Articles sélectionnés pour le thème : fonction du ministre de l interieur
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Le Regroupement québécois contre le bruit - Lutte contre ...
RÉGLEMENTATION MUNICIPALE
Nous trouvons que, dans beaucoup trop de cas, notamment les nuisances pointées comme prioritaires par le RQCB, le travail de réduction de la pollution sonore repose essentiellement sur les épaules des seules municipalités.
Au Québec, ces dernières ne détenant pas de pouvoirs spécifiques sur la réglementation du bruit, elles le régissent de façon indirecte...
Site :
http://www.rqcb.ca
Thèmes liés : lutte contre la pollution de l'environnement / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / ministere de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur
La surveillance de la qualité de l'air en France | Respire
Revue de Presse
La surveillance de la qualité de l'air
Emanant de Directives européennes transposées en droit français, le fonctionnement de la surveillance de la qualité de l'air et les dispositifs organisant la mise en place de systèmes d'alertes en cas de dépassement sont définis par la loi sur l'air (LAURE) en 1996.
Le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) est...
Site :
http://www.respire-asso.org
Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...
ou toute autre support audiovisuel !
Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...
Date: 2017-09-19 12:24:09
Site :
http://www.lanslebourg-montcenis.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours 2015 / gouvernement francais ministere de l'interieur / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais
Unafam - Accueil
Stigmatisation : psychiatrie et radicalisation
Au lendemain des attentats en Espagne, Gérard Collomb, ministre de l'Intérieur, a indiqué travailler en lien avec sa collègue Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, au repérage des personnes radicalisées via la communauté des psychiatres. Le Gouvernement veut "mobiliser l'ensemble des hôpitaux psychiatriques, des...
Date: 2017-09-20 18:39:43
Site :
http://www.unafam.org
Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / qui se passe a l interieur / gouvernement de l'interieur / gouvernement de l interieur
commando-air.com - Commandos Parachutistes de l'Air
La formation
Commandos Parachutistes de l'Air
Fleuron des unités des fusiliers commandos de l'air, reconnue comme unité combattante de pointe de l'armée de l'air et apprécié pour ses compétences et son professionnalisme dans le milieu des forces spéciales le CPA 10 est chargé plus particulièrement de contribuer à l'engagement, dans la profondeur, des aéronefs.
Unité de l'armée de...
Site :
http://www.commando-air.com
Système de gestion de la qualité de l’air - CCME
Ressources
SGQA
En octobre 2012, les ministres de l'Environnement, à l'exception de celui du Québec, ont décidé de mettre en oeuvre un système pancanadien de gestion de la qualité de l'air (SGQA). Le SGQA est une approche globale destinée à réduire la pollution atmosphérique au Canada et est le fruit d'une collaboration sans précédent entre les gouvernements fédéral, provinciaux et...
Site :
http://www.ccme.ca
MENE1115402C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004 / ministere de l'interieur formation secourisme / qui se passe a l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-09-18 23:05:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonction du ministre de l interieur / ministre de l interieur france / nouveau ministre de l interieur / ministre l interieur / qui se passe a l interieur
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
koaci.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Accident nucléaire de Fukushima — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Japon
Accident nucléaire de Fukushima
Géolocalisation sur la carte : préfecture de Fukushima
Accident nucléaire de Fukushima
au Japon , à la suite du séisme et du tsunami de 2011 .
Il s'agit de la plus grave catastrophe nucléaire du XXIe siècle , classée au niveau 7, le plus élevé sur l' échelle internationale des événements nucléaires (INES), au...
Date: 2017-07-02 14:08:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
François Fillon - Info et actualité François Fillon - Europe 1
François Fillon
Les Républicains
François Fillon était candidat à la présidentielle de 2017, il a obtenu 15.26% des votes, soit 7.067.529 voix, lors du 1er tour (Source Ministère de l'Intérieur, résultats du 24 avril 04h).
SA BIO
Ses date et lieu de naissance. Né le 4 mars 1954 au Mans, dans la Sarthe, il est âgé de 62 ans)
Ses fonctions actuelles. Il est député de Paris.
Son...
Site :
http://www.europe1.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement fillon / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / ministere de l interieur resultats elections / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
La réforme territoriale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit...
