Articles sélectionnés pour le thème : adresse ministere de l interieur
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Pollution d'intérieur : nos conseils pour limiter les ...
Heureusement, pour limiter les risques, il existe des solutions pour lutter contre la pollution intérieure.
Pollution intérieure : une maison toxique
Dioxydes de soufre, oxydes d'azote, hydrocarbures... les scientifiques ne cessent de nous rappeler combien l'air qui nous entoure est pollué. C'est à peine si nous osons mettre le nez dehors. Mauvaise nouvelle, de nombreuses études ont prouvé...
Site :
http://www.famili.fr
Personnel enseignant | Services administratifs
Sciences physiques
QUALIFICATIONS
Détenir une qualification légale pour enseigner émise par le Ministère de l'Éducation du Loisir et du Sport OU posséder une expérience pertinente équivalente;
Avoir réussi l'examen de français administré par le CÉFRANC, SEL ou TECFÉE. L'information nécessaire à la passation du test de français et les exigences de la Commission scolaire sont...
Site :
http://www.cstrois-lacs.qc.ca
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / recrutement ministere de l interieur / information du ministere de l interieur
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours 2015 / gouvernement francais ministere de l'interieur / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais
Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Site :
http://www.certificatdevente.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais
Pour Quels Pays Faut-Il Un Visa Pour Les Français ...
Il faut entamer votre voyage avec un passeport qui sera au moins valide encore 6 mois à la fin de votre voyage. C'est une condition indispensable pour passer certaines frontières.
Faire refaire votre visa prend un peu de temps, entre 3 et 5 semaines selon votre région et la date à laquelle vous faite la demande.
Il faut en faire la demande dans votre mairie ou mairie de quartier. Vous pouvez...
Date: 2017-09-20 19:48:45
Site :
http://www.tourdumondiste.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie carte d'identite / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur algerie renouvellement passeport
Appliquer l’interdiction de fumer dans les lieux publics
Appliquer l'interdiction de fumer dans les lieux publics
Quelle est la règle générale en matière d'interdiction de fumer ?
La règle qui prévaut est celle d'une interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public).
Le décret « Bertrand » du 15 novembre 2006 précise également que cette règle...
Site :
http://www.cnct.fr
Certificat de non gage pour une caravane : Comment et ou l ...
Résiliation
Certificat de non gage pour une caravane
La caravane est considérée comme un véhicule même s'il est tracté par un autre véhicule. De fait, avant d'acheter ou de vendre une caravane, il est indispensable de faire la demande d'un certificat de non gage. Ce certificat prouve que la caravane ne fait pas l'objet d'une opposition à la vente. C'est le cas, par exemple, lorsque le...
Date: 2017-09-20 11:45:51
Site :
http://quelle-demarche.com
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Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...
ou toute autre support audiovisuel !
Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...
Date: 2017-09-19 12:24:09
Site :
http://www.lanslebourg-montcenis.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Bienvenue sur le site de la mairie d'Andolsheim
Bienvenue sur le site de la mairie d'Andolsheim
Agrandir le texte
18 H : marché nocturne avec la participation d'artistes et exposants locaux
19 H 30 : Animations musicales
Tartes flambées - grillades
21 H 30 : soirée dansante
9 H : inscriptions pour les foulées du Sirop
10 H : départ de la course
11 H : apéritif-concert
BANQUE ALIMENTAIRE : le C.C.A.S a besoin de vous :...
Site :
http://andolsheim.fr
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Pollution - Gre.mag, le webzine de la Ville de Grenoble
Accueil >Dossiers > Reportages >Pollution : le vrai et le faux
Air grenoblois
Pollution : le vrai et le faux
Rares sont les lieux en France où le point de vue sur le nuage de pollution est aussi spectaculaire qu'à Grenoble... L'image colle à la ville, mais cette réputation de mauvaise élève en matière de qualité de l'air est-elle confirmée par les scientifiques ?
Par Aurélie...
Site :
http://www.gre-mag.fr
Les Inrocks - En cachette, la sulfureuse association SOS ...
En cachette, la sulfureuse association SOS Education efface tous ses liens avec le nouveau ministre de l'Education nationale
19/05/2017 | 15h23
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Jean-Michel Blanquer le 18 mai 2017 sur le perron de l'Elysée (AFP / Christophe Archambault)
Une "interview exclusive" du nouveau ministre de l'Education nationale donnée le jour de sa nomination, à une sulfureuse...
