Finistère
Arrêté préfectoral portant restriction et gestion des usages de l'eau dans le département du Finistère856.68 Ko03/08/2017, 17:13... Lire la suite
RELAIS PETITE...
Date: 2017-09-20 16:47:01
Site :
http://www.lanhouarneau.fr
Thèmes liés : site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur
Maroc : liste officielle des membres du gouvernement ...
Le Parti justice et développement (PJD), dont le chef est M. Benkirane, a obtenu 12 ministères sur 30 dont ceux des Affaires étrangères et de la Justice qui seront respectivement dirigés par Saad-Eddine El Othmani et Mustafa Ramid. ( © AFP Azzouz Boukallouch)
Plus d'un mois après des législatives anticipées dans le tumulte du Printemps arabe, un gouvernement dirigé pour la première...
Site :
http://thalasolidaire.over-blog.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / ministere de l'interieur marocain / ministere de l interieur marocain / gouvernement de l'interieur maroc
Analyses de la qualite de l'air - tous les fournisseurs ...
Asco Instruments Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
ANALYSES DE LA QUALITÉ DE L'AIR : Avec facture preforma et le règlement par carte bancaire chèque interbanque. Villeurbanne
Nous aimerions avoir un prix d? Achat et un prix de location pour des appareils de mesure des poussières sur un chantier de...
Site :
http://www.hellopro.fr
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais ...
Voyages IDEOZ » Sujets »Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
SB Sur Août 2, 2015 à 21 h 49 min #119392
Bonjour,
Ma CNI est périmée mais éligible au dispositif +5ans. Je dois voyager en Italie, Est-ce qu'avec le document imprimé sur le site du ministère de l'intérieur je pourrais...
Site :
https://voyages.ideoz.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais
Accueil | www.porphyries-patients.org
Une dérogation a été donnée par le ministère de l'intérieur pour permettre l'utilisation des vitres teintées avant latérales des voitures pour les patients atteints de Protoporphyrie Érythropoïétique et pour ceux atteints de Porphyrie Érythropoïétique Congénitale.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033334651&dateTexte=&categorieLien=id
Ces patients utilisant déjà de tels filtres doivent...
Date: 2017-07-04 09:12:09
Site :
http://www.porphyries-patients.org
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / officiel ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / decret ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur
Pouvoirs de police du maire : Notions générales (Notions ...
Les pouvoirs de police dont dispose le maire obéissent à différentes règles.
1. Police administrative - Police judiciaire
Comme l'indiquait le « code des délits et des peines » du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795) en son article 18 : « La police se divise en police administrative et en police judiciaire ». La distinction est fonction du but spécifique à chaque police.
Le but de la...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / qui se passe a l interieur / voir l interieur / recrutement ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur
Certificat de non gage - Page d’accueil : Le certificat ...
Un certificat de situation administrative, plus communément appelé certificat de non gage est un document officiel qui est délivré par le ministère de l'Intérieur. Le certificat doit être remis à l'acheteur lors de la vente d'un véhicule d'occasion et permet de savoir si rien n'empêche la vente de ce dernier. Il fait partie des documents obligatoires, au même titre que, le...
Site :
http://certificat-de-nongage.info
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / officiel ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur carte grise
École supérieure du professorat et de l'éducation
Tél. : 0.800.88.18.38
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...
Date: 2017-05-23 15:51:32
Site :
http://www.trouver-mon-espe.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Pompier en France — Wikipédia
(janvier 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Pompier en France
modifier - modifier...
Date: 2017-06-29 07:00:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
http://www.certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
Related Document(s)
Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
Garde républicaine (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Garde républicaine .
Garde républicaine
Protocole et sécurité de l'État
Sécurité publique
Orchestre de la Garde républicaine
Choeur de l'armée française
modifier
La Garde républicaine est une subdivision de la Gendarmerie nationale qui assure des missions d'honneur et de sécurité au profit des plus hautes autorités de l'État ainsi que des...
Date: 2017-09-18 06:19:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Passeport biométrique – Obtenir l’acte de naissance 12S ...
Passeport biométrique - Obtenir l'acte de naissance 12S par internet
Partager sur :
Pour savoir si votre passeport biométrique est prêt, cliquez ici
Les ressortissants algériens résidant en France, nés en Algérie et immatriculés dans les postes consulaires, peuvent obtenir l'extrait de leur acte de naissance spécial 12S par internet. Cette opération a été lancée officiellement, hier...
Site :
http://www.euroalgerie.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie carte d'identite / ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport
Armée nationale populaire (Algérie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Armée nationale populaire .
Armée nationale populaire
13.1 milliards de dollars (2015) [3]
Pourcentage du PNB
modifier
L'Armée nationale populaire (ANP) (en arabe : ) est le nom de l'armée algérienne depuis l'indépendance du pays le 5 juillet 1962 . Elle est composée des commandements des forces terrestres, navales, aériennes et de défense...
Date: 2017-07-01 20:04:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Notes.
La loi no 99-515 du 23 juin 1999 renforçant l’efficacité de la procédure pénale représente le premier volet de la réforme de la justice pénale élaborée par le Gouvernement, dont les deux autres volets sont constitués par le projet de loi renforçant la protection de la présomption ...
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http://www.justice.gouv.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Texte source :
Décret n° 2000-815 du 25 août 2000
Le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail entrera en vigueur le 1er janvier 2002.
A compter de cette date, les personnels des juridictions, de l'Ecole nationale de la magistrature et de l'Ecole...
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Protection contre les incendies | Ministère de la ...
Questions/réponses sur l'installation des DAAF
Pourquoi installer un détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) ?
Six bonnes raisons d'installer un détecteur de fumée :
pour sauver votre vie et celle de vos proches : les incendies mortels surviennent généralement la nuit. Le détecteur de fumée vous protège pendant votre sommeil en vous réveillant en cas de départ d'incendie...
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ecologique-solidaire.gouv.fr
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BOMI N°2017-06 / Bulletin officiel du ministère de l ...
Auteur : Direction de l'information légale et administrative
Administration générale
Instruction du 7 avril 2017 relative aux médiations concernant les installations de cirques avec animaux et fêtes foraines
Instruction du 12 avril 2017 relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires
Instruction du 20...
Date: 2017-09-20 16:46:24
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interieur.gouv.fr
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Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...
Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit
Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...
Site :
https://www.declarationdecession.com
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Tout savoir sur la qualité de l'air | Respire
Revue de Presse
Tout savoir sur la qualité de l'air
La qualité de l'air est probablement l'une des premières inquiétudes sanitaire et environnementale de ce nouveau siècle. Les médias en parlent de plus en plus . Et pour cause. Nous en respirons environ 15000 litres par jour. Il y a donc bien des raisons de se soucier de ce qui passe par notre bouche et notre nez pour aller directement dans...
Site :
http://www.respire-asso.org