Date: 2017-07-04 11:19:44
Site :
http://www.gouvernement.fr
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR ...
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR APPLICATION: SECTEUR MINIER BRÉSILIEN
2.1. Introduction
Le Brésil, avec ses 8,5 millions de km² d'espace territorial, comprend plusieurs provinces minérales extrêmement riches, avec des réserves[ 14 ] d'importance internationale de nombreuses substances minérales ( http://www.mre.gov.br ). L'industrie minérale brésilienne...
Site :
http://theses.ulaval.ca
Protocole Porte-Drapeau - Site Jimdo de medmil323haguenau!
CEREMONIAL du Porte-drapeau.
Ce document n'a aucune prétention d'obligation ou de révolution sur les textes existants. Il a été élaboré afin d'aider les acteurs d'associations patriotiques à harmoniser le mieux possible les cérémonies communes et de faire en sorte que le porte-drapeau, digne représentant de son association, soit regardé et respecté par tous.
1. TENUE ET...
Site :
https://medmil323haguenau.jimdo.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur drapeau francais / couleur pour l'interieur d'une maison / site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur / republique francaise ministere de l'interieur
Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
Accueil particuliers > Étranger > Travail d'un étranger en France >Autorisation de travail d'un étranger salarié en France
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Autorisation de travail d'un étranger salarié en France » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / salon de l'architecture d'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france
École nationale de la magistrature — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Aquitaine
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : Bordeaux
École nationale de la magistrature
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L'École nationale de la magistrature (ENM) est l'unique école de formation des magistrats de l' ordre judiciaire en France . Située dans le...
Date: 2017-09-20 20:35:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur concours adjoint administratif 2015 / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / ministere de l'interieur concours adjoint administratif
L'écologie de l'essaim - la-ruche-sauvage.com
G. de Layens conclut:
"Il y a avantage, toutes choses égales d'ailleurs, à permettre aux abeilles de construire."
Ce qui ne voulait pas dire qu'il ne fallait jamais donner de cires à une ruchée...
Dans cette expérience, les abeilles qui avaient bâti avaient produit 575 livres de miel, 31 rayons de cire et un essaim;
les abeilles qui n'avaient pas bâti, 576 livres de miel... et c'est...
Site :
http://www.la-ruche-sauvage.com
Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / qui se passe a l interieur / fonction du ministre de l interieur / sante de l homme
Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale n ...
Circulaire n° 91-051 du 6 mars 1991
BOEN n° 11 du 14-3-1991
NOR : MENL9150076C
RLR : 551-3
(éducation nationale, jeunesse et sports : lycées et collèges)
o La présente circulaire a pour objet d'actualiser la circulaire n° 91-051 du 6 mars 1991 (BOEN n° 11 du 14-3-1991).
Texte adressé aux recteurs ; aux inspecteurs d'académie ;
aux proviseurs de lycée et aux directeurs...
Date: 2012-02-27 13:52:31
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur / journal officiel du ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
Exposition aux agents chimiques dangereux et seuil de ...
Accueil » Risques professionnels » Risque chimique : CMR, ACD » Agent chimique dangereux,ACD : définition » Exposition aux agents chimiques dangereux et seuil de pénibilité
Exposition aux agents chimiques dangereux et seuil de pénibilité
Par Marie-Thérèse Giorgio · 1 juillet 2016 · Aucun commentaire
Depuis le 1er juillet 2016, dans certaines conditions l'exposition aux agents...
Site :
http://www.atousante.com
Thèmes liés : mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'air / mesure de l air / definition danger risque professionnel / facteur risque definition
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Introduction
L' organisation des consultations médicales des personnes détenues dans les hôpitaux pose de manière récurrente un certain nombre de difficultés pratiques et constitue un enjeu important en terme de sécurité.
L' amélioration et la préservation de la santé des détenus est une priorité pour l' administration pénitentiaire et est un élément essentiel pour...
Date: 2007-03-13 17:29:12
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : sante de l homme / decret organisation ministere de l'interieur / nouveau ministre de l interieur / fonction du ministre de l interieur / circulaires ministere de l'interieur
Robin des Bois | Association pour la protection de l'Homme ...