Site :
http://www.lesinrocks.com
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / adresse du ministre de l interieur / nom du ministre de l interieur / ministre l interieur / adresse ministere de l interieur
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1. Le régime juridique des placements en centre éducatif fermé
1.1. La contrainte judiciaire
1.1.1. Le contrôle judiciaire
1.1.2. Le sursis avec mise à l'épreuve
1.1.3. Le suivi de la contrainte judiciaire
1.2. La décision de placement et ses contours juridiques
1.2.1. Le contenu de la décision de placement
1.2.2. La durée du placement
2. Les mineurs placés dans les...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / interieur et l exterieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur / decret ministere de l'interieur
Certifications - BCS Certification
LABEL responsabilité sociétale ISO 26000 - RSE
Le projet final de norme internationale ISO 26000 a été approuvé à une large majorité (93 %) par les pays et organisations membres de l'ISO.
99 pays ont collaboré à la création de la norme parmi lesquels certains ont quand même voté contre comme : Les États-Unis, Cuba, l'Inde, le Luxembourg, la Turquie. On peut donc quand même dire que...
Site :
http://www.bcs-certification.com
Thèmes liés : causes de la pollution d eau / causes de la pollution de l eau / information du ministere de l interieur / salon de l'interieur / salon de l interieur
Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique
Votre courriel a été envoyé avec succès
Votre courriel n'a pas été envoyé
Votre adresse électronique : [Obligatoire] :
Adresse électronique du destinataire : [Obligatoire] :
Sujet de votre message :...
Site :
http://servicepublic.gouv.sn
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Devenir sapeur-pompier volontaire - Ministère de l'Intérieur
Conditions d'engagement :
L'engagement de sapeur-pompier volontaire est subordonné aux conditions suivantes :
Être âgé de seize ans au moins et de cinquante-cinq ans au plus ; si le candidat est mineur, il doit être pourvu du consentement écrit de son représentant légal ; toutefois, la limite d'âge de recrutement est portée à soixante ans pour les médecins de sapeurs-pompiers...
Date: 2017-09-20 18:22:00
Site :
interieur.gouv.fr
Ministère De L'Intérieur : Annuaire les pages jaunes du ...
Avec votre compte Télécontact, bénéficiez à votre tour
d'une panoplie de services gratuits et de fonctionnalités innovantes.
Mettez à jour votre profil, créez et organisez...
Site :
http://www.telecontact.ma
Thèmes liés : ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
École supérieure du professorat et de l'éducation
Tél. : 0.800.88.18.38
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...
Date: 2017-05-23 15:51:32
Site :
http://www.trouver-mon-espe.fr
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Conditions générales de Travelgenio | Travelgenio France ...
En sélectionnant cette option, vous pourrez :
o Réserver vos sièges.
o Réserver des repas ou des menus spéciaux (si le voyage inclut le repas).
o Demander la réservation de bagages spéciaux (par exemple : clubs de golf, vélo, etc.)
Prix par passager.
Sur certaines destinations et / ou auprès de certaines compagnies aériennes, il ne sera pas possible de confirmer les demandes spéciales....
Site :
http://fr.travelgenio.com
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / reglement interieur de l achat / interieur de l achat / departement federal de l interieur / site officiel ministere de l'interieur
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
http://www.carte-grise.org
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / interieur de l achat / assurance risque d'entreprise
Ambassade d'Algérie á La Haye
AVIS
DELIVRANCE DE LA CARTE NATIONALE BIOMETRIQUE ELECTRONIQUE (CNIBE)
Il est porté à la connaissance des ressortissants algériens immatriculés auprès de l'Ambassade d'Algérie à La Haye disposant d'un passeport biométrique qu'ils peuvent introduire une demande de Carte Nationale...
Date: 2017-05-26 13:49:23
Site :
http://www.embalgeria.nl
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Permis de conduire - La France à Madagascar
Cliquez sur le lien ci-après pour consulter « Plaquette Conduire à l'étranger : qu'est-ce qui change » (pdf - 731,5 Ko )
Rôle du consulat en cas de perte ou de vol du permis de conduire
Dans le cadre d'une résidence à Madagascar, en cas de perte ou de vol du permis, l'usager, après déclaration auprès des...
Date: 2017-09-20 16:50:07
Site :
https://mg.ambafrance.org
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / information du ministere de l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
DU Droit, société et pluralité des religions - Faculté de ...
DU Droit, société et pluralité des religions
Présentation
Le Diplôme d'Université Droit, Société et Pluralité des Religions bénéficie de la reconnaissance du Ministère de l'intérieur, au titre de la « formation civile et civique ».