Association pour la protection de l'Homme et de l'environnement
ANIMAUX
Un travail collectif de Robin des Bois étayé par 31 années d'archives et de mises à jour
36 textes et 36 cartes face à face
Exemple de Toulouse :
"Nous sommes face à l'ennemi et cet ennemi c'est nous / We have met the enemy and he is us"
Pogo - Walt Kelly, 1953
Moxquitue
29 juin 2017
La semaine prochaine, des...
Site :
http://www.robindesbois.org
Thèmes liés : ministre de l interieur france / homme lutte contre la pollution de l eau / carte de pollution de l'air en ile de france / gouvernement ministre de l'interieur / france 5 programme c dans l'air
Ministère de la Culture et de la ... - Royaume du Maroc
Tél. : 0537 67 81 21/28
Fax : 0537 68 01 89
e-mail : m.ghazali@mincom.gov.ma
Attributions
Le Secrétaire Général exerce les attributions qui lui sont dévolues par le décret n° 2-93-44 du 7 kaâda 1413 (29 avril 1993) relatif à l'emploi supérieur de secrétaire général de ministère :
- Le secrétariat général institué au sein des départements ministériels est rattaché...
Site :
http://www.mincom.gov.ma
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / gouvernement de l'interieur maroc / ministere de l'interieur gov maroc
Qualité de l'air : un certificat pour les véhicules moins ...
La ministre de l'Ecologie Ségolène Royal doit annoncer mardi la mise en place à partir de janvier de certificats "pour favoriser les véhicules moins polluants", afin de lutter contre la pollution en ville.
Par BD (avec AFP)
Publié le 02/06/2015 à 10:52
Ségolène Royal va présenter son "plan d'action pour lutter contre la pollution de l'air". Elaboré avec le ministère de l'Intérieur,...
Date: 2017-07-19 16:32:25
Site :
http://france3-regions.francetvinfo.fr
Thèmes liés : lutte contre la pollution de l'air en france / lutte contre la pollution de l'air / lutte contre la pollution de l air / qualite de l'air interieur / polluants qualite de l'air interieur
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
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Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
Clan d'Oujda — Wikipédia
(février 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Clan d'Oujda
En arrière-plan : des...
Date: 2017-09-19 00:51:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ce chercheur marocain a trouvé une alternative naturelle ...
Professeur en biologie à l'université de Fès, Adnane Remmal a reçu le prix de l'inventeur 2017 de l'Office européen des brevets. Il est parvenu à "redynamiser" des antibiotiques rendus inopérants par la résistance bactérienne grâce... aux huiles essentielles. Il vise, à terme, à les remplacer par ces extraits de plantes. Portrait.
Adnane Remmal est le premier ressortissant du...
Date: 2017-06-30 13:48:03
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur marocain 2015 / ministre de l'interieur maroc 2015 / qui se passe a l interieur / ministre de l'interieur marocain / ministre de l interieur marocain
44-45 - sdonac32.pagesperso-orange.fr
Bien qu'en 1945, la puissance de la France ne puisse pas être mise sur le même plan que celle de ses grands alliés, il est clair que son net redressement modifie le point de vue de ceux-ci à son égard. A l'origine, "quantité négligeable", selon l'expression de ROOSEVELT (1) notre pays, que ce Président avait eu pour projet de dépecer puis plus tard de soumettre à un gouvernement...
Date: 2005-01-06 16:27:07
Site :
http://sdonac32.pagesperso-orange.fr
Les services de l'État - nord.gouv.fr
Mise à jour le 04/07/2017
© Préfecture du Nord
Les missions de la préfecture de département
La représentation de l'État, la sécurité des personnes et des biens, le service public, le respect de légalité, le conseil aux collectivités territoriales, la garantie des libertés publiques et du fonctionnement de la démocratie locale, le suivi et la mise en oeuvre des politiques...
Date: 2017-09-20 21:40:41
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / site intranet ministere de l'interieur / ministere de l interieur permis de conduire
La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France
15 sep. 2016
La présidente - Valérie Pécresse
Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...
Date: 2017-07-04 05:21:01
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https://www.iledefrance.fr
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministre de l interieur france
L’exploitation des services de transport et la loi NOTRe ...
L'exploitation des services de transport et la loi NOTRe
15 novembre 2016
Si l'article 15 de la loi NOTRe du 7 août 2015 (1) entérine le transfert de la compétence d'organisation des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande, et scolaires des départements aux régions, il reste silencieux sur les conséquences qu'un tel transfert entraîne nécessairement sur...