Cette formation, ouverte à tous les étudiants intéressés, s'adresse en priorité à l'ensemble des cadres religieux des différents cultes, aux...
Site :
https://droit.unistra.fr
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / republique francaise ministere de l'interieur / adresse ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Découpage administratif de la région de Diourbel
Accueil / Découvrir / Sénégal administratif / Carte administative de la région de Diourbel
Diourbel
Découpage administratif de la région de Diourbel
Collectivites locales de la région de Diourbel.
Publié le 21 juin 2012 | 17 commentaires
D'après ministère de l'Intérieur, 2012
Région
Carte 2010 réalisée avec l'aimable concours de Performances
Région de Diourbel,...
Date: 2017-09-20 21:12:49
Site :
http://www.au-senegal.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur du senegal concours / ministere de l'interieur concours 2016 / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / ministere de l'interieur du senegal adresse
REF-39
De Jean-Pierre F6DZP en date du 20 avril 2011:
PREMIERE MONDIALE : Monitoring Web live des émissions DATV
A partir du 20 avril 2011 vous pouvez suivre en direct live sur le Web les mesures faites par Tutioune:
http://www.vivadatv.org/page.php?p=tutioune-ihm
C'est en phase expérimentale, il n'y a pas encore la capture de vignettes de la vidéo reçue, mais on a en direct toutes les mesures...
Site :
http://ref39.r-e-f.org
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / photo ministere de l interieur / voir l interieur / analyse de l air interieur / traitement de l'air interieur
Ministère de l'intérieur lance un avis de rectrutement au ...
Etre titulaire du diplôme d'ingénieur d'état en génie civil ou topographie.
Etre âgé de moins de 45 ans au 01/06/2008.
Pièces à fournir :
Copie certifiée conforme au diplôme obtenu
Copie de la carte d'identité nationale légalisée
Deux enveloppes timbrées portant l'adresse exacte
Un curriculum vitae
Les candidats titulaires de diplômes obtenus dans des établissements ...
Date: 2016-10-12 20:38:35
Site :
http://bourseemploimaroc.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / ministere de l interieur resultat concours / adresse ministere de l interieur
L'actualité du mercredi 26 avril 2017 - idcite.com
Domaine public - Domaine privé - Domaine forestier
Protection des chemins ruraux - Rôle de l'autorité municipale
Selon les dispositions de l'article L. 161-1 du code rural, les chemins ruraux sont des chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales. Ces chemins appartiennent au domaine privé des communes. Les chemins ruraux...
Site :
http://www.idcite.com
Thèmes liés : renouvellement de l'air code du travail / ministere de l interieur election / information du ministere de l interieur / ont l air / adresse ministere de l interieur
Route 66 à savoir avant de partir, conseils et infos
1 oz = 28,35 grammes
Quelques conseils pour la Route 66
La route 66, ce n'est pas une route, c'est LA route. C'est un parfum d'aventure, de nostalgie, de découverte de l'amérique profonde.
Durée du voyage
Prévoir environ 2 semaines pour le voyage, voire 3 si vous voulez prendre votre temps et faire des escapades (Las Vegas, Grand Canyon, ...).
Mais des américains m'ont raconté...
Date: 2017-03-29 19:34:25
Site :
http://www.mackoo.com
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur permis de conduire / qui se passe a l interieur
Certificat de non gage - Vos Demarches.com
Un certificat de non gage, qu'on appelle aussi "certificat de situation administrative", permet d'identifier un véhicule et son historique.
Ce document présente des informations telles que le numéro d'immatriculation, les gages ou encore les procédures liées au véhicule concerné .
Un certificat de situation administrative fait office de garantie pour le propriétaire ou l'acheteur du...
Site :
http://www.vos-demarches.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur
Comment voyager en camping-car - PartirOu.com
Il s'agit d'une cellule, sans roue, que l'on adapte et fixe sur un véhicule porteur. Très souvent, c'est une cellule posée puis fixée à l'arrière d'un pick-up 4x4. L'avantage majeur réside dans cette amovibilité qui permet d'utiliser le véhicule porteur seul durant une période, puis de passer en mode "vacances" en emportant la cellule amovible. Dissocier et réassocier la cellule et...
Site :
http://www.partirou.com
Tout savoir sur la qualité de l'air | Respire
Revue de Presse
Tout savoir sur la qualité de l'air
La qualité de l'air est probablement l'une des premières inquiétudes sanitaire et environnementale de ce nouveau siècle. Les médias en parlent de plus en plus . Et pour cause. Nous en respirons environ 15000 litres par jour. Il y a donc bien des raisons de se soucier de ce qui passe par notre bouche et notre nez pour aller directement dans...
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http://www.respire-asso.org
Les métiers du développement durable - Métiers ...
Les métiers du développement durable
Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, BTP - Architecture, Environnement - Aménagement - Propreté
Dernière mise à jour : 02/11/2015
Le développement durable peut prendre de multiples formes et concerne tous les secteurs d'activité. Pour réussir dans ce domaine émergent et créateur d'emplois, une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / design d'interieur appartement / qui se passe a l interieur / journal officiel du ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur
Avenir de la Langue Française (ALF)
Langue française : Nouvelles de juin 2017 (5)
insolentiae.com Vers une juridiction en anglais pour les contrats financiers (30/6) ( lien )
Ministère de la Culture 160 projets sélectionnés pour l'appel à projets 2017 "Action culturelle - langue française" (30/6) ( lien )
Les Echos Bruno Lemaire chantre d'une juridiction des contrats financiers en anglais ( lien )
La voix du Nord Un...
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http://www.avenir-langue-francaise.fr
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-03-31 14:09:24
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http://environnement.wallonie.be
MENE1322761C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Charte de la laïcité à l'École
Valeurs et symboles de la République
NOR : MENE1322761C
circulaire n° 2013-144 du 6-9-2013
MEN - DGESCO B3-MDE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux chefs d'établissement ;...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur
CETIAT - Publications/Veille - Servez-vous - Guides gratuits
GUIDE PRATIQUE D'INSTALLATION DES VENTILATEURS : ACOUSTIQUE
Auteur : Alain GUEDEL, François BESSAC
Edition révisée 2014 - 10 p.
Télécharger le Guide Pratique sur l'installation des ventilateurs (Acoustique)
Après un rappel d'acoustique, le guide décrit les types de ventilateurs et les configurations pouvant affecter leur niveau sonore. Des règles admises de bonne pratique et des moyens de...
Site :
http://www.cetiat.fr
Devenir gendarme - Emploi, concours de la Fonction ...
1. Devenir officier
Devenir officier de carrière de gendarmerie
Les postes alternent des périodes de commandement sur le terrain, des postes de responsabilité en état-major ou d'instructeur en école. La solde à titre indicatif pour un célibataire sans enfant est de 2750 euros nets en 2016 à la sortie d'école. Le logement est concédé par nécessité absolue de service.
o Concours...
Site :
http://infos.emploipublic.fr
Nos formations - FLMNE | FLMNE
Formule Semaine
1. Périodes d'inscriptions
Les inscriptions aux formations dispensées en semaine ( Éducateur de Santé , Naturopathie à Nantes, Réflexologies , Homéopathie , Anatomie, Physiologie, Pathologie , Nutrition Évolutive , Préparations Galéniques , Huiles Essentielles de A à Z , Aromachologie , Fleurs de Bach , etc...) s'effectuent généralement au cours de la publication...
Site :
https://www.flmne.org
Thèmes liés : adresse du ministere de l interieur a paris / adresse du ministere de l'interieur francais / information du ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur de nantes
Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-07-04 09:35:39
Site :
http://www.democratisation-scolaire.fr
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / ministere de l interieur rapport / adresse du ministere de l'interieur francais / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais
A la découverte de la PAF / ils ont blogué - archivage ...
mardi 24 octobre 2006 16:07:12
Bonjour,
Actuellement je suis militaire de carrière dans l'armée de l'air (13 ans de service). J'ai rencontré un de vos collègues récemment qui m'a conseillé d'attendre mes 17 ans de service pour une éventuelle intégration dans votre métier. Cependant dans 4 ans j'aurais 39 ans. N'est-ce pas trop tard pour m'engager dans la PAF.
En quittant l'armée...
Date: 2017-07-04 09:54:44
Site :
https://www.lapolicenationalerecrute.fr
Devenir SPP | Service départemental d'incendie et de ...
endurance musculaire de la ceinture dorso-abdomidale (gainage)
endurance musculaire des membres supérieurs
endurance des membres inférieurs (Killy)
entretien de 25 mn avec le jury
entretien de 30 mn avec le jury
langue vivante étrangère
Après réussite au concours, les lauréats sont inscrits sur une liste d'aptitude valable 1 an sur tout le territoire national (renouvelable 2 fois). Ils doivent alors
postuler sur des postes vacants.
Les offres...