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1- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère des Affaires Etrangères et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat ;
Le Conseil a adopté une communication relative à l'émission d'un Eurobond en 2017 sur le marché international des capitaux.
Dans ce cadre, le Premier Ministre conduira du 31 mai...
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http://abidjantv.net
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur gouvernement / le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur paris 20
La réglementation des pesticides au Canada - Canada.ca
Transport, vente, utilisation, entreposage et élimination
Formation, certification et délivrance de permis pour opérateurs et vendeurs
Déversements et accidents
Permis et restrictions pour l'utilisation
Conformité et application
Règlements pour terrains municipaux seulement (parfois aussi pour terrains privés ou résidentiels)
Le rôle du gouvernement fédéral
L'Agence de réglementation...
Date: 2017-07-04 09:19:42
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Thèmes liés : utilisation des pesticides dans l'agriculture / utilisation des pesticides dans l agriculture / mesure de l'aire d'une surface / les pesticides et leur effet sur l'environnement / pesticides sur l'environnement
Rôle du parlement
A+ A A-
Deprecated: Non-static method JSite::getMenu() should not be called statically, assuming $this from incompatible context in /home/parlemen/public_html/lesenat/templates/gk_news/lib/framework/helper.layout.php on line 175
Deprecated: Non-static method JApplication::getMenu() should not be called statically, assuming $this from incompatible context in...
Site :
http://www.leparlementhaitien.info
Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / role du ministre de l interieur / gouvernement de l'interieur
L’équipe dirigeante - ÉPIC SNCF | SNCF
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L'équipe dirigeante
L'équipe dirigeante de SNCF est regroupée autour de Frédéric Saint Geours, Président du Conseil de Surveillance, Guillaume Pepy, Président du Directoire et de Patrick Jeantet, Président délégué du Directoire.
Frédéric Saint Geours
Président du Conseil de Surveillance, Frédéric Saint Geours intègre SNCF en 2014.
Cet...
Date: 2017-07-04 10:08:01
Site :
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Instruction générale du Bureau de l'Assemblée nationale ...
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / nom du ministre de l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / gouvernement de l'interieur
Loi n° 96-1236 du 30/12/96 sur l'air et l'utilisation ...
Article 1er de la loi du 30 décembre 1996
Codifié à l'article L 220-1 du code de l'environnement
L'Etat et ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ainsi que les personnes privées concourent, chacun dans le domaine de sa compétence et dans les limites de sa responsabilité, à une politique dont l'objectif est la mise en oeuvre du droit...
Date: 2017-09-20 18:18:32
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https://aida.ineris.fr
commissaire de police - Onisep
Fiche métier
commissaire de police
Cadre de la Police nationale, le commissaire de police dirige un service, une école ou un commissariat. Ses missions : gérer ses équipes, piloter les opérations, suivre l'action des enquêteurs... en coordination avec la politique ministérielle.
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Salaire débutant
Enquêter, analyser l'information, je veux en faire mon...
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http://www.onisep.fr
Thèmes liés : direction centrale de la police de l'air et des frontieres / direction de la police de l'air et des frontieres / direction de la police de l air et des frontieres / police de l'air et des frontieres reunion / police de l'air et des frontieres
Loi littoral — Wikipédia
4 août 1976
menée par le Premier Ministre, concernant la protection et l'aménagement du littoral et des rivages des grands lacs a dégagé trois orientations qui restent d'actualité : l'urbanisation linéaire du bord de mer doit être évitée, les constructions doivent être reportées le plus en arrière possible du rivage de la mer, des zones naturelles doivent séparer les zones...
Date: 2017-07-04 00:28:43
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Thèmes liés : liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / fonction du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur
Montendre — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Charente-Maritime
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Montendre est une commune du sud-ouest de la France , située dans le département de la Charente-Maritime ( région Nouvelle-Aquitaine ). Ses habitants sont...
Date: 2017-09-18 01:20:00
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Thèmes liés : ministre de l interieur france / nom du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur / qui se passe a l interieur / ministre l interieur
Bulletin officiel du ministère de la justice
Art. 20, 21, 41-2, 78-6 du CPP
Art. 706-17 du CP
Art. L. 234-4 et L. 235-1 du code de la route
Articles créés :
Art. 76-1 et 78-2-2 du CPP
Art. 706-24-2 du CP
Art. L. 215-3-1 du code rural
Art. L.10.B du code des procédures fiscales
La loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne comporte de nombreuses dispositions de...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / qui se passe a l interieur
La compagnie - Compagnie des ballons - Vols en ...
La compagnie des ballons a créé en 2010 une base à Annecy en Haute-Savoie.
Une équipe de pilotes professionnels, cumulant de nombreuses heures de vols en montagne sont à votre service.
La Compagnie des Ballons est titulaire d'une licence de transporteur aérien et d'un Certificat de Transporteur Aérien (n° F-CE 916), conformement à la législation en vigueur.
La...
Date: 2017-07-04 13:11:24
Site :
http://www.compagniedesballons.com
Thèmes liés : gaz presents dans l air / gaz de l air / marche interieur du gaz et de l electricite / france 5 c dans l'air direct / c dans l'air sur france 5
'ONDES : Ce qu'il faut vraiment savoir' - Sciences et ...
Inquiets pour leur santé, de plus en plus de Français se mobilisent contre les sources de rayonnement. Manifestations et procès se succèdent.
Téléphone portable, wi-fi, antennes : la tension monte
Ce 23 avril, à Paris, s'ouvre un «Grenelle des ondes», visant à faire le point sur les dangers sanitaires potentiels des champs électromagnétiques qui entourent les téléphones mobiles, le...
Site :
http://www.robindestoits.org
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / les pesticides et leur effet sur l'environnement / voies d'exposition aux pesticides / qui se passe a l interieur / architecte d'interieur petit appartement
Les Tsiganes, « éternels étrangers de l’intérieur ...
Reconnaissant les difficultés d'accès aux droits sociaux des Tsiganes en France, la direction générale de l'action sociale a publié un rapport sur le sujet. Entretien avec Christophe Robert, l'un des auteurs, sociologue, directeur des études à la Fondation Abbé-Pierre. Extrait de Actualités sociales hebdomadaires.
Article publié initialement le 17 septembre 2008.
Christophe Robert...
Date: 2017-07-04 06:29:57
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Thèmes liés : presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'aire d'un carre / france 5 c dans l'air direct / qui se passe a l interieur
l'organisation structurelle de la gendarmerie nationale
l'organisation structurelle de la gendarmerie nationale
"Vous souhaitez rentrer dans la gendarmerie. Vous allez être questionné sur cette grande institution qu'est la Gendarmerie. Il est indispensable que vous connaissiez les bases historiques. Lors des entretiens, on peut vous poser ce type de questions. En y sachant y répondre, vous montrerez que vous aimez et connaissez la gendarmerie....
Date: 2014-06-16 05:00:13
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Installation de publicité extérieure - professionnels ...
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CONDITIONS REMISE MEDAILLE MILITAIRE - Site de ...
Historique de la Médaille Militaire
Historique de la Médaille Militaire:
La médaille militaire est incontestablement la plus belle décoration française. Non hiérarchisée, ne comportant ni grade, ni degré, elle est attribuée aux militaires non officiers de toutes armes. Elle fut instituée en 1852 par le prince Louis Napoléon Bonaparte, futur Napoléon III, en écho à la...
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Alcool au volant, taux, perte de points et amende - LegiPermis
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Retrait de 6 Points
Un taux d'alcool supérieur ou égal à 0,5g par litre de sang et ne dépassant pas 0,79g constitue une contravention de 4ème classe . Il en est de même lors d'un contrôle par éthylomètre dont le taux d'alcool est compris entre 0,25mg et 0,39mg par litre dans l'air expiré. Les sanctions prévues pour alcoolémie au volant sont :
La perte de 6 points sur le permis...
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Armée nationale populaire (Algérie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Armée nationale populaire .
L'Armée nationale populaire (ANP) (en arabe : ) est le nom de l'armée algérienne depuis l'indépendance du pays le 5 juillet 1962 . Elle est composée des commandements des forces terrestres, navales, aériennes et de défense aérienne du territoire, ainsi que d'un état-major responsable de l'emploi et de la préparation des...
Date: 2017-09-18 02:15:30
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