Date: 2017-07-04 11:55:40
Site :
http://www.sdis21.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours sapeur pompier / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / recrutement ministere de l interieur / ministere de l'interieur formation secourisme
MENE1115402C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004 / ministere de l'interieur formation secourisme / qui se passe a l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur
Règlement intérieur du CHSCT - La page du CHSCT
Fait à < lieu >, le < date >.
Signature du Président du CHSCT :
Signature du Secrétaire du CHSCT :
.....................................................................................................................
En cas de désaccord entre le président et le secrétaire sur l'établissement de l'ordre du jour, la juridiction compétente sera saisie par la partie la plus diligente.
2.4 -...
Site :
http://gerard-bregier.fr
Thèmes liés : prevention risque professionnel entreprise / information du ministere de l interieur / risque professionnel definition simple / definition danger risque professionnel / definition du risque professionnel
Passeport pour une personne mineure - Ville de Montpellier
mon espace numérique
Passeport pour une personne mineure
Demande de passeport pour personne mineure. Qui peut faire la demande? Où faire sa demande? Prendre un rendez-vous pour faire son passeport.Tout ce qui concerne le passeport pour les personnes mineures.
L'instruction des dossiers passeports est effectuée uniquement sur rendez-vous.
- Demande de Passeport personne mineure
Qu'est ce que le...
Site :
http://www.montpellier.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport / ministere de l interieur passeport / site du ministere de l'interieur francais / photo ministere de l interieur
Le permis d’exploitation pour pouvoir servir de l’alcool ...
Voir
Le permis d'exploitation pour pouvoir servir de l'alcool dans votre établissement
Bien qu'il ne soit pas nécessaire d'avoir un diplôme particulier pour gérer un restaurant, une table d'hôte ou un café, la restauration est soumise à plusieurs obligations.
Outre le respect des normes d'hygiène, les normes de sécurité et d'autres règles spécifiques à la restauration, détenir un...
Site :
http://www.bmformaction.fr
Thèmes liés : journal officiel du ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / officiel ministere de l interieur
La réglementation des pesticides au Canada - Canada.ca
Transport, vente, utilisation, entreposage et élimination
Formation, certification et délivrance de permis pour opérateurs et vendeurs
Déversements et accidents
Permis et restrictions pour l'utilisation
Conformité et application
Règlements pour terrains municipaux seulement (parfois aussi pour terrains privés ou résidentiels)
Le rôle du gouvernement fédéral
L'Agence de réglementation...
Date: 2017-07-04 09:19:42
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : utilisation des pesticides dans l'agriculture / utilisation des pesticides dans l agriculture / mesure de l'aire d'une surface / les pesticides et leur effet sur l'environnement / pesticides sur l'environnement
Lycée militaire de Saint-Cyr
Dans le cadre de son cinquantenaire, le Lycée Militaire de Saint-Cyr a l'honneur de vous faire part de la parution en juin 2017 d'un livre exceptionnel sur l'établissement.
Prix de souscription : 26 euros (frais de port inclus).
50 ans - 50 contributeurs - 180 pages - de très nombreuses photos inédites - Préfacé par le général d'armée BOSSER.
Emotions, souvenirs et traditions...
Date: 2017-06-21 06:25:16
Site :
http://lm-st-cyr.fr
Thèmes liés : photo ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
Comment attribue-t-on un nom à une rue? | Slate.fr
Parvis de Notre-Dame, sur les murs de l'Hôtel-Dieu / Tangopaso
L'idée est née quelques heures après l'annonce du décès de Margaret Thatcher et tient en quelques mots:
«Je proposerai au prochain Conseil de Paris (22 avril 2013) que nous lui rendions hommage par la dénomination d'une rue ou d'une place. Un geste modeste pour une immense dame!»
Ces mots sont de Jérôme Dubus, conseiller de...
Date: 2017-07-04 12:11:49
Site :
http://www.slate.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur paris 20e / ministere de l'interieur paris 20 / ministere de l'interieur paris / adresse du ministere de l interieur a paris / ministere de l interieur paris
Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale n ...
Circulaire n° 91-051 du 6 mars 1991
BOEN n° 11 du 14-3-1991
NOR : MENL9150076C
RLR : 551-3
(éducation nationale, jeunesse et sports : lycées et collèges)
o La présente circulaire a pour objet d'actualiser la circulaire n° 91-051 du 6 mars 1991 (BOEN n° 11 du 14-3-1991).
Texte adressé aux recteurs ; aux inspecteurs d'académie ;
aux proviseurs de lycée et aux directeurs...
Date: 2012-02-27 13:52:31
Site :
http://www.education.gouv.fr
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